La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la ville de Laval, le service fête et cérémonies et les EHPAD du centre communal d'action sociale de Laval. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2161-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 3.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il sera reconductible tacitement trois fois sur l'année civile et prendra fin au 31.12.2025. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes ville de Laval et CCAS de Laval
21-057”
Produits/services: Produits laitiers📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la ville de...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la ville de Laval, le service fête et cérémonies et les EHPAD du centre communal d'action sociale de Laval. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2161-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 3.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il sera reconductible tacitement trois fois sur l'année civile et prendra fin au 31.12.2025. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque📦
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Produits/services supplémentaires: Sucre et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Description du marché: Lot 1: épicerie sucrée.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 3.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il sera reconductible tacitement trois fois sur l'année civile et prendra fin au...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 3.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il sera reconductible tacitement trois fois sur l'année civile et prendra fin au 31.12.2025. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes en boîte📦
Produits/services supplémentaires: Farine de blé📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites📦
Produits/services supplémentaires: Couscous📦
Description du marché: Lot 2: épicerie.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché: Lot 3: produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés MSC.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Lait et crème fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Crème fraîche📦
Description du marché: Lot 4: beurre, lait, crème.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Huile d'olive📦
Produits/services supplémentaires: Mayonnaise📦
Produits/services supplémentaires: Sauces, condiments et assaisonnements composés📦
Description du marché: Lot 5: matières grasses.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sel📦
Produits/services supplémentaires: Moutarde📦
Produits/services supplémentaires: Épices📦
Description du marché: Lot 6: condiments.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fonds📦
Produits/services supplémentaires: Bouillons📦
Description du marché: Lot 7: fonds de sauce.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations pour desserts📦
Description du marché: Lot 8: préparations pour desserts.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: Lot 9: légumes surgelés nature bio et ou HVE.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: Lot 10: viandes de bœuf surgelées.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Lot 11: yaourts, fromages frais et desserts lactés fermiers bio.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Lait📦
Description du marché: Lot 12: lait cru bio de vache.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Lot 13: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Lot 14: viande de porc bio.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lot 15: viande de bœuf fermier label, rouge, bleu, blanc, cœur et IGP.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: Lot 16: viande de veau label rouge.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Description du marché: Lot 17: viande d'agneau label rouge.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-racines transformés📦
Description du marché:
“Lot 18 — lot réservé: légumes bio, 4 et 5 gamme. Le lot 18 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique en application de l'article...”
Description du marché
Lot 18 — lot réservé: légumes bio, 4 et 5 gamme. Le lot 18 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique en application de l'article 2113-13 du code de la commande publique.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Description du marché: Lot 19: pains frais et viennoiseries.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: Lot 20: préparations alimentaires élaborées fraîches.
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Description du marché: Lot 21: produits de régime.
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Description du marché: Lot 22: préparations alimentaires élaborées surgelées.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Lot 23: légumes élaborés surgelés.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 24: beurre, lait, crème bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Lot 24: beurre, lait, crème bio.
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Description du marché: Lot 25: pommes de terre préparées et surgelées.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 26 Purées
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Purée de pommes de terre instantanée📦
Description du marché: Lot 26: purées.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Saucisses📦
Description du marché: Lot 27: porc frais français BBC.
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Lot 28: escalope de volaille fraîche farçie.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 29: volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Produits/services supplémentaires: Dindes📦
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin📦
Description du marché: Lot 29: volaille fraîche.
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Pâté📦
Produits/services supplémentaires: Jambon📦
Description du marché: Lot 30: charcuterie.
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Description du marché: Lot 31: fruits et légumes préparés et réfrigérés de 4 et 5 gamme.
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Eau minérale📦
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Jus d'orange📦
Description du marché: Lot 32: boissons.
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Produits/services supplémentaires: Blé soufflé📦
Produits/services supplémentaires: Riz à grains longs📦
Produits/services supplémentaires: Lentilles📦
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse📦
Description du marché: Lot 33: légumineuses et céréales bio.
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Produits/services supplémentaires: Bananes📦
Produits/services supplémentaires: Ananas📦
Produits/services supplémentaires: Agrumes📦
Produits/services supplémentaires: Citrons📦
Description du marché: Lot 34: fruits et légumes frais en l'état.
