Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT Centre Franche-Comté
2020-18”
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Brève description:
“Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT Centre Franche-Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La consultation fait l'objet de 56 lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Attelles📦
Produits/services supplémentaires: Minerves📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Voir le CCTP pour le détail technique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécute pour douze mois. La date de début d'exécution prévisionnelle est fixée au 1.6.2021. Si la notification du marché est postérieure à la...”
Description des renouvellements
Le marché s'exécute pour douze mois. La date de début d'exécution prévisionnelle est fixée au 1.6.2021. Si la notification du marché est postérieure à la date d'exécution prévue, le marché s'exécutera à compter de la date de notification du marché. Il pourra être reconduit tacitement deux fois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Pour des raisons techniques tenant aux pratiques des différents établissements parties, plusieurs attributaires pourront être sélectionnés pour les lots nº...”
Informations complémentaires
Pour des raisons techniques tenant aux pratiques des différents établissements parties, plusieurs attributaires pourront être sélectionnés pour les lots nº 2, 3, 7, 8, 9, 10, 11 et 12.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-06
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 36 mois.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1 rue au Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 066-170654 (2021-04-01)