Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Denrées alimentaires pour le restaurant scolaires de la Commune de Feytiat qui prépare aussi les repas de la crèche et du centre de loisirs.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 402 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons se feront au restaurant scolaire, avenue Winston Churchill à Feytiat 87220.”
Description du marché:
“Épicerie pour le restaurant scolaires de la Commune de Feytiat qui prépare aussi les repas de la crèche et du centre de loisirs.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconductible trois fois, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an. la durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera reconductible trois fois, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an. la durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le restaurant scolaires de la Commune de Feytiat qui prépare aussi les repas de la crèche et du centre de loisirs.”
Description du marché:
“Pour le restaurant scolaires de la Commune de Feytiat qui prépare aussi les repas de la crèche et du centre de loisirs.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconductible trois fois, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera reconductible trois fois, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles à dénomination protégé
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pour le restaurant scolaires de la Commune de Feytiat qui prépare aussi les repas de la crèche et du centre de loisirs”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Durée de l'accord: 24
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais 4 et 5 gamme bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîche de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîche de boucherie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fermier fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille et lapin frais certifiés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre sera reconductible trois fois, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.”
Site principal ou lieu d'exécution
L'accord-cadre sera reconductible trois fois, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:
—— le nom et l'adresse du candidat;
—— éventuellement, le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s);
— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint;
— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 14.
Conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même article pour information, les formulaires à jour de type DC1, DC2, etc. sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne 2016/7, en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique. Le DUME est rédigé en français par les opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critère pondéré à 40 points sur 100 points. Critère apprécié sur la base du montant HT du bordereau de simulation. La notation du critère sera effectuée...”
Liste et brève description des critères de sélection
Critère pondéré à 40 points sur 100 points. Critère apprécié sur la base du montant HT du bordereau de simulation. La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante: 40 points, selon la formule suivante:
Xi = 40 × N0/Ni
avec:
Xi: le nombre de points attribués aux i sociétés ayant présenté leur candidature. Le nombre de points attribués au montant total en euros HT du bordereau de simulation des prix le HT du bordereau de simulation des prix du candidat ayant fait la proposition de prix la plus basse.
Ni: le montant total en euros HT du bordereau de simulation des prix du candidat à noter.
2) critère «qualité des produits proposés»: critère pondéré à 30 points sur 100 points. Critère basé sur la pertinence de la qualité des produits proposés au bordereau des prix unitaires et des éventuelles références de substitution appréciés sur les fiches techniques des produits;
3) critère «valeur technique»: critère pondéré à 30 points sur 100 points. Critère appréciée sur la base du mémoire technique selon les quatre sous-critères suivants:
— pertinence des modalités et délai de gestion des commandes = 10 points;
— pertinence des modalités de gestion des livraisons = 5 points;
— pertinence de la démarche développement durable, éco-responsable, environnementale = 10 points;
— pertinence de communication des fiches techniques des produits, du changement de produits, de rupture de stock, d'évolution de gamme = 5 points.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-15
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale:
“Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, tél. +33 555339155, télécopie +33 555339160, courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr”
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Feytiat
Adresse postale:
“Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: Ville de Feytiat, place de Leun”
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 091-235237 (2021-05-06)