Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires
AO2109
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: fourniture de denrées alimentaires - 11 lots
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 060 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: fourniture de produits surgelés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 25 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 400 000euro(s)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fourniture de fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 170 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 900 000euro(s)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 70 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 350 000euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'oeufs, fromages et produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: fourniture d'oeufs, fromages et produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 100 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 500 000euro(s)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de viande de boucherie et préparation à base de viande de boucherie fraîches” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché:
“fourniture de viande de boucherie et préparation à base de viande de boucherie fraîches” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 50 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 200 000 euro(s)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de volailles, lapin, préparations à base de volaille frais et préparations végétariennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de volailles, lapin, préparations à base de volaille frais et préparations végétariennes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 40 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 200 000 euro(s)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viande de porc et charcuterie fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de viande de porc et charcuterie fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 15 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 100 000euro(s)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pain et viennoiseries frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: fourniture de pain et viennoiseries frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 20 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 100 000euro(s)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pâtisseries salées fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fourniture de pâtisseries salées fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 15 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 100 000 euro(s)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de crêpes, galettes et pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de crêpes, galettes et pâtisseries fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 15 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 80 000 euro(s)”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: fourniture de boissons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel HT : 10 000 euro(s)montant maximum annuel HT : 60 000 euro(s)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 - une lettre de candidature, signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas...”
Liste et brève description des conditions
1 - une lettre de candidature, signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes ;2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre I.3. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités financières : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités professionnelles et techniques : -Liste des prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours de trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités professionnelles et techniques : -Liste des prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours de trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candi-dat disposera pour la réalisation du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2025
Informations complémentaires
“les prestations sont réparties en onze (11) lots indépendants les uns des autres, chacun donnant lieu à un marché distinct.chaque marché est passé sous la...”
les prestations sont réparties en onze (11) lots indépendants les uns des autres, chacun donnant lieu à un marché distinct.chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1- recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1- recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code dejustice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir forme contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues a l'article L. 551-13 du CJA
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Source: OJS 2021/S 189-491082 (2021-09-24)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 060 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 189-491082
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2109
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de produits surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de fruits et légumes
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: union primeurs etablissements
Adresse postale: zi les Eglantiers 13 rue des Cerisiers CE 2822
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de produits d'épicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cercle vert
Adresse postale: za Saint Roch 54 rue Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'oeufs, fromages et produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: guillot jouani
Adresse postale: 35 rue Henri Farman
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93297
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de viande de boucherie et préparation à base de viande de boucherie fraîches” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Adresse postale: zi de Kergostiou CS 40060
Commune postale: Qimperle Cedex
Code postal: 29393
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de volailles, lapin, préparations à base de volaille frais et préparations végétariennes”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de viande de porc et charcuterie fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: ets lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines ZAC de Ther
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Région: Picardie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de pain et viennoiseries frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bledor
Adresse postale: 33 rue Galilée
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture de pâtisseries salées fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes frais production
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival ZA Bièvre Dauphine
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture de crêpes, galettes et pâtisseries fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: creperie colas
Adresse postale: zone Artisanale Le Rocomps
Commune postale: Chateaugiron
Code postal: 35410
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fourniture de boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: france boissons
Adresse postale: route du Fief Cordelier
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 010-019141 (2022-01-11)