Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire pour le Centre hospitalier de Douai — relance du lot nº 57

Centre hospitalier de Douai

La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Prothèses vasculaires

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-19	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Numéro de référence: CHIR_VASC_57
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses vasculaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372732
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Procédure: À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le Centre hospitalier de Douai le 8.7.2020 (annonce nº 20-87607). À cet égard, le lot nº 57 a été déclaré infructueux, dans la mesure où les offres reçues ont toutes été déclarées irrégulières. Présentation: Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et aux médecins concernés. Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits sera déclarée irrégulière. La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620. Cette présentation a pour objectif de décrire les caractéristiques techniques du dispositif et de sa gamme, les conditions d'utilisation, les conditions de mise à disposition ou d'achat. Elle doit permettre également d'apprécier les performances du (des) dispositifs présenté(s).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 28 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.1.2024.

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. Cette période de reconduction peut être inférieure ou égale à un an (jusqu'au 31.1.2025 maximum, afin que la date de fin du lot nº 57 coïncide avec celle des autres lots).

Description des options:

— le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande publique);

— le Centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cellule des marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure:

À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le Centre hospitalier de Douai le 8.7.2020 (annonce nº 20-87607). À cet égard, le lot nº 57 a été déclaré infructueux, dans la mesure où les offres reçues ont toutes été déclarées irrégulières.

Présentation:

Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et aux médecins concernés.

Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits sera déclarée irrégulière.

La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620.

Cette présentation a pour objectif de décrire les caractéristiques techniques du dispositif et de sa gamme, les conditions d'utilisation, les conditions de mise à disposition ou d'achat. Elle doit permettre également d'apprécier les performances du (des) dispositifs présenté(s).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 141-372732 (2021-07-19)

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