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes📦
Description du marché: Lot 35: variété de pommes bio.
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Produits/services supplémentaires: Kiwis📦
Description du marché: Lot 36: kiwis bio.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature dûment remplie en cas de groupement;
— en cas de redressement judiciaire, le copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— une...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature dûment remplie en cas de groupement;
— en cas de redressement judiciaire, le copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— une déclaration sur l'honneur conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Document précisant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Note de présentation de l'entreprise indiquant ses moyens humains et matériels document indiquant la liste des principales références dans des opérations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Note de présentation de l'entreprise indiquant ses moyens humains et matériels document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Seul le lot 18 (légumes bio 4 et 5 gamme) est un marché réservé à une structure d'insertion par l'action économique en application de l'article 2113-13 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Seul le lot 18 (légumes bio 4 et 5 gamme) est un marché réservé à une structure d'insertion par l'action économique en application de l'article 2113-13 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-17
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 6.2025.
Informations complémentaires
“Afin de permettre la comparaison technique des offres, les candidats sont tenus de fournir un lot d'échantillons présélectionnés dans la liste des devis...”
Afin de permettre la comparaison technique des offres, les candidats sont tenus de fournir un lot d'échantillons présélectionnés dans la liste des devis quantitatifs et estimatifs (ligne écrite en gras et surlignée en gris). Les produits fournis en échantillons seront, en tous points, identiques à ceux proposés dans l'offre du candidat et devront être livrés, dans le conditionnement prévu au marché, impérativement les mardi 15.6.2021 ou jeudi 17.6.2021. Cette date figure sur les bordereaux des prix et devra être respectée. Aux horaires de livraison (7-10 heures), à l'adresse suivante: cuisine centrale 135, boulevard Becquerel, 53013 Laval Cedex.
Les candidats devront fournir la totalité des échantillons sous peine de voir leur offre rejetée. Le candidat devra répondre à toutes les lignes du devis quantitatif estimatif, sous peine de voir son offre rejetée.
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://laval.achatpublic.com Remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://laval.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la signature de l'accord cadre pour le référé précontractuel;
— 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou à défaut six mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la signature de l'accord cadre pour le référé précontractuel;
— 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou à défaut six mois à compter du lendemain de la conclusion de l'accord-cadre pour le référé contractuel;
— deux mois à compter de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir;
— deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 093-241642 (2021-05-11)
Informations complémentaires (2021-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place du 11 Novembre, CS 71327
Personne de contact: Service «Commande publique»
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes Ville de Laval et CCAS de Laval
21-057”
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la Ville de...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la Ville de Laval, le service fête et cérémonies et les EHPAD du Centre communal d'action sociale de Laval. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2161-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 3.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il sera reconductible tacitement trois fois sur l'année civile et prendra fin au 31.12.2025. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 093-241642
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“Afin de permettre la comparaison technique des offres, les candidats sont tenus de fournir un lot d'échantillons présélectionnés dans la liste des devis...”
Texte
Afin de permettre la comparaison technique des offres, les candidats sont tenus de fournir un lot d'échantillons présélectionnés dans la liste des devis quantitatifs estimatifs (lignes écrites en gras et surlignées en gris). Les produits fournis en échantillons seront en tous points identiques à ceux proposés dans l'offre et devront être livrés dans le conditionnement prévu au marché; impérativement les mardi 15 juin ou jeudi 17.6.2021.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Afin de permettre la comparaison technique des offres, les candidats sont tenus de fournir un lot d'échantillons présélectionnés dans la liste des devis...”
Texte
Afin de permettre la comparaison technique des offres, les candidats sont tenus de fournir un lot d'échantillons présélectionnés dans la liste des devis quantitatifs et estimatifs (ligne écrite en gras et surlignée en gris). Les produits fournis en échantillons seront en tous points identiques à ceux proposés dans l'offre du candidat et devront être livres, dans le conditionnement prévu au marché, impérativement les mardi 15 ou mercredi 16 ou jeudi 17.6.2021 en fonction des différents lots. Le jour de livraison des échantillons figure sur les bordereaux des prix et devra être respecté obligatoirement.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 098-255673 (2021-05-17)