Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins du Centre technique Municipal. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant des prestations, tous lots confondus, pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): maximum 400 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de plomberie-chauffage et électricité
21fcs04
Produits/services: Matériel de plomberie📦
Brève description:
“Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins du Centre technique Municipal....”
Brève description
Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins du Centre technique Municipal. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant des prestations, tous lots confondus, pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): maximum 400 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 74 rue du Bois de Tillet — 60800 Crépy-en-Valois.
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel de chauffage, de plomberie pour le Centre technique municipal de la...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel de chauffage, de plomberie pour le Centre technique municipal de la ville de Crépy-en-Valois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Pour la période initiale maximum 20 000 EUR HT. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu...”
Informations complémentaires
Pour la période initiale maximum 20 000 EUR HT. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.5.2021 (date prévisionnelle).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 74 rue du Bois de Tillet, 60800 Crépy-en-Valois.
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel d'électricité pour le Centre Technique municipal de la ville de...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel d'électricité pour le Centre Technique municipal de la ville de Crépy-en-Valois.
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Informations complémentaires:
“Pour la période initiale maximum 80 000 EUR HT. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu...”
Informations complémentaires
Pour la période initiale maximum 80 000 EUR HT. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.5.2021 (date prévisionnelle).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail:
—— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
—— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
—— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
—— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
—— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le DUME pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site: www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à 1 demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les modalités d'évaluation des offres figurent au règlement de la consultation. Conformément à la législation, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 038-094485 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins du centre technique...”
Brève description
Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins du centre technique municipal.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Montant des prestations, tous lots confondus, pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans): maximal 400 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie-chauffage
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel de chauffage, de plomberie pour le centre technique municipal de la...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel de chauffage, de plomberie pour le centre technique municipal de la ville de Crépy-en-Valois.
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Informations complémentaires:
“Pour la période initiale maximale 20 000 EUR HT.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est...”
Informations complémentaires
Pour la période initiale maximale 20 000 EUR HT.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.5.2021 (date prévisionnelle).
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Description du marché:
“Les prestations du lot 2 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel d'électricité pour le centre technique municipal de la ville de...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 concernent l'achat, la fourniture et la livraison de matériel d'électricité pour le centre technique municipal de la ville de Crépy-en-Valois.
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Informations complémentaires:
“Pour la période initiale maximale 80 000 EUR HT.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est...”
Informations complémentaires
Pour la période initiale maximale 80 000 EUR HT.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.5.2021 (date prévisionnelle).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-094485
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plomberie-chauffage
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Titre: Plomberie-Chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution sanitaire chauffage
Adresse postale: 21-23 rue des Ardennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Odelec Nollet
Adresse postale: 823 boulevard Albert Schweitzer — RN 43
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Adresse postale: 287 rue Stéphane Hessel
Commune postale: Camon
Code postal: 80450
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Les montants en euros HT renseignés dans cet avis s'entendent par montant maximal attribué par lot et par année.
S'agissant d'un accord-cadre...”
Les montants en euros HT renseignés dans cet avis s'entendent par montant maximal attribué par lot et par année.
S'agissant d'un accord-cadre multi-attributaires, ce montant est réparti pour tous les attributaires du lot concerné. La valeur totale finale indiquée est le montant maximal, tous lots confondus, pour une année.
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Source: OJS 2021/S 094-247006 (2021-05-12)