le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte des établissements bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman, Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc. Les établissements sont pour leur part responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans...”
Brève description
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte des établissements bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman, Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc. Les établissements sont pour leur part responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation. Maximum sur période globale : 30 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT. Maximum sur période globale : 12 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine TOT
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine TOT. Maximum sur période globale : 32 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif d'accès transvaginal pour hysterectomie voie basse par voie laparoscopique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Description du marché:
“dispositif d'accès transvaginal pour hysterectomie voie basse par voie laparoscopique. Maximum sur période globale : 25 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothèse prostatique, urétérale métallique, urétrale métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“endoprothèse prostatique, urétérale métallique, urétrale métallique. Maximum sur période globale : 17 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sphincter urinaire artificiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“sphincter urinaire artificiel. Maximum sur période globale : 15 000,00 euro. (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine accès urétérale urétéroscope
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“gaine accès urétérale urétéroscope. Maximum sur période globale : 100 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse testiculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prothèse testiculaire. Maximum sur période globale : 7 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant reflux urétéro-vésical, ancillaires et consommables associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“implant reflux urétéro-vésical, ancillaires et consommables associés. Maximum sur période globale : 51 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: urétéroscope souple à UU
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“urétéroscope souple à UU. Maximum sur période globale : 160 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cystoscope à UU flexible
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“cystoscope à UU flexible. Maximum sur période globale : 45 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fibre laser pour laser Soltive toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“fibre laser pour laser Soltive toutes tailles. Maximum sur période globale : 100 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophobe
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophobe. Maximum sur période globale : 650 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophobe
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophobe. Maximum sur période globale : 90 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“lentille intraoculaire souple monofocale non préchargée hydrophile. Maximum sur période globale : 120 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“lentille intraoculaire souple monofocale préchargée hydrophile. Maximum sur période globale : 48 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe. Maximum sur période globale : 120 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lentille intraoculaire souple multifocale et Lentille intraoculaire intrasacculaire souple multifocale et torique” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“lentille intraoculaire souple multifocale et Lentille intraoculaire intrasacculaire souple multifocale et torique. Maximum sur période globale : 8 000,00...”
Description du marché
lentille intraoculaire souple multifocale et Lentille intraoculaire intrasacculaire souple multifocale et torique. Maximum sur période globale : 8 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée. Maximum sur période globale : 6 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couteaux cornéens
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“couteaux cornéens. Maximum sur période globale : 50 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implants voie lacrimale
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“implants voie lacrimale. Maximum sur période globale : 25 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Titre
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“cautère ophtalmologie. Maximum sur période globale : 1 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule ophtalmologie à UU
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“canule ophtalmologie à UU. Maximum sur période globale : 10 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif rétraction Iris type crochet
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“dispositif rétraction Iris type crochet. Maximum sur période globale : 6 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instrumentation chirurgicale à UU pour chirurgie cataracte
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“instrumentation chirurgicale à UU pour chirurgie cataracte. Maximum sur période globale : 16 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cystotome d'irrigation
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“cystotome d'irrigation. Maximum sur période globale : 3 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentilles thérapeutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“lentilles thérapeutiques. Maximum sur période globale : 2 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: membrane amniotique pour pterygion
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“membrane amniotique pour pterygion. Maximum sur période globale : 22 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant réfection paroi tractus digestif pour hernie ombilicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi tractus digestif pour hernie ombilicale. Maximum sur période globale : 12 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte technique Lichtenstein” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte technique Lichtenstein. Maximum sur période globale : 5 000,00 euro...”
Description du marché
implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte technique Lichtenstein. Maximum sur période globale : 5 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant paroi réfection tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte polypropylène auto-agrippant” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“implant paroi réfection tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte polypropylène auto-agrippant. Maximum sur période globale : 78 000,00...”
Description du marché
implant paroi réfection tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte polypropylène auto-agrippant. Maximum sur période globale : 78 000,00 euro (H.T.). 2 attributaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte non-résorbable” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte non-résorbable. Maximum sur période globale : 36 000,00 euro (H.T.). 1...”
Description du marché
implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - chirurgie ouverte non-résorbable. Maximum sur période globale : 36 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - coelioscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi tractus digestif pour hernie inguinale - coelioscopie. Maximum sur période globale : 105 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - coelioscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - coelioscopie. Maximum sur période globale : 11 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - chirurgie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi tractus digestif pour éventration - chirurgie ouverte. Maximum sur période globale : 14 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant réfection paroi tractus digestif pour éventration
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“implant réfection paroi tractus digestif pour éventration. Maximum sur période globale : 112 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothèse oesophagienne métallique autoexpansible nitinol
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“endoprothèse oesophagienne métallique autoexpansible nitinol. Maximum sur période globale : 40 000,00 euro (H.T.). 3 attributaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothèse biliaire plastique et métallique autoexpansible nitinol
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“endoprothèse biliaire plastique et métallique autoexpansible nitinol. Maximum sur période globale : 122 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothèse colique métallique autoexpansible
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“endoprothèse colique métallique autoexpansible. Maximum sur période globale : 8 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèses d'ossiculoplasties totales et partielles Kurz
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“prothèses d'ossiculoplasties totales et partielles Kurz. Maximum sur période globale : 6 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pistons de Causse
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“pistons de Causse. Maximum sur période globale : 2 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Produits/services supplémentaires: Implants mammaires📦
Description du marché:
“implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires. Maximum sur période globale : 65 000,00 euro (H.T.). 1 attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation” Informations complémentaires
“les estimations et maximums mentionnés correspondent à la durée maximum de 48 mois de l'accord-cadre et tous attributaires cumulés pour chacun des lots” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 207-541073 (2021-10-20)