fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif

Centre hospitalier Alpes Léman

le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte des établissements bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman, Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc. Les établissements sont pour leur part responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.

Qui ?

• Centre hospitalier Alpes Léman

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Prothèses › Implants mammaires
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-20	Avis de marché

Avis de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Consommables médicaux 📦
Implants mammaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558, route de Findrol , BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541073
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

les estimations et maximums mentionnés correspondent à la durée maximum de 48 mois de l'accord-cadre et tous attributaires cumulés pour chacun des lots

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation
Numéro du lot: 1
Brève description:

implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation. Maximum sur période globale : 30 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois

Intitulé du lot: implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT
Numéro du lot: 2
Brève description:

implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT. Maximum sur période globale : 12 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine TOT
Numéro du lot: 3
Brève description:

implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine TOT. Maximum sur période globale : 32 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositif d'accès transvaginal pour hysterectomie voie basse par voie laparoscopique
Numéro du lot: 4
Brève description:

dispositif d'accès transvaginal pour hysterectomie voie basse par voie laparoscopique. Maximum sur période globale : 25 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse prostatique, urétérale métallique, urétrale métallique
Numéro du lot: 5
Brève description:

endoprothèse prostatique, urétérale métallique, urétrale métallique. Maximum sur période globale : 17 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sphincter urinaire artificiel
Numéro du lot: 6
Brève description:

sphincter urinaire artificiel. Maximum sur période globale : 15 000,00 euro. (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gaine accès urétérale urétéroscope
Numéro du lot: 7
Brève description:

gaine accès urétérale urétéroscope. Maximum sur période globale : 100 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse testiculaire
Numéro du lot: 8
Brève description:

prothèse testiculaire. Maximum sur période globale : 7 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: implant reflux urétéro-vésical, ancillaires et consommables associés
Numéro du lot: 9
Brève description:

implant reflux urétéro-vésical, ancillaires et consommables associés. Maximum sur période globale : 51 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: urétéroscope souple à UU
Numéro du lot: 10
Brève description:

urétéroscope souple à UU. Maximum sur période globale : 160 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cystoscope à UU flexible
Numéro du lot: 11
Brève description:

cystoscope à UU flexible. Maximum sur période globale : 45 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fibre laser pour laser Soltive toutes tailles
Numéro du lot: 12
Brève description:

fibre laser pour laser Soltive toutes tailles. Maximum sur période globale : 100 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophobe
Numéro du lot: 13
Brève description:

lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophobe. Maximum sur période globale : 650 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophobe
Numéro du lot: 14
Brève description:

lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophobe. Maximum sur période globale : 90 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophile
Numéro du lot: 15
Brève description:

lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophile. Maximum sur période globale : 120 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophile
Numéro du lot: 16
Brève description:

lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophile. Maximum sur période globale : 48 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe
Numéro du lot: 17
Brève description:

lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe. Maximum sur période globale : 120 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire souple multifocale et Lentille intraoculaire intrasacculaire souple multifocale et torique
Numéro du lot: 18
Brève description:

lentille intraoculaire souple multifocale et Lentille intraoculaire intrasacculaire souple multifocale et torique. Maximum sur période globale : 8 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée
Numéro du lot: 19
Brève description:

lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée. Maximum sur période globale : 6 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: couteaux cornéens
Numéro du lot: 20
Brève description:

couteaux cornéens. Maximum sur période globale : 50 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: implants voie lacrimale
Numéro du lot: 21
Brève description:

implants voie lacrimale. Maximum sur période globale : 25 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Intitulé du lot: nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
Numéro du lot: 22
Brève description:

cautère ophtalmologie. Maximum sur période globale : 1 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: canule ophtalmologie à UU
Numéro du lot: 23
Brève description:

canule ophtalmologie à UU. Maximum sur période globale : 10 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Intitulé du lot: dispositif rétraction Iris type crochet
Numéro du lot: 24
Brève description:

dispositif rétraction Iris type crochet. Maximum sur période globale : 6 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Intitulé du lot: instrumentation chirurgicale à UU pour chirurgie cataracte
Numéro du lot: 25
Brève description:

instrumentation chirurgicale à UU pour chirurgie cataracte. Maximum sur période globale : 16 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Intitulé du lot: cystotome d'irrigation
Numéro du lot: 26
Brève description:

cystotome d'irrigation. Maximum sur période globale : 3 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lentilles thérapeutiques
Numéro du lot: 27
Brève description:

lentilles thérapeutiques. Maximum sur période globale : 2 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: membrane amniotique pour pterygion
Numéro du lot: 28
Brève description:

membrane amniotique pour pterygion. Maximum sur période globale : 22 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: implant réfection paroi tractus digestif pour hernie ombilicale
Numéro du lot: 29
Brève description:

implant réfection paroi tractus digestif pour hernie ombilicale. Maximum sur période globale : 12 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte technique Lichtenstein
Numéro du lot: 30
Brève description:

implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte technique Lichtenstein. Maximum sur période globale : 5 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Intitulé du lot: implant paroi réfection tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte polypropylène auto-agrippant
Numéro du lot: 31
Brève description:

implant paroi réfection tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte polypropylène auto-agrippant. Maximum sur période globale : 78 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte non-résorbable
Numéro du lot: 32
Brève description:

implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte non-résorbable. Maximum sur période globale : 36 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - coelioscopie
Numéro du lot: 33
Brève description:

implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - coelioscopie. Maximum sur période globale : 105 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires

Intitulé du lot: implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - coelioscopie
Numéro du lot: 34
Brève description:

implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - coelioscopie. Maximum sur période globale : 11 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Intitulé du lot: implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - chirurgie ouverte
Numéro du lot: 35
Brève description:

implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - chirurgie ouverte. Maximum sur période globale : 14 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Intitulé du lot: implant réfection paroi tractus digestif pour éventration
Numéro du lot: 36
Brève description:

implant réfection paroi tractus digestif pour éventration. Maximum sur période globale : 112 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse oesophagienne métallique autoexpansible nitinol
Numéro du lot: 37
Brève description:

endoprothèse oesophagienne métallique autoexpansible nitinol. Maximum sur période globale : 40 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires

Intitulé du lot: endoprothèse biliaire plastique et métallique autoexpansible nitinol
Numéro du lot: 38
Brève description:

endoprothèse biliaire plastique et métallique autoexpansible nitinol. Maximum sur période globale : 122 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse colique métallique autoexpansible
Numéro du lot: 39
Brève description:

endoprothèse colique métallique autoexpansible. Maximum sur période globale : 8 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Intitulé du lot: prothèses d'ossiculoplasties totales et partielles Kurz
Numéro du lot: 40
Brève description:

prothèses d'ossiculoplasties totales et partielles Kurz. Maximum sur période globale : 6 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Intitulé du lot: pistons de Causse
Numéro du lot: 41
Brève description:

pistons de Causse. Maximum sur période globale : 2 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Numéro du lot: 42
Brève description:

implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires. Maximum sur période globale : 65 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 207-541073 (2021-10-20)

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