Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini».
La présente consultation concerne l'achat de fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine durant le temps scolaire et extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver).
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour durant les vacances scolaires pour le centre de loisirs sans hébergement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini»
AO 03-2021”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini».
La présente consultation concerne l'achat de fourniture des denrées...”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale «Claude Defendini».
La présente consultation concerne l'achat de fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine durant le temps scolaire et extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver).
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Nombre estimatif de repas: confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire et 150 repas/jour durant les vacances scolaires pour le centre de loisirs sans hébergement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 238 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché: Pains.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits, évaluée au vu des fiches techniques faisant apparaître la provenance, la traçabilité, les allergènes, les OGM, la présence de label et le respect des calibres
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performance logistique, à savoir: réactivité du fournisseur en cas d'urgence sur sa capacité de livraison, à préciser dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable une fois par décision expresse un mois avant le terme.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fond de pâte surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Fond de pâte surgelé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits carnés, surgelés ou congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Produits carnés, surgelés ou congelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés (crus, cuits, vapeur, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: Légumes surgelés (crus, cuits, vapeur, etc.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché: Produits de la mer surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande et charcuterie fraîche — veau — circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: Viande et charcuterie fraîche — veau — circuit court.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande et charcuterie fraîche — bœuf — porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: Viande et charcuterie fraîche — bœuf — porc.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent — circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Viande fraîche — volaille — label rouge ou équivalent — circuit court.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche — porc — (de région — circuit court)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Charcuterie fraîche — porc — (de région — circuit court).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche — produits transformés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Charcuterie fraîche — produits transformés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie — condiments — produits sucrés, féculents
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Épicerie — condiments — produits sucrés, féculents.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boisson sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: Boisson sans alcool.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boisson avec alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Boisson avec alcool.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites📦
Description du marché: Pâtes fraîches sous vide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits — légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits — légumes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oeufs liquides écalés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Oeufs liquides écalés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale des produits, à savoir: évaluation des circuits courts (distance parcourue et nombre d'intermédiaires, mode de production).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oeufs coque
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Oeufs coque.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mayonnaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Mayonnaise📦
Description du marché: Mayonnaise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Produits frais bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produit sec bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Produit sec bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Produits surgelés bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Pain bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits — légumes — bio — circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Fruits — légumes — bio — circuit court.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les structures nouvellement créées qui sont dans l'incapacité objective de produire certains documents et renseignements exigés peuvent justifier de leurs capacités financières et de leurs références professionnelles par tout autre moyen;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables semestriellement. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les factures sont à transmettre sur le portail Chorus Pro. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-28
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une fois par décision expresse, un mois avant le terme.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr)
soit sous...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr)
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 085-219163 (2021-04-28)
Avis d'attribution de marché (2021-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Furiani
Adresse postale: route du village
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires a la cuisine centrale "Claude Defendini"
AO 03-2021”
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires a la cuisine centrale "Claude defendini" La présente consultation
concerne l'achat de fourniture des denrées alimentaires...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires a la cuisine centrale "Claude defendini" La présente consultation
concerne l'achat de fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine durant le temps scolaire et
extrascolaire (vacances de printemps, été, automne et hiver). Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Nombre estimatif de repas : confection d'environ 500 repas/jour durant l'année scolaire
et 150 repas/jour repas durant les vacances scolaires pour le Centre de Loisirs sans hébergement
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 27800
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 165000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: pains
Description
Description du marché: pains
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits
Critère de qualité (nom): Performance logistique
Champ d'application du marché
Titre: fond de pate surgelés
Description
Description du marché: fond de pate surgelés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits/Qualité environnementale des produits/Performance logistique”
Critère de qualité (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: produits carnées surgelés ou congelés
Description
Description du marché: produits carnées surgelés ou congelés
Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés (Crus, Cuits, Vapeur...)
Description
Description du marché: légumes surgelés (Crus, Cuits, Vapeur...)
Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer surgelés
Description
Description du marché: produits de la mer surgelés
Champ d'application du marché
Titre: viande et charcuterie fraîche - veau - circuit court
Description
Description du marché: viande et charcuterie fraîche - veau - circuit court
Champ d'application du marché
Titre: viande et charcuterie fraîche - boeuf - porc
Description
Description du marché: viande et charcuterie fraîche - boeuf - porc
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche - volaille - label rouge ou équivalent - circuit court
Description
Description du marché: viande fraîche - volaille - label rouge ou équivalent - circuit court
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Fraîche - porc - (De Région - circuit court)
Description
Description du marché: charcuterie Fraîche - porc - (De Région - circuit court)
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Fraîche - produits transformés
Description
Description du marché: charcuterie Fraîche - produits transformés
Champ d'application du marché
Titre: epicerie - condiments -Produits sucrés, féculents
Description
Description du marché: epicerie - condiments -Produits sucrés, féculents
Champ d'application du marché
Titre: boisson sans alcool
Description
Description du marché: boisson sans alcool
Champ d'application du marché
Titre: boisson avec alcool
Description
Description du marché: boisson avec alcool
Champ d'application du marché
Titre: pâtes fraiches sous vide
Description
Description du marché: pâtes fraiches sous vide
Champ d'application du marché
Titre: fruits - légumes
Description
Description du marché: fruits - légumes
Champ d'application du marché
Titre: Œufs liquides écalés
Description
Description du marché: Œufs liquides écalés
Champ d'application du marché
Titre: Œufs coque
Description
Description du marché: Œufs coque
Champ d'application du marché
Titre: mayonnaise
Description
Description du marché: mayonnaise
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Description
Description du marché: produits laitiers
Champ d'application du marché
Titre: produits frais bio
Description
Description du marché: produits frais bio
Champ d'application du marché
Titre: produit sec bio
Description
Description du marché: produit sec bio
Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés bio
Description
Description du marché: produits surgelés bio
Champ d'application du marché
Titre: pain bio
Description
Description du marché: pain bio
Champ d'application du marché
Titre: fruits - légumes - bio / Circuit court
Description
Description du marché: fruits - légumes - bio / Circuit court
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 085-219163
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pain
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Boulangerie no4
Adresse postale: rn 193 Ldt Campo Vallone
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 500
Offre la plus élevée: 6000
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fond de pate surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sedagel
Adresse postale: av. Sampieru Corsu RN 193
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 400
Offre la plus élevée: 1500
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits carnées surgelés ou congelés
Nom et adresse du contractant
Nom: snc Des Cash Corses
Adresse postale: avenue Paul Giacobbi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 3000
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: légumes surgelés (Crus, Cuits, Vapeur)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 800
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viande et charcuterie fraîche - veau - circuit court
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société Charcutière San Lorenzo
Adresse postale: atelier Découpe Cortenais za corte
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 4000
Offre la plus élevée: 12000
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viande et charcuterie fraîche - boeuf - porc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 2000
Offre la plus élevée: 8000
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: charcuterie Fraîche - porc - (De Région - circuit court)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: epicerie - condiments -Produits sucrés, féculents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5000
Offre la plus élevée: 25000
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: boisson sans alcool
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: avenue Paul Giacobbi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 300
Offre la plus élevée: 2000
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: boisson avec alcool
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 2500
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: OEUfs liquides écalés
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sedafrais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: OEUfs coque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 5000
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: produits laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 30000
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: produits frais BIO
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 26000
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: produit sec BIO
Nom et adresse du contractant
Nom: colin rhd
Adresse postale: parc de la Conterie 14 rue Léolagrange
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1000
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: produits surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: pain bio
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Boulangerie Farina
Adresse postale: ldt Ardisson
Commune postale: Furiani
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 10000
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: fruits - légumes - bio - circuit court
Nom et adresse du contractant
Nom: gaec pratali
Adresse postale: ldt Pratali
Commune postale: Folelli
Code postal: 20213
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 15000
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 147-390857 (2021-07-28)