Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de grappins complets et de pièces mécaniques pour les ponts roulants de manutention des déchets ménagers de l'Unité de traitement et valorisation (UTVE) Lyon sud.
Le lot nº 2 a pour objet la fourniture de câbles mécaniques de levage destinés aux ponts roulants de manutention des déchets ménagers, et des mâchefers de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de grappins et pièces, et de câbles pour les ponts roulants de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud
21DP006”
Produits/services: Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs📦
Brève description:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de grappins complets et de pièces mécaniques pour les ponts roulants de manutention des déchets ménagers de l'Unité...”
Brève description
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de grappins complets et de pièces mécaniques pour les ponts roulants de manutention des déchets ménagers de l'Unité de traitement et valorisation (UTVE) Lyon sud.
Le lot nº 2 a pour objet la fourniture de câbles mécaniques de levage destinés aux ponts roulants de manutention des déchets ménagers, et des mâchefers de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: achat de pièces mécaniques de rechange pour grappins des ordures ménagères” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de grappins complets et de pièces mécaniques pour les ponts roulants de manutention des déchets ménagers de...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de grappins complets et de pièces mécaniques pour les ponts roulants de manutention des déchets ménagers de l'Unité de traitement et valorisation (UTVE) Lyon Sud.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: achat de câbles pour les ponts des ordures ménagères et mâchefer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention📦
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de câbles mécaniques de levage destinés aux ponts roulants de manutention des déchets ménagers, et des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de câbles mécaniques de levage destinés aux ponts roulants de manutention des déchets ménagers, et des mâchefers de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon Sud.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants: la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit remettre les documents suivants: la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration sur le CA: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration sur le CA: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“— lot nº 1: le chiffre d'affaire global annuel doit être de 50 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;
— lot nº 2: le chiffre d'affaire...”
— lot nº 1: le chiffre d'affaire global annuel doit être de 50 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices;
— lot nº 2: le chiffre d'affaire global annuel doit être de 10 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Lot nº 1:
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont deux encadrants,
— être en capacité de réaliser des prestations...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Lot nº 1:
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont deux encadrants,
— être en capacité de réaliser des prestations objet du marché, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent,
Lot nº 2:
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de deux personnes dont un encadrant,
— être en capacité de réaliser des prestations objet du marché, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée ferme de quatre ans à compter de la date de sa notification. Les sous-critères sont précisés dans le...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée ferme de quatre ans à compter de la date de sa notification. Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 21dp006 ou avec les mots clés «Grappins-Câbles-Ordures ménagères». La date d'ouverture des offres prévue est indicative.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: mai 2021.
Forme des candidatures:
— les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature;
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 058-146112 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac CS 33569
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de grappins et pièces, et de câbles pour les ponts roulants de l'unité de Traitement et de Valorisation Énergétique (Utve) Lyon Sud
21DP006”
Brève description:
“fourniture de grappins et pièces, et de câbles pour les ponts roulants de l'unité de Traitement et de Valorisation Énergétique (Utve) Lyon Sud”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 1 : Achat de pièces mécaniques de rechange pour grappins des Ordures Ménagères” Description
Site principal ou lieu d'exécution: lyon 7
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de grappins complets et de pièces mécaniques pour les ponts roulants de manutention des déchets ménagers de...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de grappins complets et de pièces mécaniques pour les ponts roulants de manutention des déchets ménagers de l'unité de Traitement et Valorisation (Utve) Lyon sud
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 : Achat de câbles pour les ponts des Ordures Ménagères et mâchefer
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de câbles mécaniques de levage destinés aux ponts roulants de manutention des déchets ménagers, et des...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de câbles mécaniques de levage destinés aux ponts roulants de manutention des déchets ménagers, et des mâchefers de l'unité de Traitement et de Valorisation Énergétique (Utve) Lyon Sud
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-146112
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de pièces mécaniques de rechange pour grappins
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-906
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de câbles pour les ponts des ordures ménagères et mâchefers
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: stli cbr magi levage
Adresse postale: 9 rue du progrès
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17772.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 442 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 189-491311 (2021-09-24)