Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-08 Avis de marché
Avis de marché (2021-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: AO22GAZ
Brève description:
Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772553&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772553&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date limite de soumission: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-291633
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Une visite de site est obligatoire pour les dalles du CHU de ce lot (cf. article 5.2 du RC).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de gaz en vrac — dalles 1 à 5 dalles du site du CHU et du site de La Mure
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de gaz en vrac — dalles 1 à 5 dalles du site du CHU et du site de La Mure.
Informations complémentaires:
Une visite de site est obligatoire pour les dalles du CHU de ce lot (cf. article 5.2 du RC).
Intitulé du lot: Fourniture de gaz en vrac — dalles 6 à 10 dalles des autres établissements et du site de Voiron
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de gaz en vrac — dalles 6 à 10 dalles des autres établissements et du site de Voiron.
Informations complémentaires:
Une visite de site obligatoire est prévue pour la dalle de l'hôpital de Voiron (cf. article 5.2 du RC).
Intitulé du lot: Gaz médicaments et gaz dispositifs médicaux conditionnés
Numéro du lot: 3
Brève description: Gaz médicaments et gaz dispositifs médicaux conditionnés.
Informations complémentaires:
Une PSE Obligatoire est prévue pour le CHU pour ce lot: agent logistique gaz (cf. article 2.3.2 du RC).
Intitulé du lot: Monoxyde d'azote
Numéro du lot: 4
Brève description: Monoxyde d'azote.
Informations complémentaires:
Une PSE obligatoire est prévue pour le CHU: agent logistique gaz (cf. article 2.3.2 du RC).
Intitulé du lot: Gaz pour laboratoires et gaz industriels
Numéro du lot: 5
Brève description: Gaz pour laboratoires et gaz industriels.
Informations complémentaires: Une visite de site obligatoire est prévue pour ce lot (cf. article 5.2 du RC).
Intitulé du lot: Propane
Numéro du lot: 6
Brève description: Propane.
Intitulé du lot: Carboglace
Numéro du lot: 7
Brève description: Carboglace.
Intitulé du lot: Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Numéro du lot: 8
Brève description: Argon 300 bar et Hélium 300 bar.
Intitulé du lot: Azote liquide
Numéro du lot: 9
Brève description: Azote liquide.
Informations complémentaires:
Une visite de site obligatoire est prévue pour ce lot (cf. article 5.2 du RC). Une PSE obligatoire est prévue pour ce lot: agent logistique gaz. (cf. article 2.32 du RC).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non obligatoire si le candidat les a renseignés dans le DUME ou si le candidat les a fournis lors d'une précédente consultation de la même année et qu'ils demeurent valables ou si le candidat transmet le certificat précité);
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— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: La séance étant non publique, la date d'ouverture est indicative

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=772553&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication 1
Cet AO est passé pour l'ensemble des établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, à savoir: le CHU de Grenoble (établissement support du GHT qui est l'interlocuteur unique des opérateurs économiques en phase de passation du contrat), le Centre hospitalier de Voiron, le Centre hospitalier de La Mure, le Centre hospitalier Alpes Isère, le Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont, le Centre hospitalier d'Uriage, le Centre hospitalier de Rives, le Centre hospitalier de Saint-Geoire-en-Valdaine et le Centre hospitalier de Tullins. Les adresses de ces établissements se trouvent dans les documents de consultation. Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, passé avec un seul opérateur économique par lot. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le CHUGA se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. L'accord-cadre à bon de commande est conclu du 1.1.22 (ou en cas de notification postérieure, à compter de la date de notification) jusqu'au 31.12.2025. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre et pour l'ensemble des lots. La réponse à cette consultation se fait obligatoirement par voie dématérialisée. Conformément au règlement de la consultation, des visites de site obligatoires (pour le CHU et pour l'hôpital de Voiron) sont prévues. Elles se dérouleront le 23 ou le 28 juin pour le CHU et le 29 juin pour Voiron (cf. article 5.2 du RC). Des PSE obligatoires sont également prévues: pour les lots 3, 4 et 9 il s'agit pour le candidat de proposer pour le CHU un Agent Logistique Gaz dont les missions sont détaillées au CCTP, pour le lot 2 il s'agit de proposer la prestation «Branchement/débranchement des bouteilles d'oxygène» pour le site de Saint-Geoire-en-Valdaine et pour le lot 3 il s'agit de proposer l'accès au logiciel de traçabilité. Une PSE facultative est également prévue pour le lot 3: il s'agit de proposer des bouteilles avec affichage digital. L'ensemble des PSE est décrit à l'article 2.3.2 du RC. Enfin, des tests et démonstrations sont prévus pour les lots 3 — 4 — 5 et 8. Ces tests et présentations se dérouleront au cours de la période correspondant aux semaines 30 à 37 (cf. article 5.3 du RC). La valeur estimée de 2 500 000 EUR indiquée dans la section II couvre l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).
Source: OJS 2021/S 112-291633 (2021-06-08)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Gaz médicaux