Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
20210201-21p004
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: Voir CCTP.
Valeur estimée hors TVA: EUR 379 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — produits d'alimentation issus d'une agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale — rue des Rouges-Gorges — Ramonville 31520 — Ramonville.
Description du marché: Voir CCTP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux reconductions au maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — fruits et légumes frais, sous-vide, 4 gamme, 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Voir CCTP
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — épicerie — conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5 — boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 — lait et produits laitiers — ovo-produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7 — produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8 — plats cuisinés et desserts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9 — boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 10 — viandes préparées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 11 — volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 12 — viande de porc fraîche et hachages
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 13 — charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 14 — poisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— extrait K, extrait K bis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des conditions
— extrait K, extrait K bis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie);
— lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuel ou du membre de groupement DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuel ou du membre de groupement DC2 (modèle version novembre 2016 téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) dûment complétée dans toutes ses rubriques;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
— lettre de candidature DC1 (modèle version novembre 2016 téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr);
— attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Échantillons, descriptions et photographies des fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-08
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 035-085029 (2021-02-16)