Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série
2021E144_a_2021E151”
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Brève description:
“fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 165 820 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: casques et orthèses de tronc, membre inférieur, membre supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Attelles📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: casques et orthèses de tronc, membre inférieur, membre supérieur
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 412 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an et peut être reconduit tacitement trois fois un an” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des clauses de réexamen sont prévues relatives à : - l'ajout d'établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné en cours d'exécution du contrat ;- l'ajout de...”
Description des options
des clauses de réexamen sont prévues relatives à : - l'ajout d'établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné en cours d'exécution du contrat ;- l'ajout de produits en cours d'exécution de même nature que ceux listés au BPU ; - la survenance de circonstances imprévues ;- une exception d'exclusivité
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum fixé à 600 000 euros HT par an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèses provisoires membre inférieur et membre supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prothèses provisoires membre inférieur et membre supérieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 635 428 💰
Informations sur les options
Description des options:
“des clauses de réexamen sont prévues relatives à : - l'ajout d'établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné en cours d'exécution du contrat ;- l'ajout de...”
Description des options
des clauses de réexamen sont prévues relatives à : - l'ajout d'établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné en cours d'exécution du contrat ;- l'ajout de produits en cours d'exécution de même nature que ceux listés au BPU ; - la survenance de circonstances imprévues
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 300 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: podo-Orthèses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: podo-Orthèses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 544 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 40 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres petites attelles et orthèses de série - traction
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: autres petites attelles et orthèses de série - traction
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 976 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum annuel de 8 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres petites attelles et orthèses de série - attelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: autres petites attelles et orthèses de série - attelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 896 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autres petites attelles et orthèses de série ? attelle tubulaire thermo-moulable amovible” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“autres petites attelles et orthèses de série ? attelle tubulaire thermo-moulable amovible” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 520 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autres petites attelles et orthèses de série ? plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d?attelles,...”
Titre
autres petites attelles et orthèses de série ? plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d?attelles, radio-transparentes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“autres petites attelles et orthèses de série ? plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d?attelles,...”
Description du marché
autres petites attelles et orthèses de série ? plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d?attelles, radio-transparentes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 456 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum de 6 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aides de marche
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: aides de marche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-16
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette information est donnée à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un besoin récurrent. Le marché sera remis en concurrence au cours de l'année 2026 ou avant si le marché est résilié ou non-reconduit le cas échéant” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidats peuvent déposer leur candidature via le Dume.Attention, les candidats sont tenus de déposer des échantillons pour les lots 1, 4, 5, 6, 7 et 8...”
les candidats peuvent déposer leur candidature via le Dume.Attention, les candidats sont tenus de déposer des échantillons pour les lots 1, 4, 5, 6, 7 et 8 selon les quantités indiquées au BPU et les modalités prévues au Rc.Pour les lots 1-2-3, un essai sera organisé (voir Rc).Conformément à l'article R. 2161-4 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements concernés. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl.551-12 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signaturedu contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus àl'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant ladate à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA etpouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. LeRecours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2021/S 203-529689 (2021-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1848881.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Réponse au cahier des charges : qualité et maintien, facilité d'utilisation sur le patient et confort”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Organisation et Qualification du Personnel assigné à l'exécution, Description précise des horaires de permanences, Délais”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Expériences hospitalières
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Organisation et qualification du personnel assigné à l'exécution du contrat, permanences et délais. Solutions proposées pour le prêt de dispositifs...”
Critère de qualité (nom)
Organisation et qualification du personnel assigné à l'exécution du contrat, permanences et délais. Solutions proposées pour le prêt de dispositifs d'évaluation et leur traçabilité (pieds, genoux, mem
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 203-529689
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021E144
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de sérielot 1 :Casques et orthèses de tronc, membre...”
Titre
fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de sérielot 1 :Casques et orthèses de tronc, membre inférieur, membre supérieur
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Date de conclusion du contrat: 2022-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: demeure orthopedie
Adresse postale: 1 Rue Rosa Lee Parks
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.demeureorthopedie.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 412 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1273522.08 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021E154
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série Lot 2 : Prothèses provisoires membre inférieur et...”
Titre
fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série Lot 2 : Prothèses provisoires membre inférieur et membre supérieur
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Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chabloz
Adresse postale: 2a Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
URL: https://chabloz-ortho.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 635 428 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 470714.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021E146
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série Lot 3 : Podo-Orthèses”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ortho service
Adresse postale: 59 Boulevard des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38420
URL: https://www.centredesantedupied.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 59 544 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 704 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021E147
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de sérielot 4 : Autres petites attelles et orthèses de série...”
Titre
fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de sérielot 4 : Autres petites attelles et orthèses de série - traction
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Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard ZI Lyon Nord
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.groupe-lepine.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 976 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6946.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021E148
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série Lot 5 : Autres petites attelles et orthèses de...”
Titre
fourniture de matériel d'orthèses et de prothèses sur-mesure, de petites attelles sur-mesure et de série Lot 5 : Autres petites attelles et orthèses de série - attelles
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Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: djo France
Adresse postale: centre européen de Fret 3 Rue de Bethar
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: https://www.djoglobal.eu/fr_FR/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40994.60 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021E149
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot 6 : Autres petites attelles et orthèses de série - attelle tubulaire thermo-moulable amovible” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: 2021E150
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“autres petites attelles et orthèses de série - plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d'attelles,...”
Titre
autres petites attelles et orthèses de série - plaques thermo formables biodégradables à chauffage rapide pour confection occasionnelle d'attelles, radio-transparentes
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2021E151
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: aides de marche
“les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la...”
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2022/S 084-225023 (2022-04-26)