fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série

Ctre hospitalier unvt Grenoble

fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-14 Avis de marché
2022-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: 2021E144_a_2021E151
Brève description:
fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=825416&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=825416&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date limite de soumission: 2021-11-16 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-529689
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum fixé à 600 000 euros HT par an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 165 820 EUR 💰
Intitulé du lot: casques et orthèses de tronc, membre inférieur, membre supérieur
Numéro du lot: 1
Brève description: casques et orthèses de tronc, membre inférieur, membre supérieur
Valeur estimée hors TVA: 1 412 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an et peut être reconduit tacitement trois fois un an
Description des options:
des clauses de réexamen sont prévues relatives à : - l'ajout d'établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné en cours d'exécution du contrat ;- l'ajout de produits en cours d'exécution de même nature que ceux listés au BPU ; - la survenance de circonstances imprévues ;- une exception d'exclusivité
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Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum fixé à 600 000 euros HT par an
Intitulé du lot: prothèses provisoires membre inférieur et membre supérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: prothèses provisoires membre inférieur et membre supérieur
Valeur estimée hors TVA: 635 428 EUR 💰
Description des options:
des clauses de réexamen sont prévues relatives à : - l'ajout d'établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné en cours d'exécution du contrat ;- l'ajout de produits en cours d'exécution de même nature que ceux listés au BPU ; - la survenance de circonstances imprévues
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Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 300 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: podo-Orthèses
Numéro du lot: 3
Brève description: podo-Orthèses
Valeur estimée hors TVA: 59 544 EUR 💰
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres petites attelles et orthèses de série - traction
Numéro du lot: 4
Brève description: autres petites attelles et orthèses de série - traction
Valeur estimée hors TVA: 6 976 EUR 💰
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum annuel de 8 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres petites attelles et orthèses de série - attelles
Numéro du lot: 5
Brève description: autres petites attelles et orthèses de série - attelles
Valeur estimée hors TVA: 20 896 EUR 💰
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres petites attelles et orthèses de série ? attelle tubulaire thermo-moulable amovible
Numéro du lot: 6
Brève description:
autres petites attelles et orthèses de série ? attelle tubulaire thermo-moulable amovible
Valeur estimée hors TVA: 11 520 EUR 💰
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres petites attelles et orthèses de série ? plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d?attelles, radio-transparentes
Numéro du lot: 7
Brève description:
autres petites attelles et orthèses de série ? plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d?attelles, radio-transparentes
Valeur estimée hors TVA: 7 456 EUR 💰
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum de 6 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: aides de marche
Numéro du lot: 8
Brève description: aides de marche
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
cette information est donnée à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Laura BERTHILLER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=825416&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=825416&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un besoin récurrent. Le marché sera remis en concurrence au cours de l'année 2026 ou avant si le marché est résilié ou non-reconduit le cas échéant
les candidats peuvent déposer leur candidature via le Dume.Attention, les candidats sont tenus de déposer des échantillons pour les lots 1, 4, 5, 6, 7 et 8 selon les quantités indiquées au BPU et les modalités prévues au Rc.Pour les lots 1-2-3, un essai sera organisé (voir Rc).Conformément à l'article R. 2161-4 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements concernés. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signaturedu contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus àl'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant ladate à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA etpouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. LeRecours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2021/S 203-529689 (2021-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1848881.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-225023
Se réfère à l'avis: 2021/S 203-529689
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réponse au cahier des charges : qualité et maintien, facilité d'utilisation sur le patient et confort
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation et Qualification du Personnel assigné à l'exécution, Description précise des horaires de permanences, Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Expériences hospitalières
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation et qualification du personnel assigné à l'exécution du contrat, permanences et délais. Solutions proposées pour le prêt de dispositifs d'évaluation et leur traçabilité (pieds, genoux, mem
Critère de qualité (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-06 📅
Nom: demeure orthopedie
Adresse postale: 1 Rue Rosa Lee Parks
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.demeureorthopedie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1273522.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: chabloz
Adresse postale: 2a Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Adresse Internet: https://chabloz-ortho.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 470714.72 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: ortho service
Adresse postale: 59 Boulevard des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38420
Adresse Internet: https://www.centredesantedupied.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 56 704 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: groupe lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard ZI Lyon Nord
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupe-lepine.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6946.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Nom: djo France
Adresse postale: centre européen de Fret 3 Rue de Bethar
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.djoglobal.eu/fr_FR/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 40994.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2022/S 084-225023 (2022-04-26)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Fournitures orthopédiques Attelles Assistance fonctionnelle Prothèses