Fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration
— Lot 1: fruits et légumes frais en portion ou au kilo issus de l'agriculture conventionnelle;
— Lot 2: viandes et volailles fraîches.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration
2021E017_2021E018”
Produits/services: Légumes📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration
— Lot 1: fruits et légumes frais en portion ou au kilo issus de l'agriculture...”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration
— Lot 1: fruits et légumes frais en portion ou au kilo issus de l'agriculture conventionnelle;
— Lot 2: viandes et volailles fraîches.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais en portion ou en kilo issus de l'agriculture conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble-Alpes/CH la Mure/CH Saint-Laurent-du-Pont.
Description du marché:
“Fruits et légumes frais en portion ou en kilo issus de l'agriculture conventionnelle.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'un an et reconductible tacitement trois fois par période d'un an chacune.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minium ni maximum mono-attributaire.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont.
Description du marché: Viandes et volailles fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 272 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an et reconductible trois fois par période d'un an chacune.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif, l'ouverture de plis n'étant pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2024 (sauf cas de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2024 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les établissements concernés par lot sont:
— lot n 1: fruits et légumes frais en portion ou en kilo issus de l'agriculture conventionnelle: Centre...”
Les établissements concernés par lot sont:
— lot n 1: fruits et légumes frais en portion ou en kilo issus de l'agriculture conventionnelle: Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes, le Centre hospitalier de la Mure et le Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont,
— lot n 2: viandes et volailles fraiches: le Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont.
Les soumissionnaires peuvent candidater via le DUME (anciennement MPS). Attention: des échantillons sont à livrer le 22.2.2021 entre 6h00 et 12h00 aux adresses et selon les modalités indiquées à l'article 5.3 du RC. La consultation n 2021e017_2021e020 est passée en quatre lots dont les lots trois (fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique) et quatre (yaourts fermiers en circuit direct) selon une procédure adaptée (dite procédure des petites lots). La référence est 2021e019_2021e020 disponible ici: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689477&orgAcronyme=x7c - Délai global de paiement: cinquante jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint le mandataire soit solidaire. conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2021/S 012-024288 (2021-01-14)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le centre hospitalier universitaire Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration:
— lot 1: fruits et légumes frais en portion ou au kilo issus de l'agriculture...”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires pour le service restauration:
— lot 1: fruits et légumes frais en portion ou au kilo issus de l'agriculture conventionnelle;
— lot 2: viandes et volailles fraîches.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 032 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes / CH la Mure / CH Saint-Laurent-du-Pont” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique
Critère de qualité (nom):
“1.1 Qualité des échantillons à la suite des tests de cuisson et de la dégustation (organoleptique)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 1.2. Etendue de la gamme dans le catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 012-024288
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021E017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1: fruits et légumes en portion ou au kilo issus de l'agriculture conventionnelle”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Barbie
Adresse postale: espace A7 rue Yon Lug
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/etablissements-barbie-972501126.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021E018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: viandes et volailles fraîches
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Stock viande
Adresse postale: 10 chemin du Lavoir
Commune postale: La Murette
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/stock-viande-501499883.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 000 💰
“Es pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12 heures et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule...”
Es pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12 heures et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 la Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour la valeur totale des marchés et la valeur totale finale, le montant indiqué correspond à l'estimation car il s'agit d'accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal. À ce titre, le montant ne peut être indiqué sans trahir le secret commercial.
Pour le lot nº 1, le critère de la valeur technique noté sur 40 est décomposé en trois sous critères comme suit:
— 2.1) Échantillons: qualité organoleptique des échantillons et pertinence du panel de fruits et légumes proposé noté sur 15/40;
2) 2. % de produits en circuit court noté sur 17,5/40. — 2;
3) Étendue de la gamme dans le catalogue noté sur 7,5/40.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2021/S 093-242000 (2021-05-11)