Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de granulés de bois de chauffage
AF8B-104
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description: Fourniture de granulés de bois de chauffage.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pellets PCI > 5 kWh/kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des adhérents de la Centrale d'achat.
Description du marché: Fourniture de pellets PCI > 5 kWh/kg.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-06-30 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pellets PCI > 4,6 kWh/kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pellets PCI > 4,6 kWh/kg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises. Le candidat devra transmettre les éléments suivants:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot est évalué à: 150 000 EUR HT par an. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification au titulaire jusqu'au 30.6.2025 inclus. Le délai de livraison sera celui fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande, sans pouvoir être inférieur à vingt (24) heures et supérieur à quinze (15) jours à compter de leur réception par le titulaire de l'accord-cadre. Les modalités de livraison des fournitures sont prévues par l'article 7 du cahier des clauses techniques particulières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-18
09:00 📅
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante:...”
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr
Un «Guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr
Rubrique: questions. Date limite de dépôt des questions: le 6.8.2021 les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité en cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «Aide», menu «Assistance téléphonique». Un formulaire en ligne est à remplir et permet de récupérer les informations de connexion, de pré-alimenter et d'orienter au mieux la demande. L'assistance téléphonique est joignable une fois ce formulaire renseigné, de 9h00 à 19h00. Le numéro d'appel est affiché après validation de ce formulaire, ainsi que dans les courriels de notification de changement d'état de chaque demande. Pour améliorer l'efficacité de cette procédure, il est demandé au candidat de fournir à l'appui de sa candidature une adresse électronique permettant une diffusion certaine des informations utiles.
Avis d'attribution de marché (2021-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville CS 80036
Téléphone: +33 0326777323📞
Fax: +33 0326777350 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de granulés de bois de chauffage
AF8B-104
Brève description: fourniture de granulés de bois de chauffage
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pellets Pci>5kwh/Kg
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des adhérents de la Centrale d'achat
Description du marché: fourniture de pellets Pci>5kwh/Kg
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pellets Pci>4,6kwh.Kg
Description
Description du marché: fourniture de pellets Pci>4,6kwh.Kg
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-341935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF8B104
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pellets Pci>5kwh/Kg
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cpe-bardout
Adresse postale: 40, avenue du Maréchal Joffre
Commune postale: Epernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pellets Pci>4,6kwh.Kg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation...”
" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2021/S 211-551829 (2021-10-26)