le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de l'établissement bénéficiaire suivant : Hôpitaux du Léman. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux et solutés pour dialyse à destination du service d'hémodialyse des Hôpitaux Du Léman”
Produits/services: Consommables pour dialyse rénale📦
Brève description:
“le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans...”
Brève description
le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de l'établissement bénéficiaire suivant : Hôpitaux du Léman. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“hémodialyseur membrane polysulfone basse perméabilité. Maximum sur période globale : 20 000,00 euro (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémodialyseur membrane polysulfone pour HD
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“hémodialyseur membrane polysulfone pour HD. Maximum sur période globale : 86 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémodialyseur membrane polythersulfone pour HDF
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“hémodialyseur membrane polythersulfone pour HDF. Maximum sur période globale : 174 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémodialyseur membrane polysulfone pour HDF
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“hémodialyseur membrane polysulfone pour HDF. Maximum sur période globale : 143 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémodialyseur membrane polyethersulfone pour HD et HDF très grande surface
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“hémodialyseur membrane polyethersulfone pour HD et HDF très grande surface. Maximum sur période globale : 22 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémodialyseur membrane PEPA
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“hémodialyseur membrane PEPA. Maximum sur période globale : 125 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtre pour générateurs FRESENIUS 5008
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“filtre pour générateurs FRESENIUS 5008. Maximum sur période globale : 60 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ultrafiltre pour générateur nikkiso dbb exa
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“ultrafiltre pour générateur nikkiso dbb exa. Maximum sur période globale : 37 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set de lignes artérielles-veineuses : générateur FRESENIUS 5008
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“set de lignes artères-veines pour uniponcture HD - set de lignes artères-veines pour biponcture HD. Maximum sur période globale : 182 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set de lignes artérielles-véineuses : générateur nikkiso dbb exa
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“set de lignes artères-veines pour uniponcture HD - set de lignes artères-veines pour biponcture HD. Maximum sur période globale : 156 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: isolateur de pression veineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“isolateur de pression veineuse. Maximum sur période globale : 1 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille à fistule sécurisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Aiguilles de dialyse📦
Description du marché:
“aiguille à fistule sécurisée. Maximum sur période globale : 17 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter court pour fistule avec aiguille sécurisée d'hémodialyse
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“cathéter court pour fistule avec aiguille sécurisée d'hémodialyse. Maximum sur période globale : 49 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter dialyse temporaire double lumière droit et courbe - en polyurethane
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“cathéter dialyse temporaire double lumière droit et courbe - en polyurethane. Maximum sur période globale : 3 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter dialyse temporaire droit double flux
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“cathéter dialyse temporaire droit double flux. Maximum sur période globale : 11 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccord de Fistule longueur 200 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“raccord de Fistule longueur 200 mm. Maximum sur période globale : 16 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: set de branchement - débranchement pour hémodialyse
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“set à fistule (Emballage souple comprenant set de branchement et de débranchement) - set de branchement cathéter - set de débranchement cathéter. Maximum...”
Description du marché
set à fistule (Emballage souple comprenant set de branchement et de débranchement) - set de branchement cathéter - set de débranchement cathéter. Maximum sur période globale : 175 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pansement compressif non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“pansement compressif non résorbable. Maximum sur période globale : 2 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pince à clamper à usage unique - stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“pince à clamper à usage unique - stérile. Maximum sur période globale : 1 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution verrou pour cathéter à base d'acide citrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“solution verrou pour cathéter à base d'acide citrique. Maximum sur période globale : 3 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cartouches de bicarbonate de sodium en poudre pour générateur d'hémodialyse dbb exa nikkiso” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“cartouches de bicarbonate de sodium en poudre pour générateur d'hémodialyse dbb exa nikkiso. Maximum sur période globale : 27 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cartouches de bicarbonate de sodium en poudre pour générateur d'hémodialyse 5008 FRESENIUS” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“cartouches de bicarbonate de sodium en poudre pour générateur d'hémodialyse 5008 FRESENIUS. Maximum sur période globale : 80 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“solution concentrée acide acétique en poche pour hémodialyse et hémodiafiltration online sans PVC- dilution 1/45ème (volume de poche sup 3,5 L pour HD et Hdf)” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Solutions de dialyse📦
Description du marché:
“solution concentrée acide acétique en poche pour hémodialyse et hémodiafiltration online sans PVC- dilution 1/45ème (volume de poche sup 3,5 L pour HD et...”
