Fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en seize lots séparés

Ville de Paris — DEVE

Fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en seize lots séparés.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-19 Avis de marché
2021-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des espaces verts et de l'environnement sous-direction des ressources bureau de la coordination des Achats”
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=786518&orgAcronyme=r8t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en...”    Afficher plus
Produits/services: Plantes 📦
Brève description:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de pépinière en godets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière en godets. Montant minimal pour 48 mois: 100 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans. Cet accord-cadre à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de pépinière en racines nues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière 📦
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière en racines nues. Montant minimal pour 48 mois: 20 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans. Cet...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de pépinière en alvéoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière en alvéoles. Montant minimal pour 48 mois: 7 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de pépinière en scions
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière en scions. Montant minimal pour 48 mois: 7 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de pépinière: fougères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière: fougères. Montant minimal pour 48 mois: 8 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière: vivaces en alvéoles et en racines nues”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de pépinière: vivaces en alvéoles et en racines nues. Montant minimal pour 48 mois: 25 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants forestiers. Montant minimal pour 48 mois: 25 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans. Cet accord-cadre à bons de...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'azalées et d'hortensias à forcer et de rhododendrons en vert à finir”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture d'azalées et d'hortensias à forcer et de rhododendrons en vert à finir. Montant minimal pour 48 mois: 15 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de serre: Cyclamen racinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: Cyclamen racinés. Montant minimal pour 48 mois: 7 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de serre: cuttings d'impatiens de Nouvelle-Guinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: cuttings d'impatiens de Nouvelle-Guinée. Montant minimal pour 48 mois: 10 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de serre: cuttings de Pelargonium
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: cuttings de Pelargonium. Montant minimal pour 48 mois: 10 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de serre: Poinsettia racinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: Poinsettia racinés. Montant minimal pour 48 mois: 2 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de serre: plantes vertes et fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: plantes vertes et fleuries. Montant minimal pour 48 mois: 50 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de jeunes plants de serre: Begonia de fleuriste racinés et cuttings de Kalanchoe”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: Begonia de fleuriste racinés et cuttings de Kalanchoe. Montant minimal pour 48 mois: 5 000,00 EUR HT. Montant maximal...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de serre: Petunia retombant, verveines et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: Petunia retombant, verveines et autres. Montant minimal pour 48 mois: 10 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de serre: cuttings et alvéoles de chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Fourniture de jeunes plants de serre: cuttings et alvéoles de chrysanthèmes. Montant minimal pour 48 mois: 4 000,00 EUR HT. Montant maximal pour 48 mois: sans.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance pourra être versée aux titulaires des lots nº 1 et nº 13, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-30 11:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 038-094455 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-11-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Paris - dEVE
Personne de contact:
“Direction des espaces verts et de l'environnement Sous-direction des ressources Bureau de la coordination des achats”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 16...”    Afficher plus
Brève description:
“fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 16...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 875 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en godets
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de pépinière en godets Montant minimum pour 48 mois : 100 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans. Cet...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La disponibilité des plantes et les méthodes de production de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La démarche environnementale de la pépinière
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en racines nues
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de pépinière en racines nues. Montant minimum pour 48 mois : 20 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans. Cet...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en alvéoles
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de pépinière en alvéoles. Montant minimum pour 48 mois : 7 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en scions
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de pépinière en scions. Montant minimum pour 48 mois : 7 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière : fougères
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de pépinière : fougères. Montant minimum pour 48 mois : 8 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans”
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de jeunes plants de pépinière : vivaces en alvéoles et en racines nues”
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de pépinière : vivaces en alvéoles et en racines nues. Montant minimum pour 48 mois : 25 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants forestiers
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants forestiers. Montant minimum pour 48 mois : 25 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans. Cet accord-cadre à bons...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'azalées et d'hortensias à forcer et de rhododendrons en vert à finir”
Description
Description du marché:
“fourniture d'azalées et d'hortensias à forcer et de rhododendrons en vert à finir. Montant minimum pour 48 mois : 15 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : Cyclamen racinés
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : Cyclamen racinés. Montant minimum pour 48 mois : 7 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : cuttings d'impatiens de Nouvelle-Guinée
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : cuttings d'impatiens de Nouvelle-Guinée. Montant minimum pour 48 mois : 10 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : cuttings de Pelargonium
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : cuttings de Pelargonium. Montant minimum pour 48 mois : 10 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : Poinsettia racinés
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : Poinsettia racinés. Montant minimum pour 48 mois : 2 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : plantes vertes et fleuries
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : plantes vertes et fleuries. Montant minimum pour 48 mois : 50 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48 mois : sans”
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de jeunes plants de serre : Begonia de fleuriste racinés et cuttings de Kalanchoe”
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : Begonia de fleuriste racinés et cuttings de Kalanchoe. Montant minimum pour 48 mois : 5 000,00 euro(s) HT ; Montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : Petunia retombant, verveines et autres
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : Petunia retombant, verveines et autres. Montant minimum pour 48 mois : 10 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : cuttings et alvéoles de chrysanthèmes
Description
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants de serre : cuttings et alvéoles de chrysanthèmes. Montant minimum pour 48 mois : 4 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum pour 48...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-094455

