Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux de construction nécessaires aux centres d'exploitation
21 D 52 SP-VB”
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description: fourniture de matériaux de construction nécessaires aux centres d'exploitation
Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre de Beauvois-En-Cambrésis
Description du marché: centre de Beauvois-En-Cambrésis
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique et étendue de la gamme (caractéristiques techniques et mise en oeuvre)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais et conditions de livraisons et services
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période allant de la notification, et au plus tôt, le 02 mars 2022 jusqu'au 1er mars 2023 puis sera reconductible 4 fois 1 an....”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période allant de la notification, et au plus tôt, le 02 mars 2022 jusqu'au 1er mars 2023 puis sera reconductible 4 fois 1 an. L'Ensemble du marché s'arrêtera de plein droit le 1er mars 2027. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 400
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché est conclu pour une période allant de la notification, et au plus tôt, le 02 mars 2022 jusqu'au 1er mars 2023 puis sera reconductible 4 fois 1 an....”
Description des options
le marché est conclu pour une période allant de la notification, et au plus tôt, le 02 mars 2022 jusqu'au 1er mars 2023 puis sera reconductible 4 fois 1 an. L'Ensemble du marché s'arrêtera de plein droit le 1er mars 2027.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 200 0000 euro(s) HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots....”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 200 0000 euro(s) HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.a titre indicatif, il est précisé que le montant de la dépense annuelle est de 10 000 euro(s) (H.T.). Ce chiffre n'est pas contractuel pour la durée du marché
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre de Cassel
Description du marché: centre de Cassel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: centre de La Gorgue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centres de Pecquencourt Nord et Sud
Description du marché: centres de Pecquencourt Nord et Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 200 0000 euro(s) HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots....”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 200 0000 euro(s) HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.a titre indicatif, il est précisé que le montant de la dépense annuelle est de 30 000 euro(s) (H.T.). Ce chiffre n'est pas contractuel pour la durée du marché
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Centre d'exploitation de Le Quesnoy
Description du marché: centre de Le Quesnoy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le marché est conclu pour une période allant de la notification, et au plus tôt, le 02 mars 2022 jusqu'au 1er mars 2023 puis sera reconductible 4 fois 1 an....”
Description des options
le marché est conclu pour une période allant de la notification, et au plus tôt, le 02 mars 2022 jusqu'au 1er mars 2023 puis sera reconductible 4 fois 1 an. L'Ensemble du marché s'arrêtera de plein droit le 1er mars 2027. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'urvillers
Description du marché: centre d'urvillers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent),...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent), - extrait KBIS datant de moins 3 mois,les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.en application de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique, adoptée sur le fondement de l'article 11 de la loi no2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19, et ratifiée par la loi no2021-195 du 23 février 2021, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2026 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”
le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade ou son représentant.1)le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.2) Conformément aux dispositions de l'article R2161-23 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, le siden sian et ses Régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.3) S'Agissant du critère de choix " critère valeur technique et étendue de la gamme ", il sera jugé au regard notamment du cadre de réponse pour les caractéristiques techniques.Le critère "Délais et conditions de livraisons et services " est décomposé en 3 sous-critères comme suit : C4a : Conditions et délai de livraison, des produits, noté sur 5 points, C4b : Conditions pour les retraits marchandises, noté sur 3 points, C4c : Service support technique, noté sur 2 points4) Modalité de communication et d'échanges électroniques : L'Ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.- Modalités de transmission :La remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.comTout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation.Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.- Format des fichiers :Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression).5) La présente consultation est organisée sur procédure formalisée applicable aux entités adjudicatrices passée en application de l'article R2124-4 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles L2124-3 et L2324-3 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R2161-21, R2162-22 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.6/ La présente consultation concerne UNIQUEMENT les lots 2,3,4,6,7 et 8. Les lots 1 et 5 ont été attribués lors de précédentes consultations
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 203-531471 (2021-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 203-531471
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre de Beauvois-En-Cambrésis
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société point p solesmes docks de L'Oise
Adresse postale: 13 Avenue Pasteur
Commune postale: Solesmes
Code postal: 59730
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centre de Cassel
Nom et adresse du contractant
Nom: société point p hazebrouck docks de L'Oise
Adresse postale: 51 rue de la Chapelle
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: centre de La Gorgue
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société point p annezin docks de L'Oise
Adresse postale: avenue du Président Coty ZIB
Commune postale: Annezin
Code postal: 62232
Région: Pas-de-Calais🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: centres de Pecquencourt Nord et Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: société point p aniche docks de L'Oise
Adresse postale: 87 Rue de FENDALI
Commune postale: Aniche
Code postal: 59580
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: centre de Le Quesnoy
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: centre d'urvillers
Nom et adresse du contractant
Nom: société point p saint quentin docks de L'Oise
Adresse postale: quai du Vieux Port
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️
“s'Agissant des conditions financières du marché :Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 200 0000 euro(s) HT sur...”
s'Agissant des conditions financières du marché :Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum de 1 200 0000 euro(s) HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 109-309301 (2022-06-03)