La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire pour le Centre hospitalier de Douai — relance du lot nº 57
CHIR_VASC_57”
Produits/services: Prothèses vasculaires📦
Brève description:
“La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE):...”
Brève description
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.
Description du marché:
“La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE):...”
Description du marché
La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.1.2024.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.1.2024.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. Cette période de reconduction peut être inférieure ou égale à un an (jusqu'au 31.1.2025 maximum, afin que la date de fin du lot nº 57 coïncide avec celle des autres lots).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande...”
Description des options
— le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande publique);
— le Centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Procédure:
À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le Centre hospitalier de Douai le 8.7.2020 (annonce nº...”
Procédure:
À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, a été lancée par le Centre hospitalier de Douai le 8.7.2020 (annonce nº 20-87607). À cet égard, le lot nº 57 a été déclaré infructueux, dans la mesure où les offres reçues ont toutes été déclarées irrégulières.
Présentation:
Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et aux médecins concernés.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits sera déclarée irrégulière.
La prise de rendez-vous s'effectue directement auprès de la pharmacie à l'adresse électronique suivante: marylise.molet@ch-douai.fr ou par téléphone au +33 327947620.
Cette présentation a pour objectif de décrire les caractéristiques techniques du dispositif et de sa gamme, les conditions d'utilisation, les conditions de mise à disposition ou d'achat. Elle doit permettre également d'apprécier les performances du (des) dispositifs présenté(s).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 141-372732 (2021-07-19)