Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de Pains et Viennoiseries pour les établissements du GHT 44 (12 lots)
AOO-21073”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“fourniture de Pains et Viennoiseries pour les établissements du GHT 44 (12 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 406 014 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains et viennoiseries Pour les établissements suivants: CH St-Nazaire HI Sèvre et Loire Vertou CHU Nantes EPSYLAN (Blain) GCS Pôle de Réadaptation...”
Titre
pains et viennoiseries Pour les établissements suivants: CH St-Nazaire HI Sèvre et Loire Vertou CHU Nantes EPSYLAN (Blain) GCS Pôle de Réadaptation Maubreuil & Tourmaline
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“pains et viennoiseriespour les établissements suivants: CH St-Nazaire HI Sèvre et Loire Vertou CHU Nantes EPSYLAN (Blain) GCS Pôle de Réadaptation Maubreuil...”
Description du marché
pains et viennoiseriespour les établissements suivants: CH St-Nazaire HI Sèvre et Loire Vertou CHU Nantes EPSYLAN (Blain) GCS Pôle de Réadaptation Maubreuil & Tourmaline
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce marché public pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire. La durée...”
Description des renouvellements
ce marché public pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire. La durée maximale totale du marché public excédera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction, ni prétendre à une quelconque indemnité
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries CH Erdre et Loire - site de Candé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pains et viennoiseriesch Erdre et Loire - site de Candé
Description des renouvellements:
“ce marché public pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire. La durée...”
Description des renouvellements
ce marché public pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire. La durée maximale totale du marché public n'excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction, ni prétendre à une quelconque indemnité
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries CH Châteaubriant - site de Châteaubriant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pains et viennoiseriesch Châteaubriant - site de Châteaubriant
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries CH Châteaubriant - site de Nozay
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pains et viennoiseriesch Châteaubriant - site de Nozay
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries CH Châteaubriant - site de Pouancé
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pains et viennoiseriesch Châteaubriant - site de Pouancé
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains et viennoiseries Hôpital Intercommunal du Pays de Retz - site de Pornic (La Chaussée et Centre)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“pains et viennoiserieshôpital Intercommunal du Pays de Retz - site de Pornic (La Chaussée et Centre)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains et viennoiseries Hôpital Intercommunal du Pays de Retz - site de Paimboeuf et St Père en Retz” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pains et viennoiserieshôpital Intercommunal du Pays de Retz - site de Paimboeuf et St Père en Retz”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains et viennoiseries Hôpital Intercommunal du Pays de Retz - site de Villeneuve en Retz” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“pains et viennoiserieshôpital Intercommunal du Pays de Retz - site de Villeneuve en Retz”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains et viennoiseries Hôpital Intercommunal de la Presqu'Ile (Site de Guérande et Le Croisic)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“pains et viennoiserieshôpital Intercommunal de la Presqu'Ile (Site de Guérande et Le Croisic)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries CH Daumézon - site de Bouguenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: pains et viennoiseriesch Daumézon - site de Bouguenais
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries CH Savenay - site de Savenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pains et viennoiseriesch Savenay - site de Savenay
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries CH Bel Air -Corcoué Sur Logne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pains et viennoiseriesch Bel Air -Corcoué Sur Logne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
10:00 📅
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les variantes ne sont pas autorisées. Des séances de dégustations obligatoires sont prévues conformément aux modalités du règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
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Source: OJS 2021/S 201-522436 (2021-10-12)
Avis d'attribution de marché (2022-02-01) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Goût
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Aspect visuel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Texture
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 201-522436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Pains et viennoiseries - cH Erdre et Loire - site de Candé
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Pains et viennoiseries - cH Châteaubriant - site de Nozay
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot 12 : Pains et viennoiseries - cH Bal Air - site de Corcoué Sur Logne
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“déclaration sans suite au motif de la disparition du besoin s'agissant du lot 12” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"”
Source: OJS 2022/S 025-061717 (2022-02-01)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4611191.63 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 220048
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Pains et viennoiseries pour les établissements suivants : CH St-Nazaire HI Sèvre et Loire Vertou CHU Nantes EPSYLAN (Blain) GCS Pôle de Réadaptation...”
Titre
lot 1 : Pains et viennoiseries pour les établissements suivants : CH St-Nazaire HI Sèvre et Loire Vertou CHU Nantes EPSYLAN (Blain) GCS Pôle de Réadaptation Maubreuil & Tourmaline
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Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie patisserie et associes nantes
Adresse postale: pa de RAGON
Commune postale: Treillieres
Code postal: 44119
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 443 668 💰
Numéro de contrat: 220049
Titre: lot 3 : Pains et viennoiseries - cH Châteaubriant - site de Châteaubriant
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl clema hyper u
Adresse postale: route de Saint Aubin des Châteaux
Commune postale: Chateaubriant
Code postal: 44110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 281 231 💰
Numéro de contrat: 220050
Titre: lot 5 : Pains et viennoiseries - cH Châteaubriant - site de Pouancé
Nom et adresse du contractant
Nom: houdu bougreau
Adresse postale: 23 rue Saint Aubin POUANCE
Commune postale: Ombree D'Anjou
Code postal: 49420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 327 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 220051
Titre:
“lot 6 : Pains et viennoiseries - hôpital Intercommunal du Pays de RetzSite de Pornic (La Chaussée et Centre)” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl riallot
Adresse postale: la Maison des Pains 11 rue du Traité de Paris
Commune postale: Pornic
Code postal: 44210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 636 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220052
Titre:
“lot 7 : Pains et viennoiseries - hôpital Intercommunal du Pays de Retz Site de Paimboeuf et St Père en Retz” Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie begnic
Adresse postale: 124 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Paimboeuf
Code postal: 44560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 321 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 220053
Titre:
“lot 8 : Pains et viennoiseries - hôpital Intercommunal du Pays de Retz Site de Villeneuve en Retz” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl le fournil de la baie
Adresse postale: 21 rue de la Taille
Commune postale: Bourgneuf-en-Retz
Code postal: 44580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 436 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 220054
Titre:
“lot 9 : Pains et viennoiseries - hôpital Intercommunal de la Presqu'ÎleSite de Guérande et Le Croisic” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl au fournil de batz
Adresse postale: 56 rue Jean XXIII
Commune postale: Batz-sur-Mer
Code postal: 44740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 223 742 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 220055
Titre: lot 10 : Pains et viennoiseries - cH Daumézon -Site de Bouguenais
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangeries patisseries associes nantes
Adresse postale: pa de Ragon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 461 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 220056
Titre: lot 11 : Pains et viennoiseries - cH Savenay -
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie la desiree
Adresse postale: 2 rue du Pilory
Commune postale: La Chapelle Launay
Code postal: 44260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 371 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché public est conclu à compter du 01/04/2022 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31/03/2024. Le marché public pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an.La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec minimum et maximum en valeur ou en quantité.Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.Les lots 2, 4, et 12 ont été déclarés sans suite
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Source: OJS 2022/S 084-225000 (2022-04-26)