Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires du 1 degré de la Ville de Paris
2100746”
Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires du 1 degré de la Ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'apprentissage, de motricité et jeux extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Jeux de stratégie📦
Produits/services supplémentaires: Jeux classiques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Matériels d'apprentissage, de motricité et jeux extérieurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois dans les mêmes termes, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La reconduction est tacite.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 200 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 200 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux de société et de stratégie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Jeux de société et de stratégie.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 75 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 75 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux d'imitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Jeux d'imitation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales livraisons fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales livraisons fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental indiqué à l'article 4 du Cahier des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental indiqué à l'article 4 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
14:00 📅
“Pour les lots 1 et 2, le nombre de lots attribués à un même candidat est limité. La règle de non-cumul entre les lots nº 1 et nº 2 est explicitée à...”
Pour les lots 1 et 2, le nombre de lots attribués à un même candidat est limité. La règle de non-cumul entre les lots nº 1 et nº 2 est explicitée à l'article 1.1 du Règlement de consultation (RC). Conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 107-279131 (2021-05-31)
Informations complémentaires (2021-06-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA2 fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 107-279131
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-13 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 114-299532 (2021-06-10)
Avis d'attribution de marché (2021-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - sa2 Fournitures et Prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la Porte d'ivry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires du 1er degré de la Ville de Paris
2100746”
Brève description:
“fourniture et livraison de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires du 1er degré de la Ville de Paris”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'apprentissage, de motricité et jeux extérieurs
Description
Description du marché: matériels d'apprentissage, de motricité et jeux extérieurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de la livraison globale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 200 000 euros HT et sans montant maximum pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 200 000 euros HT et sans montant maximum pour une durée de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: jeux de société et de stratégie
Description
Description du marché: jeux de société et de stratégie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la composition des matériels - qualité environnementale
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 75 000 euros HT et sans montant maximum pour une durée de 12 mois”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 75 000 euros HT et sans montant maximum pour une durée de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: jeux d'imitation
Description
Description du marché: jeux d'imitation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-279131
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06591
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériels d'apprentissage, de motricité et jeux extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme les Sources, 750 Rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.pichon.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06592
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: jeux de société et de stratégie
Nom et adresse du contractant
Nom: majuscule direct
Adresse postale: z.i. De Rouvroy Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.majuscule.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021F06593
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: jeux d'imitation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures...”
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.Les contrats sont consultables en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 211-551575 (2021-10-25)