fourniture de denrées alimentaires pour la fabrication des repas de l'unité centrale de production alimentaire du SIREV

s.i.r.e.v.v

la consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires (produits frais, surgelés, viande et poisson frais, épicerie...) pour les besoins du Syndicat Intercommunal de la Restauration des Villes (Sirev). Le SIREV de Valenton et Grigny fabrique quotidiennement des repas de qualités à destination, des écoles maternelles et élémentaires, des crèches, des deux restaurants administratifs, pour le portage à domicile, et de manière occasionnelle des prestations événementielles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-24.

Qui ?

• s.i.r.e.v.v

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Céréales et pommes de terre
• Desserts › Fonds de tartes
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification › Produits de panification préparés
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-24	Avis de marché

Avis de marché (2021-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2021-003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Céréales et pommes de terre 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits laitiers divers 📦
Épicerie fine 📦
Plats préparés 📦
Fonds de tartes 📦
Produits de panification préparés 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Biscuits sucrés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: s.i.r.e.v.v
Adresse postale: 48 rue du colonel fabien
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: sirev@sicio.fr 📧
Téléphone: +33 156871585 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ij90af5O6_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ij90af5O6_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-24 📅
Date limite de soumission: 2021-10-25 📅
Date de publication: 2021-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 189-491002
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires comportant un montant minimum annuel de 60 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 180 000.00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 - fruits et légumes frais 1ère gamme dont produits issus de l'agriculture Biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:

fruits, légumes et pommes de terre autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs dont produits issus de l'agriculture biologique. Se reporter au descriptif de l'annexe 1 du CCTP

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

il est conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'1 an, par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. En cas de non reconduction tacite, le pouvoir adjudicateur adressera sa décision au titulaire, 3 mois avant son échéance, par courrier recommandé avec accusé de réception

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires comportant un montant minimum annuel de 60 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 180 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 2 - pD Terre et végétaux 4/5 gamme dont produits issus de l'agriculture Biologique
Numéro du lot: 2
Brève description: se reporter à l'annexe 2 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 105 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 460 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 3 - poisson frais et produits dérivés de la mer certifiés MSC
Numéro du lot: 3
Brève description: se reporter à l'annexe 3 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 20 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 4 - poisson congelé et produits dérivés de la mer certifiés MSC
Numéro du lot: 4
Brève description: se reporter à l'annexe 4 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 70 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 280 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 5 - denrées alimentaires surgelées / Cocktail / Glace dont produits issus de l'agriculture Biologique et / ou d'exploitations HVE
Numéro du lot: 5
Brève description: se reporter à l'annexe 5 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 150 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 686 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 6 - beurre, oeufs et fromage dont produits labélisés, fermiers et issus de l'agriculture Biologique
Numéro du lot: 6
Brève description: se reporter à l'annexe 6 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 205 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 851 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 7 - epicerie et épicerie fine dont jus de fruits et compotes issus de l'agriculture Biologique, dont produits de conserve issus d'exploitations labélisées
Numéro du lot: 7
Brève description: se reporter à l'annexe 7 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 210 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 875 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 8 - produits élaborés (traiteurs)
Numéro du lot: 8
Brève description: se reporter à l'annexe 8 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 8 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 32 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 9 - pizza et tartes fraiches dont produits issus de l'agriculture Biologique
Numéro du lot: 9
Brève description: se reporter à l'annexe 9 du CCTP
Intitulé du lot: lot 10 - sandwichs
Numéro du lot: 10
Brève description: se reporter à l'annexe 10 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 5 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 20 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 11 - viande fraiche de porc et charcuterie dont produits labélisés " Label Rouge " et BBC (Bleu Blanc Coeur)
Numéro du lot: 11
Brève description: se reporter à l'annexe 11 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 19 400.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 86 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 12 - viande de boeuf, veau et agneau dont produits labélisés " Label Rouge " et BBC (Bleu Blanc Coeur)
Numéro du lot: 12
Brève description: se reporter à l'annexe 12 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 154 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 644 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 13 - viande fraiche de volaille et lapin dont produits labélisés " Label Rouge " et BBC (Bleu Blanc Coeur)
Numéro du lot: 13
Brève description: se reporter à l'annexe 13 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 75 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 315 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 14 - viande 5ème gamme (viande cuite)
Numéro du lot: 14
Brève description: se reporter à l'annexe 14 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire comportant un montant minimum annuel de 7 500.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 15 - biscuits
Numéro du lot: 15
Brève description: se reporter à l'annexe 15 du CCTP
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires comportant un montant minimum annuel de 5 000.00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 20 000.00 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: siège social. Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Isabelle Linon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ij90af5O6_ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2024

lieux de livraison : Les fournitures seront à livrées à l'unité Centrale de Production Alimentaire du SIREV sise 10 allée François Couperin à VALENTON (94460).Durée du marché : Chaque accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'1 an, par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. En cas de non reconduction tacite, le pouvoir adjudicateur adressera sa décision au titulaire, 3 mois avant son échéance, par courrier recommandé avec accusé de réception. A titre d'information, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le : 1er janvier 2022.Forme du marché : Les prestations donnent lieu à la passation d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour les lots no2 à 14 comportant un montant minimum annuel et un montant maximum annuel conformément aux articles R.2162-1, R. 2162-4-1° à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les lots no1 " Fruits, légumes, produits connexes " et 15 " Biscuits " sont quant à eux un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires comportant un montant minimum annuel et un montant maximum annuel. Ces deux lots seront attribués à 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres conformes, selon la règle déterminée à l'article 5.6.2 du CCAP commun à l'ensemble des lots.Prix et modalités de paiement : Les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix unitaires. Les prestations faisant l'objet des présents accords-cadres à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires détaillés au Bordereau de Prix Unitaires propre à chaque lot applicable pendant toute la durée de l'accord-cadre. Le règlement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres de l'établissement public. Le règlement des factures s'effectuera sur la production d'un relevé décadaire ou mensuel, d'un commun accord entre le SIREV et le titulaire, accompagnant l'ensemble des factures de la période écoulée et devront être obligatoirement déposés sur le portail Chorus Pro. Les sommes dues aux titulaires seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception du relevé décadaire ou mensuel. Conformément au décret no2013-269 du 29 mars 2013, le taux de ces intérêts moratoires est le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (T.T.C)

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr//Demarches-procedures 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 189-491002 (2021-09-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)