Il s'agit d'un accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal annuels. Toute entreprise souhaitant proposer une variante devra répondre à la base, toute proposition qui ne respecterait pas cette obligation serait rejetée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels divers — neuf lots
Dnpp2102ao2
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal annuels. Toute entreprise souhaitant proposer une variante...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal annuels. Toute entreprise souhaitant proposer une variante devra répondre à la base, toute proposition qui ne respecterait pas cette obligation serait rejetée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques pour espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Remorques📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: Matériels électriques pour espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'entretien des espaces verts et espaces publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériels d'entretien des espaces verts et espaces publics.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 333 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels thermiques auto-portés espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériels thermiques auto-portés espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Remorques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bennes à caisson et plateau de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bennes à caisson et plateau de transport.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 166 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Matériels agricoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 166 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désherbeuses de petites voiries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Désherbeuses de petites voiries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de terrains de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Matériels de terrains de sports.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels thermiques de chantier (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Matériels thermiques de chantier (VRD).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 666 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Le DC2 sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants:
— une note sur les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat;
— les principales références du candidat au cours des trois dernières années pour des prestations similaires (date/donneur d'ordre/objet/montant).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
12:10 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;
— recours de plein contentieux;
— recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 035-085297 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels divers neuf lots
Dnpp2102ao2
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Matériels thermiques autoportés espaces verts
Description
Description du marché: Matériels thermiques autoportés espaces verts.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-085297
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210097
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériels électriques pour espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SEE Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210096
Nom et adresse du contractant
Nom: melain Motoculture
Adresse postale: ZA de l'Abbaye
Commune postale: Saint-Sauveur-le-Vicomte
Code postal: 50390
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels d'entretien des espaces verts et espaces publics
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Remorques
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bennes à caisson et plateau de transport
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériels agricoles
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Désherbeuses de petites voiries
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Matériels de terrains de sports
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Matériels thermiques de chantier (VRD)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 122-323191 (2021-06-23)