Fourniture de luminaires LED, consoles et accessoires associés d'éclairage public à livrer sur le département de la Nièvre

Sieeen

La présente consultation porte sur la fourniture de luminaires LED connectés, consoles et accessoires d'éclairage public à livrer sur le département de la Nièvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Signify France

Qui ?

• Sieeen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-03	Avis de marché
2021-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Numéro de référence: C-2021-07
Brève description:

La présente consultation porte sur la fourniture de luminaires LED connectés, consoles et accessoires d'éclairage public à livrer sur le département de la Nièvre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: https://www.sieeen.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227668
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

La technique d'achat retenue est celle de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code la commande publique. Chaque marché est à conclure dans les limites financières suivantes: pour la première période de 24 mois fermes: — lot nº 1: montant minimal annuel de 1 000 000 EUR HT, il n'y a pas de montant maximal; — lot nº 2: montant minimal annuel de 20 000 EUR HT, il n'y a pas de montant maximal. Pour la deuxième période de douze mois en cas de reconduction du marché: — lot nº 1: sans montant minimal ni maximal; — lot nº 2: sans montant minimal ni maximal. Pour ce qui concerne le lot nº 1, des échantillons devront être fournis par les soumissionnaires dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 825 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de luminaires LED connectés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture et la livraison sur le département de la Nièvre de luminaires LED connectés.

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une période ferme de 24 mois commençant à courir à compter de la date de notification du marché au Titulaire. Il est renouvelable par tacite reconduction aux mêmes conditions, une fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale du marché de 36 mois.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de consoles et accessoires associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture et la livraison sur le département de la Nièvre de consoles et accessoires associés.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des options:

Le SIEEEN se réserve la possibilité de recourir à la procédure du marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles prévues au présent marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira:

— un formulaire DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»;

— un formulaire DC2 intitulé «Déclaration du candidat ou du membre du groupement».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Sieeen.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25580118500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale, syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: montant minimal annuel de 1 000 000 EUR HT, il n'y a pas de montant maximal;

— lot nº 2: montant minimal annuel de 20 000 EUR HT, il n'y a pas de montant maximal.

Pour la deuxième période de douze mois en cas de reconduction du marché:

— lot nº 1: sans montant minimal ni maximal;

— lot nº 2: sans montant minimal ni maximal.

Pour ce qui concerne le lot nº 1, des échantillons devront être fournis par les soumissionnaires dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-227668 (2021-05-03)

Avis d'attribution de marché (2021-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation porte sur la fourniture de luminaires LED connectés, consoles et accessoires d'éclairage public à livrer sur le département de la Nièvre

Valeur totale du marché: 1 154 048 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sieeen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-468989
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-227668
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L 311-9 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration. Pour ce faire, le service de la commande publique du SIEEEN, dont les coordonnées figurent dans le présent avis peut être utilement saisi par le demandeur

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de luminaires LED connectés
Brève description:

le marché porte sur la fourniture et la livraison sur le département de la Nièvre de luminaires LED connectés destinés à l'éclairage public

Description des options:

le SIEEEN se réserve la possibilité de recourir à la procédure du marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence de l'article R2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles prévues au présent marché

Intitulé du lot: fourniture et livraison de consoles et accessoires associés
Brève description:

le marché porte sur la fourniture et la livraison sur le département de la Nièvre de consoles et accessoires associés d'éclairage public

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nièvre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Nom: signify France
Numéro d'enregistrement national: 40280552700627
Adresse postale: 33 rue de Verdun - cS 60019
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 784196083 📞
Courrier électronique: frederic.bergeron@signify.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.signify.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 154 048 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours:référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Assemblée, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne, requête no 358994) peut être introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 181-468989 (2021-09-13)

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