Fourniture de mobilier scolaire pour les écoles et pour les accueils de loisirs et de mobilier de restauration scolaire pour la Ville de Vaulx-en-Velin

Commune de Vaulx-en-Velin

Fourniture et livraison du mobilier mobile et fixe pour équiper et aménager les classes élémentaires et maternelles des écoles, les accueils de loisirs, les espaces périscolaire, les restaurants scolaires (salles à manger et offices).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lafa Collectivités
• SAS DPC

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-19	Avis de marché
2021-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: Mobilier Scolaire
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200160
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Pas de montant mini, montant maxi 90 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 32 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de mobilier scolaire mobile et fixe
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 sollicite le titulaire pour assurer la fourniture et la livraison du mobilier mobile et fixe pour équiper et aménager les classes élémentaires et maternelles des écoles, les accueils de loisirs et espaces périscolaires et tout autre espace à équiper en mobilier.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.

Informations complémentaires: Pas de montant mini, montant maxi 90 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison du mobilier pour les restaurants scolaires (salles à manger et offices)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 sollicite le titulaire pour assurer la fourniture et la livraison du mobilier pour équiper et aménager les restaurants scolaires (salles à manger et offices).

Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Informations complémentaires: Pas de montant mini, montant maxi 30 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;

— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'imprimé DC2 à jour ou document équivalent;

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou K bis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;

— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issu de l'accord-cadre.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 079-200160 (2021-04-19)

Avis d'attribution de marché (2021-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison du mobilier mobile et fixe pour équiper et aménager les classes élémentaires et maternelles des écoles, les accueils de loisirs, les espaces périscolaire, les restaurants scolaires (salles à manger et offices)

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vaulx en velin
Adresse postale: place de la Nation, Cs40002

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-24 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-433786
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200160
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
pas de montant mini, montant maxi 90 000 (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de mobilier scolaire mobile et fixe
Brève description:

le lot 1 sollicite le titulaire pour assurer la fourniture et la livraison du mobilier mobile et fixe pour équiper et aménager les classes élémentaires et maternelles des écoles, les accueils de loisirs et espaces périscolaires et tout autre espace à équiper en mobilier

Informations complémentaires: pas de montant mini, montant maxi 90 000 (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture et livraison du mobilier pour les restaurants scolaires (salles à manger et offices)
Brève description:

le lot 2 sollicite le titulaire pour assurer la fourniture et la livraison du mobilier pour équiper et aménager les restaurants scolaires (salles à manger et offices)

Informations complémentaires: pas de montant mini, montant maxi 30 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom: sas Dpc
Adresse postale: za de Riparfond
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: lafa Collectivites
Adresse postale: 40 Avenue George Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commandes.Lot 1 :Pas de montant mini, montant maxi 90 000 HtLot 2 : Pas de montant mini, montant maxi 30 000 euro(s) HtLa valeur totale du marché (120.000 euro(s) ) correspond au montant maximum annuel des 2 lots.Duree De L'Accord Cadre : 12 mois à compter de sa notification. L'Accord cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 166-433786 (2021-08-24)

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