fourniture de denrées alimentaires

Ville de Clamart

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville.
Il intègre également les prestations connexes suivantes :
- réception des commandes ;
- traitement des commandes ;
- transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ;
- suivi de la bonne exécution du marché ;
- formations d'optimisation à l'utilisation des produits, y compris par vidéos ;
- animations et promotions ;
- proactivité et force de proposition ;
- déploiement de catalogues et publicités sur lieux de vente (plv) ;
- organisation de visites auprès des producteurs, éleveurs et/ou transformateurs.
Le présent accord-cadre répond aux besoins du service Restauration Municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service Protocole, de la Direction de la Petite Enfance et du Centre Communal d'action Sociale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-01 Avis de marché
Avis de marché (2021-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 21.71
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville. Il intègre également les prestations connexes suivantes : - réception des commandes ; - traitement des commandes ; - transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ; - suivi de la bonne exécution du marché ; - formations d'optimisation à l'utilisation des produits, y compris par vidéos ; - animations et promotions ; - proactivité et force de proposition ; - déploiement de catalogues et publicités sur lieux de vente (plv) ; - organisation de visites auprès des producteurs, éleveurs et/ou transformateurs. Le présent accord-cadre répond aux besoins du service Restauration Municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service Protocole, de la Direction de la Petite Enfance et du Centre Communal d'action Sociale
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Pommes de terre et légumes secs 📦
Pâtes alimentaires 📦
Purées de fruits 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits laitiers 📦
Volaille 📦
Viande de bœuf 📦
Viande 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Légumes 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Sandwichs 📦
Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623799 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date limite de soumission: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-448723
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale annuelle

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville.
Il intègre également les prestations connexes suivantes :
- réception des commandes ;
- traitement des commandes ;
- transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ;
- suivi de la bonne exécution du marché ;
- formations d'optimisation à l'utilisation des produits, y compris par vidéos ;
- animations et promotions ;
- proactivité et force de proposition ;
- déploiement de catalogues et publicités sur lieux de vente (plv) ;
- organisation de visites auprès des producteurs, éleveurs et/ou transformateurs.
Le présent accord-cadre répond aux besoins du service Restauration Municipale de la ville ainsi qu'à ceux du service Protocole, de la Direction de la Petite Enfance et du Centre Communal d'action Sociale
Valeur totale estimée: 6 470 000 EUR 💰
Informations sur les lots: non
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois.
Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède 4 ans
Informations complémentaires: la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale annuelle
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits légumes secs Bio
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de légumes secs
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits Pâtes, riz, farine et semoule Bio
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de pâtes, riz, farine et semoule Bio
Intitulé du lot: produits Purée de fruits Bio
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de Produits Purée de fruits Bio
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits Alimentation infantile Bio
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de Produits Alimentation infantile Bio
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de boissons
Intitulé du lot: produits frais : beurre, oeuf, fromage (Bof) et laitage
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de produits frais : beurre, oeuf, fromage (Bof) et laitage
Intitulé du lot: produits frais de volaille
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de produits frais de volaille
Intitulé du lot: produits frais de boeuf et veau Bio
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture de produits frais de boeuf et veau Bio
Intitulé du lot: viande cuite label rouge
Numéro du lot: 11
Brève description: fourniture de Viande cuite label rouge
Intitulé du lot: produits frais de porc Bio et charcuterie fraiche Bio
Numéro du lot: 12
Brève description: fourniture de Produits frais de porc Bio et charcuterie fraiche Bio
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits de charcuterie cuite
Numéro du lot: 13
Brève description: fourniture de Produits de charcuterie cuite
Intitulé du lot: produits de fruits et légumes frais
Numéro du lot: 14
Brève description: fourniture de Produits de fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits de poissons frais et saurisserie
Numéro du lot: 15
Brève description: fourniture de Produits de poissons frais et saurisserie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits sandwichs frais
Numéro du lot: 16
Brève description: fourniture de Produits sandwichs frais
Intitulé du lot: produits surgelés crus de boeuf Bio et agneau Bio
Numéro du lot: 17
Brève description: fourniture de Produits surgelés crus de boeuf Bio et agneau Bio
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits frais de pains BIO et viennoiseries Bio
Numéro du lot: 18
Brève description: fourniture de Produits frais de pains BIO et viennoiseries Bio
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;
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2. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;
3a. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Situation économique et financière:
3b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;
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Capacité technique et professionnelle:
4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
5. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;
6. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: centre administratif - direction de la Commande Publique
Informations complémentaires: sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aapc : septembre 2025
modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application des articles R2192-10 et R2192-12 à R2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R2192-31 à R2192-36 et D2192-35 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jourdu semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Les dépenses du Marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 172-448723 (2021-09-01)
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Région:
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