Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels horticoles
AF8VA11
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: fourniture de matériels horticoles
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tondeuses autoportées ; Tracteur-Microtracteur à usage horticole ; Engins de transport de type utilitaire tout terrain” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Produits/services supplémentaires: Remorques📦
Produits/services supplémentaires: Remorques à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“tondeuses autoportées ; Tracteur-Microtracteur à usage horticole ; Engins de transport de type utilitaire tout terrain” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tondeuses à conducteur marchant ; Matériel pour l'entretien des surfaces minérales ; Petit matériel horticole thermique ; Remorques agricoles ou routières.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché:
“tondeuses à conducteur marchant ; Matériel pour l'entretien des surfaces minérales ; Petit matériel horticole thermique ; Remorques agricoles ou routières ;...”
Description du marché
tondeuses à conducteur marchant ; Matériel pour l'entretien des surfaces minérales ; Petit matériel horticole thermique ; Remorques agricoles ou routières ; Matériel pour l'entretien de terrains sportifs gazonnés, minérales ou synthétiques (hors tondeuses autoportées) ; Matériel de production pour des cultures sous abris ou en pépinière ; Outils ou accessoires pour tracteur ou microtracteur ; Outils ou accessoires pour tondeuse autoportée
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel horticole électroportatif fonctionnant sur batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: matériel horticole électroportatif fonctionnant sur batterie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par marchés et accords-cadres subséquents. Pour chaque lot, il sera conclu avec 3 fournisseurs maximum. Lot 1 : remise en...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre sera exécuté par marchés et accords-cadres subséquents. Pour chaque lot, il sera conclu avec 3 fournisseurs maximum. Lot 1 : remise en concurrence à la survenance de chaque besoin. Lots 2 et 3 : remise en concurrence annuellement, exécutés par bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le cas échéant, ce marché sera renouvelé durant le deuxième semestre 2025
Informations complémentaires
“le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante :...”
le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante : https://marches.grandreims.fr. Un " guide utilisateur entreprise " est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ".Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile à l'adresse suivante :https://marches.grandreims.fr - rubrique : QuestionsDate limite de dépôt des questions : le 07 septembre 2021les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité.En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plateforme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet " aide ", menu " assistance téléphonique ".Un formulaire en ligne est à remplir et permet de récupérer les informations de connexion, de pré-alimenter et d'orienter au mieux la demande. L'Assistance téléphonique est joignable une fois ce formulaire renseigné, de 9h à 19h.Le numéro d'appel est affiché après validation de ce formulaire, ainsi que dans les courriels de notification de changement d'état de chaque demande.Pour améliorer l'efficacité de cette procédure, il est demandé au candidat de fournir à l'appui de sa candidature une adresse électronique permettant une diffusion certaine des informations utiles
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 3326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articlesl.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articlesl.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision duconseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai dedeux mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixéesaux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décisionsusmentionnée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Chalons en champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2021/S 161-422500 (2021-08-17)
Avis d'attribution de marché (2021-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 161-422500
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“tondeuses autoportées ; Tracteur-Microtracteur à usage horticole ; Engins de transport de type utilitaire tout terrain”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rocha
Adresse postale: 45 rue des ponts
Commune postale: Vienne-le-Chateau
Code postal: 51800
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“tondeuses à conducteur marchant ; Matériel pour l'entretien des surfaces minérales ; Petit matériel horticole thermique ; Remorques agricoles ou routières.” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pm pro
Adresse postale: route de charmont
Commune postale: Feuges
Code postal: 10150
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériel horticole électroportatif fonctionnant sur batterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue de charmont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2021/S 250-661291 (2021-12-20)