Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour le CHU de Montpellier — établissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron
20a0185”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour le CHU de Montpellier — établissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et pâtisserie pour les patients du CHU de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et pâtisserie pour les patients du CHU de Montpellier.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis”
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: qualité de la prestation appréciée à partir de l'annexe 3 au CCTP”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère 1: prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise)....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'Hôpital La Colombière pour le CHU de...”
Titre
Fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'Hôpital La Colombière pour le CHU de Montpellier
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'Hôpital La Colombière pour le CHU de...”
Description du marché
Fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'Hôpital La Colombière pour le CHU de Montpellier.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: tests organoleptiques réalisés sur les échantillons fournis
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50 % par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de viennoiseries pour le CHU de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de viennoiseries pour le CHU de Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: valeur technique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains biologiques et viennoiseries pour les hôpitaux du Bassin de Thau — sites de Sète — Marseillan — Agde — Vias” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains biologiques et viennoiseries pour les hôpitaux du Bassin de Thau — sites de Sète — Marseillan — Agde — Vias.”
Informations complémentaires:
“Le lot 4 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures...”
Informations complémentaires
Le lot 4 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50 % par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le centre hospitalier de Lunel” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le centre hospitalier de Lunel.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: qualité de la prestation évaluée à partir de l'annexe 3 au CCTP
Prix (pondération): 60
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Lamalou-les-Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour centre hospitalier de Lamalou-les-Bains.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Clermont-l'Hérault” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Clermont-l'Hérault.”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, le marché prendra effet au 1.1.2022 et prendra fin en même temps que pour les autres lots.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le centre hospitalier de Lodève” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le centre hospitalier de Lodève.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Millau et EHPAD” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Millau et EHPAD.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Saint-Affrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Saint-Affrique.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Sévérac-d'Aveyron” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour centre hospitalier de Sévérac-d'Aveyron.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 2 et 4 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots 2 et 4 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50 % par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément aux articles L. 2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier.
“L'état estimatif des besoins est disponible à l'annexe 1 au RC.
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra...”
L'état estimatif des besoins est disponible à l'annexe 1 au RC.
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier:
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent).
L'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons, format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: «https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694704&orgAcronyme=x7c» avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée, mais non obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 46754710 📠
URL: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 030-071954 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen gaston Giraud
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le chu de montpellier etablissement support du ght est herault et sud aveyron
20a0185”
Brève description:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le chu de montpellier - etablissement support du ght est herault et sud aveyron”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 317 245 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et pâtisserie pour les patients du CHU de Montpellier” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et pâtisserie pour les patients du CHU de Montpellier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis”
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 : qualité de la prestation appréciée à partir de l'annexe 3 au CCTP”
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'hopital la colombière pour le CHU de...”
Titre
fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'hopital la colombière pour le CHU de Montpellier
Afficher plus Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'hopital la colombière pour le CHU de...”
Description du marché
fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'hopital la colombière pour le CHU de Montpellier
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons fournis
Critère de qualité (nom):
“Sous Critère 2 : Qualité de la prestation appréciée à partir de l'annexe 3 au CCTP” Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Viennoiseries pour le CHU de Montpellier
Description
Description du marché: fourniture et livraison de Viennoiseries pour le CHU de Montpellier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 : Qualité de la prestation appréciée à partir de l'annexe 3 au CCTP” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains biologiques et Viennoiseries pour les Hôpitaux du Bassin de Thau Sites de Sète ? Marseillan ? Agde ? Vias” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains biologiques et Viennoiseries pour les Hôpitaux du Bassin de Thau Sites de Sète ? Marseillan ? Agde ? Vias” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Lunel” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Lunel” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 : qualité de la prestation évaluée à partir de l'annexe 3 au CCTP” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Lamalou Les Bains” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Lamalou Les Bains” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Clermont l?hérault” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Clermont l?hérault” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Lodève” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Lodève” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Millau et EHPAD” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Millau et EHPAD” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de St Affrique” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de St Affrique” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Severac d?aveyron” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Severac d?aveyron”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-071954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210843
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'hopital la colombière pour le CHU de...”
Titre
fourniture et livraison de pains biologiques pour le CHU de Montpellier à destination des selfs des internats et de l'hopital la colombière pour le CHU de Montpellier
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pain et partage
Adresse postale: 71 rue Mézière
Commune postale: Fabregues
Code postal: 34690
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 394 875 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210844
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de Pains biologiques et Viennoiseries pour les Hôpitaux du Bassin de Thau Sites de Sète ? Marseillan ? Agde ? Vias” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 462 262 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210845
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Lunel”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: garcia freres
Adresse postale: 199 place de la fontaine
Commune postale: Eauvoisin
Code postal: 30640
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 999 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210846
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Clermont l?hérault”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fantasia
Adresse postale: 2 rue de la Convention
Commune postale: Clermont L'Herault
Code postal: 34800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 584 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210847
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Millau et EHPAD”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: galzin
Adresse postale: 4 rue André Dupont
Commune postale: Creissels
Code postal: 12100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 098 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210848
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de St Affrique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91427.07 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
lots sans suite: 6 et 8lots infructueux:1, 3 et 11
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Source: OJS 2021/S 153-406568 (2021-08-05)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“lot 10 : fourniture et livraison de pain et viennoiserie pour le CH de St Affrique” Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“fourniture de pain et viennoiserie pour le CHU de Montpellier
Etablissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron”
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 153-406568
Attribution du marché
Titre:
“lot 10 : fourniture et livraison de pain et viennoiserie pour le CH de St Affrique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 424 💰
Source: OJS 2023/S 179-560391 (2023-09-13)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: lot 9 : fourniture et livraison de pain et viennoiserie pour le CH de Millau
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: Lot 9 : fourniture et livraison de pain et viennoi
Titre: lot 9 : fourniture et livraison de pain et viennoiserie pour le CH de Millau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 096 💰
Source: OJS 2023/S 179-560819 (2023-09-13)