Fourniture de denrées alimentaires

Caisse des écoles

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la ville d'Épinay-sur-Seine. Ces prestations sont divisées en six lots:
— lot nº 1: viandes et abats de boucherie, frais ou surgelés;
— lot nº 2: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés);
— lot nº 3: fruits, légumes et pomme de terre de I, de IV et V gamme;
— lot nº 4: fourniture de pains;
— lot nº 5: salades de fruits frais et fruits découpés;
— lot nº 6: fruits, légumes frais et pomme de terre de I, IV gamme, issus de la filière biologique ou équivalents (*). (*) Le lot nº 6 a pour objet la fourniture de fruits, de légumes frais et de pomme de terre de I, IV gamme, issus exclusivement de l'agriculture biologique ou d'une culture équivalente, mais a également pour objet des prestations de service qui consistent à promouvoir le circuit-court et la sensibilisation du public à ce type de filière agricole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Qui ?

• Caisse des écoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
• Légumes › Légumes-fruits
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Viande › Viandes diverses

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-04-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21-0009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Produits laitiers 📦
Pommes de terre 📦
Pain 📦
Fruits transformés 📦
Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93800
Commune postale: Épinay-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.epinay-sur-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@epinay-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 149719999 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180464
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la ville d'Épinay-sur-Seine. Décomposition de la consultation: ces prestations sont divisées en sept lots: — lot nº 1: viandes et abats de boucherie, frais ou surgelés; — lot nº 2: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés); — lot nº 3: fruits, légumes et po… (voir DCE).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la ville d'Épinay-sur-Seine. Ces prestations sont divisées en six lots:

— lot nº 1: viandes et abats de boucherie, frais ou surgelés;

— lot nº 2: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés);

— lot nº 3: fruits, légumes et pomme de terre de I

— lot nº 4: fourniture de pains;

— lot nº 5: salades de fruits frais et fruits découpés;

— lot nº 6: fruits, légumes frais et pomme de terre de I

Valeur totale estimée: 4 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: viandes et abats de boucherie, frais ou surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:

— lot nº 5: salades de fruits frais et découpés;

— lot nº 6: fruits, légumes et pomme de terre de I

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Non spécifié.
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Informations complémentaires:

— lot nº 1: viandes et abats de boucherie, frais ou surgelés;

— lot nº 2: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés);

— lot nº 3: fruits, légumes et po… (voir DCE).

Intitulé du lot: Lot nº 2: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 3: fruits, légumes et pomme de terre de I
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 4: fourniture de pains
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 5: salades de fruits frais et découpés
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 6: fournitures de fruits, légumes et de pomme de terre de I
Numéro du lot: 6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Jean-Baptiste Clément, 93800 Épinay-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Situation économique et financière:

1) DUME ou imprimés DC1 et DC2 disponibles à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

2) déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à 2141-11 du code de la commande publique, qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

3) si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

1) une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en ouvre en faveur de l'égalité femmes-hommes, moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années;

2) le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

3) liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, notamment celles concernant des missions similaires indiquant le montant, la date et la qualité du destinataire: public (notamment collectivités territoriales) ou privé;

4) certificat établi par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-09-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 071-180464 (2021-04-08)

Informations complémentaires (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — 1-3 rue Quétigny

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201705
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-180464
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la ville d'Épinay-sur-Seine.

Ces prestations sont divisées en six lots:

— lot nº 3: fruits, légumes et pomme de terre de 1

— lot nº 6: fruits, légumes et pomme de terre de 1

(*) Le lot nº 6 a pour objet la fourniture de fruits, de légumes frais et de pomme de terre de 1

Source: OJS 2021/S 079-201705 (2021-04-20)

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