Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine
Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine
AO22GAZ”
Titre
Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine
AO22GAZ
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Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de fluides et gaz médicaux et prestations associées (distribution, télésurveillance, formation) pour les établissements du GHT Alpes-Dauphine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gaz en vrac — dalles 1 à 5 dalles du site du CHU et du site de La Mure” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de gaz en vrac — dalles 1 à 5 dalles du site du CHU et du site de La Mure.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Une visite de site est obligatoire pour les dalles du CHU de ce lot (cf. article 5.2 du RC).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gaz en vrac — dalles 6 à 10 dalles des autres établissements et du site de Voiron” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz en vrac — dalles 6 à 10 dalles des autres établissements et du site de Voiron.”
Informations complémentaires:
“Une visite de site obligatoire est prévue pour la dalle de l'hôpital de Voiron (cf. article 5.2 du RC).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaments et gaz dispositifs médicaux conditionnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Gaz médicaments et gaz dispositifs médicaux conditionnés.
Informations complémentaires:
“Une PSE Obligatoire est prévue pour le CHU pour ce lot: agent logistique gaz (cf. article 2.3.2 du RC).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monoxyde d'azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Monoxyde d'azote.
Informations complémentaires:
“Une PSE obligatoire est prévue pour le CHU: agent logistique gaz (cf. article 2.3.2 du RC).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz pour laboratoires et gaz industriels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Gaz pour laboratoires et gaz industriels.
Informations complémentaires: Une visite de site obligatoire est prévue pour ce lot (cf. article 5.2 du RC).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Propane
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Propane.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carboglace
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Carboglace.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Argon 300 bar et Hélium 300 bar.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Azote liquide.
Informations complémentaires:
“Une visite de site obligatoire est prévue pour ce lot (cf. article 5.2 du RC). Une PSE obligatoire est prévue pour ce lot: agent logistique gaz. (cf....”
Informations complémentaires
Une visite de site obligatoire est prévue pour ce lot (cf. article 5.2 du RC). Une PSE obligatoire est prévue pour ce lot: agent logistique gaz. (cf. article 2.32 du RC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non obligatoire...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non obligatoire si le candidat les a renseignés dans le DUME ou si le candidat les a fournis lors d'une précédente consultation de la même année et qu'ils demeurent valables ou si le candidat transmet le certificat précité);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-16
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-16
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance étant non publique, la date d'ouverture est indicative
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication 1 semestre 2025.” Informations complémentaires
“Cet AO est passé pour l'ensemble des établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, à savoir: le CHU de Grenoble (établissement support du GHT qui est...”
Cet AO est passé pour l'ensemble des établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, à savoir: le CHU de Grenoble (établissement support du GHT qui est l'interlocuteur unique des opérateurs économiques en phase de passation du contrat), le Centre hospitalier de Voiron, le Centre hospitalier de La Mure, le Centre hospitalier Alpes Isère, le Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont, le Centre hospitalier d'Uriage, le Centre hospitalier de Rives, le Centre hospitalier de Saint-Geoire-en-Valdaine et le Centre hospitalier de Tullins. Les adresses de ces établissements se trouvent dans les documents de consultation. Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, passé avec un seul opérateur économique par lot. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le CHUGA se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. L'accord-cadre à bon de commande est conclu du 1.1.22 (ou en cas de notification postérieure, à compter de la date de notification) jusqu'au 31.12.2025. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre et pour l'ensemble des lots. La réponse à cette consultation se fait obligatoirement par voie dématérialisée. Conformément au règlement de la consultation, des visites de site obligatoires (pour le CHU et pour l'hôpital de Voiron) sont prévues. Elles se dérouleront le 23 ou le 28 juin pour le CHU et le 29 juin pour Voiron (cf. article 5.2 du RC). Des PSE obligatoires sont également prévues: pour les lots 3, 4 et 9 il s'agit pour le candidat de proposer pour le CHU un Agent Logistique Gaz dont les missions sont détaillées au CCTP, pour le lot 2 il s'agit de proposer la prestation «Branchement/débranchement des bouteilles d'oxygène» pour le site de Saint-Geoire-en-Valdaine et pour le lot 3 il s'agit de proposer l'accès au logiciel de traçabilité. Une PSE facultative est également prévue pour le lot 3: il s'agit de proposer des bouteilles avec affichage digital. L'ensemble des PSE est décrit à l'article 2.3.2 du RC. Enfin, des tests et démonstrations sont prévus pour les lots 3 — 4 — 5 et 8. Ces tests et présentations se dérouleront au cours de la période correspondant aux semaines 30 à 37 (cf. article 5.3 du RC). La valeur estimée de 2 500 000 EUR indiquée dans la section II couvre l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).
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Source: OJS 2021/S 112-291633 (2021-06-08)