fourniture de gants, chaussures et bottes de sécurité
Gpfmas DT Rouen
fourniture de gants, chaussures et bottes de sécurité pour les agents de la Direction territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine (Gpfmas). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un accord cadre, suivant la définition donnée aux articles R.2124-2 1°, R.2162-1, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
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- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Bottes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-09 | Avis de marché |
| 2021-12-17 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2021-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Gants de travail 📦
Chaussures de protection 📦
Bottes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gpfmas dt rouen
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert BP 4075
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.haropaport.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@haropaport.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1951765&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1951765&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-09 📅
Date limite de soumission: 2022-01-28 📅
Date de publication: 2021-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 242-637160
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: gants de protection et de manutention
Numéro du lot: 1
Brève description: gants de protection et de manutention
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: gants de soudeur
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: chaussures de sécurité hautes et basses
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: chaussures de sécurité type basket
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: bottillons de sécurité
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: date communiquée à titre informatif susceptible d'être modifiée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Ateliers et Dragages
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1951765&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement possible dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 242-637160 (2021-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Brève description:
fourniture de gants, chaussures et bottes de sécurité pour les agents de la Direction territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine (Gpfmas). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un accord cadre, suivant la définition donnée aux articles R.2124-2 1°, R.2162-1, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Gants de travail 📦
Chaussures de protection 📦
Bottes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gpfmas dt rouen
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert BP 4075
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.haropaport.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@haropaport.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1951765&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1951765&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-09 📅
Date limite de soumission: 2022-01-28 📅
Date de publication: 2021-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 242-637160
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
l'Accord cadre sera conclu sans minimum et avec maximum de commande défini en valeur pour chaque période annuelle, conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique :Lot 1 :- sans minimum- montant maximum : 80 000 euro(s) Ht/An
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: gants de protection et de manutention
Numéro du lot: 1
Brève description: gants de protection et de manutention
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de la notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite à la date anniversaire de sa notification, sans que ça durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non renouvellement, le titulaire sera averti au moins un mois avant la date d'anniversaire de l'accord cadre
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l'Accord cadre sera conclu sans minimum et avec maximum de commande défini en valeur pour chaque période annuelle, conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique :Lot 1 :- sans minimum- montant maximum : 80 000 euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: gants de soudeur
Numéro du lot: 2
Brève description: gants de soudeur
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera conclu sans minimum et avec maximum de commande défini en valeur pour chaque période annuelle, conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique :Lot 2 :- sans minimum- montant maximum : 8 000 euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: chaussures de sécurité hautes et basses
Numéro du lot: 3
Brève description: chaussures de sécurité hautes et basses
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera conclu sans minimum et avec maximum de commande défini en valeur pour chaque période annuelle, conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique :Lot 3 :- sans minimum- montant maximum : 25 000 euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: chaussures de sécurité type basket
Numéro du lot: 4
Brève description: chaussures de sécurité type basket
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera conclu sans minimum et avec maximum de commande défini en valeur pour chaque période annuelle, conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique :Lot 4 :- sans minimum- montant maximum : 6 000 euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: bottillons de sécurité
Numéro du lot: 5
Brève description: bottillons de sécurité
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera conclu sans minimum et avec maximum de commande défini en valeur pour chaque période annuelle, conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique :Lot 5 :- sans minimum- montant maximum : 32 000 euro(s) Ht/An
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique conformément aux articles R 2144-1, R 2144-2, R 2152-1 et R 2152-2 du Code de la commande publique
Situation économique et financière:
capacité financière : Chiffre d'affaires moyen minimum exigé supérieur ou égal à :
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
o 160 000 euro(s) ht / an pour le lot no 1o 16 000 euro(s) ht / an pour le lot no 2o 50 000 euro(s) ht / an pour le lot no 3o 12 000 euro(s) ht / an pour le lot no 4o 64 000 euro(s) ht / an pour le lot no 5
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: date communiquée à titre informatif susceptible d'être modifiée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Ateliers et Dragages
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1951765&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement possible dans 4 ans
les variantes ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire n'est prévue.Les candidats devront obligatoirement transmettre leurs plis par voie électronique, sur le profil d'acheteur Place.Echantillons (cf. Articles 3 et 6.4 du Rc) :Dans un carton séparé portant le nom du candidat, les candidats devront fournir gratuitement les échantillons décrits à l'article 3 à l'appui de leur offre. Les candidats qui n'auront pas fourni l'intégralité des échantillons demandés seront éliminés.Les échantillons seront remis dans un carton à part avant les dates et heures limites mentionnées sur la page de garde et à l'article 6.3, à l'adresse suivante :Grand port fluvio-maritime de l'axe SeineDirection territoriale de RouenA l'attention de Mme Charlène SOUPIZON /Mme Elodie LelievreService Ateliers et Dragages5 boulevard de Croisset76380 CanteleuCe carton portera obligatoirement le nom du candidat, l'objet du marché et la mention " ne pas ouvrir ". Si le candidat remet ses échantillons dans plusieurs cartons, ceux-ci seront numérotés (1/x, 2/x, etc...)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Nom: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 242-637160 (2021-12-09)
Informations complémentaires (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-656497
Se réfère à l'avis: 2021/S 242-637160
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2021/S 248-656497 (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de gants, chaussures et bottes de sécurité pour les
agents de la Direction territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand port fluvio-maritime de
l'axe Seine (Gpfmas). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un
accord cadre, suivant la définition donnée aux articles R.2124-2 1°, R.2162-1, R.2162-13
Et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons
de commande
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-656497
Se réfère à l'avis: 2021/S 242-637160
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de gants, chaussures et bottes de sécurité pour les
agents de la Direction territoriale de Rouen (DT Rouen) du Grand port fluvio-maritime de
l'axe Seine (Gpfmas). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un
accord cadre, suivant la définition donnée aux articles R.2124-2 1°, R.2162-1, R.2162-13
Et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons
de commande
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