Fourniture de fruits et légumes frais
Centre hospitalier universitaire
Fourniture de fruits et légumes frais pour sept établissements du GHT Normandie centre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-16 | Avis de marché |
| 2021-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Numéro de référence: GHT2021053
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: DRMA — cellule marchés publics — avenue Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735940&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-196549
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description: Fruits et légumes frais.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Sept établissements partie du GHT Normandie centre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Cellule marchés CHU de Caen.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735940&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2021/S 077-196549 (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Numéro de référence: GHT2021053
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes frais pour sept établissements du GHT Normandie centre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: DRMA — cellule marchés publics — avenue Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735940&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-196549
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Accord-cadre multi attributaire sans minimum ni maximum donnant lieu à la conclusion de des marchés subséquents.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description: Fruits et légumes frais.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi attributaire sans minimum ni maximum donnant lieu à la conclusion de des marchés subséquents.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sept établissements partie du GHT Normandie centre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:
— liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations; — l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Cellule marchés CHU de Caen.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=735940&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Dans le cadre de la passation de l'accord cadre et des marchés subséquents, l'acheteur est le CHU de Caen. Dans le cadre de l'exécution des marchés subséquents, le représentant de chaque établissement bénéficiaire est l'interlocuteur du titulaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2021/S 077-196549 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-353495
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-196549
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Sept établissements partie du GHT Normandie Centre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais réapprovisionnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Traitement non confomités
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Fruits et légumes locaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: Groupe Pomona SA terre Azur Rennes
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard — CS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Basse-Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Foissier
Adresse postale: rue de l'Europe
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes frais pour sept établissements du GHT Normandie Centre
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-353495
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-196549
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents à bons de commande.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sept établissements partie du GHT Normandie Centre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais réapprovisionnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Traitement non confomités
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Fruits et légumes locaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: Groupe Pomona SA terre Azur Rennes
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard — CS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Basse-Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Foissier
Adresse postale: rue de l'Europe
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 28.6.2021 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la cellule marchés publics au +33 231064885.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes: recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 133-353495 (2021-07-08)
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