Description du marché
solution concentrée acide acétique en poche pour hémodialyse et hémodiafiltration online sans PVC- dilution 1/45ème (volume de poche sup 3,5 L pour HD et Hdf). Maximum sur période globale : 138 000,00 euro (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“solution concentrée acide citrique en poche sans acétate et sans PVC pour hémodialyse et hémodiafiltration - dilution 1/45ème (volume de poche sup 3,5 L...”
Titre
solution concentrée acide citrique en poche sans acétate et sans PVC pour hémodialyse et hémodiafiltration - dilution 1/45ème (volume de poche sup 3,5 L pour HD et Hdf)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“solution concentrée acide citrique en poche sans acétate et sans PVC pour hémodialyse et hémodiafiltration - dilution 1/45ème (volume de poche sup 3,5 L...”
Description du marché
solution concentrée acide citrique en poche sans acétate et sans PVC pour hémodialyse et hémodiafiltration - dilution 1/45ème (volume de poche sup 3,5 L pour HD et Hdf). Maximum sur période globale : 43 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de rinçage - amorçage - restitution : chlorure de sodium 0,9%
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“solution de rinçage - amorçage - restitution : chlorure de sodium 0,9%. Maximum sur période globale : 3 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution d'amorçage héparinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“solution d'amorçage héparinée. Maximum sur période globale : 5 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution désinfectante pour pré traitement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“solution désinfectante pour pré traitement d'eau. Maximum sur période globale : 1 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution désinfectante pour générateurs nikkiso dbb exa
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“solution désinfectante pour générateurs nikkiso dbb exa. Maximum sur période globale : 4 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution désinfectante pour générateurs FRESENIUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“solution désinfectante pour générateurs FRESENIUS. Maximum sur période globale : 13 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution et accessoires pour Dialyse Péritonéale système "Stay safe"
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“solution pour système "Stay safe" - accessoires pour réaliser une dialyse péritonéale avec le système "Stay safe". Maximum sur période globale : 33 000,00...”
Description du marché
solution pour système "Stay safe" - accessoires pour réaliser une dialyse péritonéale avec le système "Stay safe". Maximum sur période globale : 33 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution et accessoires pour Dialyse Péritonéale système "Sleep safe"
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“solutions physiologiques pour réaliser une dialyse péritonéale automatisée avec le système "Sleep safe" - accessoires pour réaliser une dialyse péritonéale...”
Description du marché
solutions physiologiques pour réaliser une dialyse péritonéale automatisée avec le système "Sleep safe" - accessoires pour réaliser une dialyse péritonéale automatisée avec le système "Sleep safe". Maximum sur période globale : 10 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution stérile à base d'acide aminé pour dialyse péritonéale
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“solution stérile à base d'acide aminé pour dialyse péritonéale. Maximum sur période globale : 1 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution stérile à base d'icodextrine pour dialyse péritonéale
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“solution stérile à base d'icodextrine pour dialyse péritonéale. Maximum sur période globale : 21 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter de type "Missouri" pour dialyse péritonéale
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“cathéter de type "Missouri" pour dialyse péritonéale. Maximum sur période globale : 6 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: seringue remplie Nacl 0,9 % stérile 20 ml pour rinçage cathéter
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“seringue remplie Nacl 0,9 % stérile 20 ml pour rinçage cathéter. Maximum sur période globale : 40 000,00 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation” Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Fourniture d'échantillons le cas échéant selon conditions énoncées au règlement de consultation. Les estimations mentionnées correspondent à la durée maximum de l'accord-cadre
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Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble , Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble , Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 187-486048 (2021-09-22)
Informations complémentaires (2021-10-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 187-486048
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 9
Ancienne valeur
Texte:
“set de lignes artères-veines pour uniponcture HD - set de lignes artères-veines pour biponcture HD” Nouvelle valeur
Texte:
“set de lignes artères-veines pour uniponcture hdf / hd - set de lignes artères-veines pour biponcture hdf / hd” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 10
Ancienne valeur
Texte:
“set de lignes artères-veines pour uniponcture HD - set de lignes artères-veines pour biponcture HD” Nouvelle valeur
Texte:
“set de lignes artères-veines pour uniponcture hdf / hd - set de lignes artères-veines pour biponcture hdf / hd”
Source: OJS 2021/S 198-516439 (2021-10-07)