Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et petits équipements pour les ateliers et les travaux courants
2021-03”
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Brève description: Petits équipements et travaux courants.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Outillage électroportatif.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Douze mois avec trois reconduction tacite maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: Outillage à main.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures consommable atelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Description du marché: Fournitures consommable atelier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures quincailleries serrureries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Fournitures quincailleries serrureries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures éléctriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Description du marché: Fournitures électriques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures plomberies sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Fourniture plomberie sanitaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures menuiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: Fournitures menuiseries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Description du marché: Fournitures peintures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillages espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: Outillages espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures métallurgies
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de métallurgie et pièces associées📦
Description du marché: Fournitures métallurgies.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: Fournitures pneumatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures mécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Description du marché: Fournitures mécaniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Fons.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Concernant les douze lots:
Le classement des offres et le choix du/des attributaire(s) sont fondés sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée...”
Concernant les douze lots:
Le classement des offres et le choix du/des attributaire(s) sont fondés sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés notés sur 100 et énoncés ci-dessous:
— prix (35 points);
— valeur technique (30 points);
— délais (15 points);
— démarche RSE (10 points);
— communication, réactivité, force de proposition (5 points);
— politique de garantie et service après-vente (5 points).
Se référer au cadre de mémoire technique.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
Un acte d'engagement et ses éventuelles annexes, complétés, daté par le candidat (document contractuel) pour chaque lot.
Le candidat fournira un acte d'engagement pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Les candidats sont tenus de libeller leurs offres en euros.
Le CCTP, complété, daté (document contractuel).
Le bordereau des prix unitaires cadre ci-joint dont tous les postes doivent être obligatoirement chiffrés (document contractuel) valant DQE.
Le tarif, barème ou catalogue (document contractuel).
Le mémoire technique dûment complété (document contractuel).
Le candidat doit impérativement répondre dans le cadre prévu par la Ville.
Si les documents ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Les candidatures ou offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs candidatures ou offres sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des candidatures ou offres sera ouverte.
Les candidatures ou offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes:
par transmission électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions
Adresse postale: Palais des juridictions, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426726514📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé dispose de:
— un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat, qui ne doit pas intervenir avant un délai de onze...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout intéressé dispose de:
— un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat, qui ne doit pas intervenir avant un délai de onze jours après avoir informé les candidats du rejet de leur offre
(articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être introduit dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou de onze jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure. En revanche, si aucun avis d'attribution n'a été publié, le délai d'introduction du référé est de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994 — département du Tarn-et-Garonne);
— un référé urgence, suspension ou mesure utile, peut être introduit sans condition particulière de délai, uniquement en complément d'un recours au fonds, d'excès de pouvoir ou de pleine juridiction, mentionnés précédemment (articles L. 521-1 à L. 523-1 et R. 522-1 à R 523-3 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-084898 (2021-02-15)