Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Denrees Alimentaires Pour Tous Les Services De La Ville D Ajaccio
Av21-45”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Surgelee
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'ajaccio 20000 - ajaccio
Description du marché: viande Surgelee
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible trois fois un an
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 90000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits De La Mer Et D?Eau Douce Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: produits De La Mer Et D?Eau Douce Surgeles
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: fruits Et Legumes Surgeles
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes Surgeles Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: fruits Et Legumes Surgeles Bio
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande Fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: viande Fraiche
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les éléments de preuve relatifs à l'utilisation des circuits-courts pour les produits concernés” Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 170 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits Laitiers
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 250 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Laitiers Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: produits Laitiers Bio
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie-Produits Feculents
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Description du marché: epicerie-Produits Feculents
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie-Corps Gras Alimentaires Produits Deshydrates
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: epicerie-Corps Gras Alimentaires Produits Deshydrates
Critères d'attribution
Prix
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie-Produits Appertises
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: epicerie-Produits Appertises
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie-Produits Feculents Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: epicerie-Produits Feculents Bio
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: preparations Alimentaires Surgelees
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: preparations Alimentaires Surgelees
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 45 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Fraiche
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie Fraiche
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alimentation Bebes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: alimentation Bebes
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain Et Viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: pain Et Viennoiseries
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 180 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: biscuits
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sandwichs Et Salades Refrigeres
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Description du marché: sandwichs Et Salades Refrigeres
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chocolat
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Description du marché: chocolat
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Pour Patisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: produits Pour Patisserie
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 4 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poisson Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: poisson Frais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des techniques de pêche durable
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-27
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ajaccio
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultationbénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser desquestions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -ChaqueTransmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si unnouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplacele pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délaisimpartis, sur support physique électronique ou sur support papier .La transmission des plis surun support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offresen agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieursgroupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupementn'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans lerèglement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.. Les modalités d'organisation de la Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlementde la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Source: OJS 2021/S 232-610643 (2021-11-25)
Avis d'attribution de marché (2022-05-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'ajaccio 20000 Ajaccio
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 232-610643
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022v034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viande Surgelee
Date de conclusion du contrat: 2022-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vibel
Adresse postale: zone industrielle de Baléone
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022v035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits De La Mer Et D?Eau Douce Surgeles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022v024
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits Et Legumes Surgeles
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fruits Et Legumes Surgeles Bio
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2022v044
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande Fraiche
Date de conclusion du contrat: 2022-04-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: jpm
Adresse postale: zi Du Vazzio
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022v045
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: produits Laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022v025
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits Laitiers Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022v028
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: epicerie-Produits Feculents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022v027
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: epicerie-Corps Gras Alimentaires Produits Deshydrates
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: epicerie-Produits Appertises
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022v046
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: epicerie-Produits Feculents Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022v047
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: preparations Alimentaires Surgelees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: charcuterie Fraiche
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: alimentation Bebes
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: pain Et Viennoiseries
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: biscuits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022v029
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: sandwichs Et Salades Refrigeres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: chocolat
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022v036
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: produits Pour Patisserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: poisson Frais
“1 an reconductible 3 fois 1 anac Sans mini avec maxi indiqués ci-dessusnotif:1,2,9:13/04/223,7,8,9,16,17:05/04/226,11,12 :11/05/20225: 13/05/2022montant Ht...”
1 an reconductible 3 fois 1 anac Sans mini avec maxi indiqués ci-dessusnotif:1,2,9:13/04/223,7,8,9,16,17:05/04/226,11,12 :11/05/20225: 13/05/2022montant Ht selon Bpu Dqe (non contractuel)1:60101 euro(s) /2:80933 euro(s) /3:49332.66 euro(s) / 5:125860/6:164213.25 euro(s) /7:58049.50 euro(s) /8:26914.60 euro(s) /9:18650.30 euro(s) /11:2487.50 euro(s) /12:38370.90/16:13487.80 euro(s) /17:26440.75 euro(s) /19:1429.53 euro(s) "Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 096-265076 (2022-05-13)