fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour l'efs Centre-Pays de la Loire. Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire avec mini et maxi, alloti en douze (12) lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Numéro de référence: 2020EFS-CPDL138
Brève description:
“fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour l'efs Centre-Pays de la Loire. Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire avec mini et maxi,...”
Brève description
fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour l'efs Centre-Pays de la Loire. Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire avec mini et maxi, alloti en douze (12) lots
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date limite de soumission: 2021-12-29 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-608093
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“accord-Cadre d'une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Reconductible expressément trois fois 12 mois”
Source: OJS 2021/S 231-608093 (2021-11-24)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour l'efs Centre-Pays de la Loire - lot no7 : site de Saint-Nazaire. Accord-Cadre à bons de commande mono...”
Brève description
fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour l'efs Centre-Pays de la Loire - lot no7 : site de Saint-Nazaire. Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire vec un minimum (par période contractuelle de 12 mois) de 3000euro(s) HT et un maximum (pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois)) de 58 000euro(s) HT, (article R.2162-4 1° du code de la commande publique). Durée 12 mois fermes reconductible expressément trois fois douze mois
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Valeur totale du marché: 23 278 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-169316
Se réfère à l'avis: 2021/S 231-608093
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“les montants renseignés sont les montants estimés à la notification de marché. Les montants mini et maxi sont les suivants : Minimum de 3 000euro(s)ht pour...”
les montants renseignés sont les montants estimés à la notification de marché. Les montants mini et maxi sont les suivants : Minimum de 3 000euro(s)ht pour 12 mois et maximum de 58 000 euro(s)ht pour 48 mois.Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Joue/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2022/S 065-169316 (2022-03-28)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004
Valeur totale du marché: 324 678 EUR 💰
“les montants renseignés sont les montants estimés à la notification de marché. Les montants mini et maxi sont les suivants :Lot 1 : Montant minimum pour 12...”
les montants renseignés sont les montants estimés à la notification de marché. Les montants mini et maxi sont les suivants :Lot 1 : Montant minimum pour 12 mois : 3 000 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 59 000 euro(s) (H.T.).Lot 4 : Montant minimum pour 12 mois : 3 500 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 66 000 euro(s) (H.T.).Lot 5 : Montant minimum pour 12 mois : 6 500 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 122 000 euro(s) HtLot 6 : Montant minimum pour 12 mois : 7 500 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 130 000 euro(s) HtLot 8 : Montant minimum pour 12 mois : 8 500 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 159 000 euro(s) HtLot 9 : Montant minimum pour 12 mois : 6 000 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 115 000 euro(s) HtLot 10 : Montant minimum pour 12 mois : 4 000 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 74 000 euro(s) HtLot 11 : Montant minimum pour 12 mois : 3 000 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 60 000 euro(s) HtLot 12 : Montant minimum pour 12 mois : 2 500 euro(s) HT - montant maximum pour 48 mois : 51 000 euro(s) HtLe candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Joue/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2022/S 065-169444 (2022-03-28)
Avis d'attribution de marché (2022-03-30) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004-02
Brève description:
“fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour l'efs Centre-Pays de la Loire - lot no2 site de Chartres. Accord-Cadre à bons de commande mono...”
Brève description
fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries pour l'efs Centre-Pays de la Loire - lot no2 site de Chartres. Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire avec un minimum (par période contractuelle de 12 mois) de 2 500euro(s) HT et un maximum (pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois)) de 49 000euro(s) HT, (article R.2162-4 1° du code de la commande publique). Durée 12 mois fermes reconductible expressément trois fois douze mois
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-174096
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“les montants renseignés sont les montants estimés à la notification demarché. Les montants mini et maxi sont les suivants : Minimum de 2 500euro(s)ht pour...”
les montants renseignés sont les montants estimés à la notification demarché. Les montants mini et maxi sont les suivants : Minimum de 2 500euro(s)ht pour 12 mois et maximum de 49 000 euro(s)ht pour 48 mois.Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité :- un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Joue/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2022/S 066-174096 (2022-03-30)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 278 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-255083
Se réfère à l'avis: 2022/S 065-169316
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
“le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la...”
le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la société BPA correspondantes aux PSE (non concerné par le présent avis). Objet 2 : En application de l'article R2194-5, de modifier la clause de révision des prix (qui fait l'objet du présent avis)le montant estimé à la notification de marché est de 23 278euro(s) (H.T.). Le montant estimé à la notification de l'avenant est de 30 415.46 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Les montants mini et maxi sont inchangés : Minimum de 3 000euro(s)ht pour 12 mois et maximum de 58 000 euro(s)ht pour 48 mois.L'avenant prend effet à compter du 1er mai 2022
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Source: OJS 2022/S 093-255083 (2022-05-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 720 EUR 💰
Référence Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-255088
Se réfère à l'avis: 2022/S 065-169444
Informations complémentaires
“le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la...”
le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la société BPA correspondantes aux PSE (non concerné par le présent avis). Objet 2 : En application de l'article R2194-5, de modifier la clause de révision des prix (qui fait l'objet du présent avis)le montant estimé à la notification de marché est de 26 720euro(s) (H.T.).Le montant estimé à la notification de l'avenant est de 30 678.97 euro(s) HT sur la durée totale du marché.Les montants mini et maxi sont inchangés : Minimum de 3 500euro(s)ht pour 12 mois et maximum de 66 000euro(s)ht pour 48 mois.L'avenant prend effet à compter du 1er mai 2022
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Source: OJS 2022/S 093-255088 (2022-05-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-10) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004-09
Valeur totale du marché: 43 832 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire🏙️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire
Adresse postale: 50 avenue Marcel Dassault BP 40661
Code postal: 37 206
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.dondesang.efs.sante.fr🌏
“Le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la...”
Le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la société BPA correspondantes aux PSE (non concerné par le présent avis). Objet 2 : En application de l'article R2194-5, de modifier la clause de révision des prix (qui fait l'objet du présent avis).
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Source: OJS 2022/S 093-255092 (2022-05-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-10) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004-10
Valeur totale du marché: 29 848 EUR 💰
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-10) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004-11
Valeur totale du marché: 23 869 EUR 💰
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-10) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004-05
Valeur totale du marché: 48 894 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
“Le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la...”
Le présent avenant a pour objets : Objet 1 : En application de l'article R2194-8, d'ajouter un pourcentage de remise sur les références du catalogue de la société BPA
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Source: OJS 2022/S 093-255104 (2022-05-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-09) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004-08
Valeur totale du marché: 63 472 EUR 💰
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-05-09) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23B22004-06
Valeur totale du marché: 52 313 EUR 💰
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 600 EUR 💰
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225842
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“l'Avenant a pour objet d'ajouter aux dispositions du CCAP, une clause de révision prix exceptionnelle justifiée par le contexte de hausse des coûts des...”
l'Avenant a pour objet d'ajouter aux dispositions du CCAP, une clause de révision prix exceptionnelle justifiée par le contexte de hausse des coûts des matières premières ou des composants indispensables à l'exécution du marché. Les hausses tarifaires concernées ont été justifiées par le Titulaire et dûment contrôlées par l'efs. Le présent avenant est fondé sur l'article R.2194-5 du Code de la commande publique applicables aux modifications pour circonstances imprévues. Le montant maximum du marché public reste inchangé. Le présent avenant représente + 4,49 % du montant maximum du marché
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Source: OJS 2023/S 075-225842 (2023-04-12)