la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance, les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs pour les 3/11 ans et accueils ados 12/15 ans de la ville de Clichy-La-Garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés et de doter en mobilier les nouvelles écoles, accueils de loisirs et accueils ados
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobilier scolaire au profit de la Ville de Clichy
FCS21-012
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance, les écoles...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance, les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs pour les 3/11 ans et accueils ados 12/15 ans de la ville de Clichy-La-Garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés et de doter en mobilier les nouvelles écoles, accueils de loisirs et accueils ados
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mobilier pour les écoles maternelles, élémentaire, accueils de loisirs et accueils ados” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clichy-La-Garenne (92110)
Description du marché:
“mobilier pour les écoles maternelles, élémentaire, accueils de loisirs et accueils ados” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel en euro ht : 30 000
- Montant maximum annuel en euro ht : 300 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour les structures de la petite enfance (crèches et Ram)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clichy-La-Garenne
Description du marché: mobilier pour les structures de la petite enfance (crèches et Ram)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel en euro ht : 13 000
- Montant maximum annuel en euro ht : 70 000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour la salle motricité et sensoriel pour les crèches et RAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: mobilier pour la salle motricité et sensoriel pour les crèches et RAM
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel en euro ht : 4 000
- Montant maximum annuel en euro ht : 20 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Formulaire Dc1
- formulaire DC 2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la commande publique :
“- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13,...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, L'Exécution de ces services est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2),
- déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2),
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deuxième trimestre 2025
Informations complémentaires
“les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante pour chaque lot :
Critère 1 : Valeur technique 45...”
les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante pour chaque lot :
Critère 1 : Valeur technique 45 points
s/critère 1 : Qualité et sécurité des fournitures au regard des fiches techniques 15 points
s/critère 2 : Méthodologie opérée relative à l'installation des fournitures, des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution des prestations et à la reprise de l'ancien matériel 10 points
s/critère 3 : Indication quant à la garantie et du service après-vente 10 points
s/critère 4 : Qualité, variété et modalités d'utilisation du ou des catalogue(s) proposé(s) par le candidat 10 points
Critère 2 : Coût 35 points
s/critère 1 : Coût au regard du détail quantitatif estimatif (Dqe) 25 points
s/critère 2 : Rabais catalogue consenti 10 points
critère 3 : Délai de livraison 10 points
critère 4 : Développement Durable 10 points
s/critère 1 : Politique neutralité carbone (éléments en lien avec l'objet du marché) 5 points
s/critère 2 : Politique de recyclage et réutilisation du matériel (éléments en lien avec l'objet du marché) 5 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil- bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 204-532349 (2021-10-15)
Informations complémentaires (2021-11-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance, les écoles...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance, les écoles maternelles, élémentaires, les accueils de loisirs pour les 3/11 ans et accueils ados 12/15 ans de la ville de Clichy-La-Garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés et de doter en mobilier les nouvelles écoles, accueils de loisirs et accueils ados.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 204-532349
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-11-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2021-11-23 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-07 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de remise des offres a été prorogée jusqu'au 7 décembre 2021 à 12h00”
Source: OJS 2021/S 223-587003 (2021-11-12)
Avis d'attribution de marché (2022-05-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et
l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance, les écoles...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et
l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance, les écoles maternelles,
élémentaires, les accueils de loisirs pour les 3/11 ans et accueils ados 12/15 ans de la ville de
clichy-la-garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés et de doter
en mobilier les nouvelles écoles, accueils de loisirs et accueils ados
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le de Clichy-La-Garenne (92110)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 points
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 35 points
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la
commande Publique comportant les seuils suivants :- montant minimum annuel en euros HT :
30 000 - montant maximum annuel en euros HT : 300 000
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la
commande Publique comportant les seuils suivants :- montant minimum annuel en euros HT :
13 000 - montant maximum annuel en euros HT : 70 000
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Description du marché: mobilier pour la salle motricité et sensoriel pour les crèches et
ram
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 45 points
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la
commande Publique comportant les seuils suivants :- montant minimum annuel en euros HT :
4 000 - montant maximum annuel en euros HT : 20 000
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 204-532349
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mobilier pour les écoles maternelles, élémentaire, accueils de loisirs et accueils ados”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: la saonoise de mobiliers
Adresse postale: 117 Avenue la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante
pour chaque lot :Critère 1 : Valeur technique 45...”
les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante
pour chaque lot :Critère 1 : Valeur technique 45 pointss/critère 1 : Qualité et sécurité des
fournitures au regard des fiches techniques 15 pointss/critère 2 : Méthodologie opérée relative
à l'installation des fournitures, des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution des
prestations et à la reprise de l'ancien matériel 10 pointss/critère 3 : Indication quant à la
garantie et du service après-vente 10 pointss/critère 4 : Qualité, variété et modalités
d'utilisation du ou des catalogue(s) proposé(s) par le candidat 10 points Critère 2 : Coût 35
pointss/critère 1 : Coût au regard du détail quantitatif estimatif (Dqe) 25 pointss/critère 2 :
Rabais catalogue consenti 10 pointscritère 3 : Délai de livraison 10 pointscritère 4 :
Développement Durable 10 pointss/critère 1 : Politique neutralité carbone (éléments en lien
avec l'objet du marché) 5 pointss/critère 2 : Politique de recyclage et réutilisation du matériel
(éléments en lien avec l'objet du marché) 5 points
pointsl'accord-cadre est conclu pour une période
initiale d'un (1)an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre peut être reconduit
tacitement parpériode successive d'un (1) an pour une durée maximalede reconduction de trois
(3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans.les pièces du
marché peuvent êtreconsultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles
l.311-9 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.pour ce faire, la
direction des affaires juridiques peut être saisie par le demandeur à l'adresse suivante
:clarisse.guillet@ville-clichy.fr
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Source: OJS 2022/S 090-247451 (2022-05-05)