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F07721
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en godet
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: trois chenes
Adresse postale: 1503 rue de Ligny
Commune postale: Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.google.fr 🌏
Le contractant est une PME
Nom: andre briant jeunes plants
Adresse postale: 15 LD La Bouvinerie, Cs10015
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49180
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: hortival diffusion sas
Adresse postale: 25 route de l'aunay
Commune postale: Beaufort-en-Anjou
Code postal: 49250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 279 737 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 279 737 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en racines nues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
URL: https://google.fr 🌏
Nom: sa plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 765 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 765 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en alvéole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: les trois chenes
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14252.90 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière en scions
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Barthelemy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 033 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 380 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de jeunes plants de pépinière : fougères
Nom et adresse du contractant
Nom: graines voltz sa
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 998 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14120.15 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de jeunes plants de pépinière : vivaces en alvéoles et en racines nues”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 053 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98406.52 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de jeunes plants
Nom et adresse du contractant
Nom: sas bauchery et fils
Adresse postale: 1 Place de l'église
Commune postale: Crouy-sur-Cosson
Code postal: 41220
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: sarl pepinieres lemonnier
Adresse postale: les Ecoulouettes, Forges
Commune postale: Ecouves
Code postal: 61250
Région: Orne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 998 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29608.22 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture d'azalées et d'hortensias à forcer et rhododendrons en vert à finir
Nom et adresse du contractant
Nom: de croock nv/sa
Adresse postale: denen 52
Commune postale: Lochristi
Code postal: 9080
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 947 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33799.60 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : Cyclamen racinés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 144 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14982.74 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : cuttings d'impatiens de Nouvelle-
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 059 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23581.20 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : cuttings de Pelargonium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 391 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20811.95 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : Poinsettia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 124 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6614.74 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fourniture de jeunes plants de plantes vertes et fleuries
Nom et adresse du contractant
Nom: gasa group holland bv
Adresse postale: rietwijkeroordweg 67
Commune postale: Jg Aalsmeer
Code postal: 1462
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 268 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104445.44 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“fourniture de jeunes plants de serre : Bégonia de fleuristes racinés et cuttings de Kalanchoe”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: fourniture de jeunes plants de Pétunia retombants, verveines et autres

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: fourniture de jeunes plants de serre : cuttings et alvéoles de chrysanthèmes
Nom et adresse du contractant
Nom:
“sarl npk distribution Adresse : 41 ZA Les Terres de Villeneuve, 43 330 saint ferreol”
Adresse postale: 41 ZA Les Terres de Villeneuve
Commune postale: Ferreol
Code postal: 43330
Région: Haute-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 082 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7875.15 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 du code de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 218-573895 (2021-11-05)