Fourniture de denrées alimentaires au profit de la nouvelle offre alimentaire du CHU de Bordeaux

Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-24	Avis de marché
2021-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21fhpfla056
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-101962
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plats complets spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Plats complets spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 2 520 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Épices diverses
Numéro du lot: 2
Brève description: Épices diverses.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bases culinaires diverses
Numéro du lot: 3
Brève description: Bases culinaires diverses.
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers produits de boulangerie à longue conservation
Numéro du lot: 4
Brève description: Divers produits de boulangerie à longue conservation.
Valeur estimée hors TVA: 5 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries fraîches diverses
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtisseries fraîches diverses.
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation de fruits et mélange de fruits divers
Numéro du lot: 6
Brève description: Préparation de fruits et mélange de fruits divers.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées diverses
Numéro du lot: 7
Brève description: Pâtisseries surgelées diverses.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de boulangerie surgelés divers
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits de boulangerie surgelés divers.
Valeur estimée hors TVA: 15 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Herbes surgelées diverses
Numéro du lot: 9
Brève description: Herbes surgelées diverses.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers produits laitiers surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description: Divers produits laitiers surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 111 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisinés divers sans allergènes
Numéro du lot: 11
Brève description: Plats cuisinés divers sans allergènes.
Valeur estimée hors TVA: 47 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Gélifiant alimentaire à base d'algues
Numéro du lot: 12
Brève description: Gélifiant alimentaire à base d'algues.
Valeur estimée hors TVA: 17 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Farines de légumineuses
Numéro du lot: 13
Brève description: Farines de légumineuses.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande — volaille — charcuterie tranchée
Numéro du lot: 14
Brève description: Viande — volaille — charcuterie tranchée.
Valeur estimée hors TVA: 78 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Assiettes repas diverses
Numéro du lot: 15
Brève description: Assiettes repas diverses.
Valeur estimée hors TVA: 41 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la preuve d'inscription sur un registre professionnel;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain marché aura lieu courant 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 041-101962 (2021-02-24)

Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 888 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-336591
Se réfère à l'avis: 2021/S 041-101962
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les montants indiqués par lot sont estimatifs. L'ensemble de la procédure est sans montant minimum et maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plats cuisines divers sans allergènes
Brève description: Plats cuisines divers sans allergènes.
Intitulé du lot: Viande-volaille-charcuterie tranchée
Brève description: Viande-volaille-charcuterie tranchée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: Nutrisens Medical
Adresse postale: 3 chemin des Cytises
Commune postale: Francheville
Code postal: 69340
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 260 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Colin RHD
Adresse postale: 14 rue Leo-Lagrange, bâtiment C
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 4 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Nom: Id Services
Adresse postale: ZAE Pierre-Levée
Commune postale: Brantôme
Code postal: 24310
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
Nom: Sainfruit
Adresse postale: 10 rue des Acacias
Commune postale: Mazères
Code postal: 33210
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet
Adresse postale: Avenue de Lescart
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
7 800 EUR 💰
55 600 EUR 💰
23 600 EUR 💰
8 800 EUR 💰
Nom: Bernard
Adresse postale: Kerbéthune-Moréac
Commune postale: Locminé
Code postal: 56500
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 39 200 EUR 💰
Nom: L'Aubietaine
Adresse postale: Zone d'activités Arrats-Gimone
Commune postale: Aubiet
Code postal: 32270
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 20 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Source: OJS 2021/S 127-336591 (2021-06-30)

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Produits alimentaires divers (>20)