Pour les lots nº 1 et nº 3: en 2021, Toulouse Métropole envisage l'acquisition d'une chargeuse équipée d'un brasseur mécanique pour mélanger des matières compostées. Le choix d'une gestion mécanisée des brassages et transvasements de matières vise un objectif de déploiement et d'optimisation du compostage collectif sur l'espace public (cf. article 2.1 du règlement de la consultation).
pour le lot nº 2: les nouveaux composteurs devront impérativement être renforcés pour garantir leur stabilité et leur utilisation sur la durée (cf. article 2.1 du règlement de la consultation).
Enfin, certains sites de compostage collectif ont signalé la présence de rongeurs et la difficulté à les enrayer malgré une gestion assidue et adaptée. Ainsi, les nouveaux dispositifs devront impérativement intégrer cette contrainte en rendant les modules totalement hermétiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de composteurs collectifs anti-intrusion, de moyenne et grande capacité — années 2021 à 2025 — affaire 21m0046aoo — AC-JM
21m0046aoo”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Pour les lots nº 1 et nº 3: en 2021, Toulouse Métropole envisage l'acquisition d'une chargeuse équipée d'un brasseur mécanique pour mélanger des matières...”
Brève description
Pour les lots nº 1 et nº 3: en 2021, Toulouse Métropole envisage l'acquisition d'une chargeuse équipée d'un brasseur mécanique pour mélanger des matières compostées. Le choix d'une gestion mécanisée des brassages et transvasements de matières vise un objectif de déploiement et d'optimisation du compostage collectif sur l'espace public (cf. article 2.1 du règlement de la consultation).
pour le lot nº 2: les nouveaux composteurs devront impérativement être renforcés pour garantir leur stabilité et leur utilisation sur la durée (cf. article 2.1 du règlement de la consultation).
Enfin, certains sites de compostage collectif ont signalé la présence de rongeurs et la difficulté à les enrayer malgré une gestion assidue et adaptée. Ainsi, les nouveaux dispositifs devront impérativement intégrer cette contrainte en rendant les modules totalement hermétiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Composteurs collectifs de grande capacité anti-intrusion sur l'espace public
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Composteurs collectifs de grande capacité anti-intrusion sur l'espace public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 310 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2022. Il peut être reconduit par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2022. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2025.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles: les candidats peuvent faire une proposition facultative pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles: les candidats peuvent faire une proposition facultative pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (variante non obligatoire à l'initiative du pouvoir adjudicateur).
Pour les lots 1 et 2 (cf. article 3.4 du règlement de la consultation).
Lot 3: aucune PSE n'est autorisée.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les dispositifs de compostage en jardins, squares ou en espaces publics, doivent répondre au besoin d'un collectif comptant en général plus de 60 foyers...”
Informations complémentaires
Les dispositifs de compostage en jardins, squares ou en espaces publics, doivent répondre au besoin d'un collectif comptant en général plus de 60 foyers participants (cf. article 2.4 du RC et se reporter au CCTP). Le montant estimatif correspond à la période initiale et sera identique pour les périodes de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“composteurs collectifs de moyenne capacité anti-intrusion pour les sites en pied d'immeuble” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Composteurs collectifs de moyenne capacité anti-intrusion pour les sites en pied d'immeuble.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 875 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles:
Les candidats peuvent faire une proposition facultative pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles:
Les candidats peuvent faire une proposition facultative pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (variante non obligatoire à l'initiative du pouvoir adjudicateur).
Pour les lots 1 et 2 (cf. article 3.4 du règlement de la consultation).
Lot 3: aucune PSE n'est autorisée.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Un site de compostage partagé en pied d'immeuble doit répondre au besoin d'un collectif regroupant entre dix et 50 foyers participants (cf. article 2.4 du...”
Informations complémentaires
Un site de compostage partagé en pied d'immeuble doit répondre au besoin d'un collectif regroupant entre dix et 50 foyers participants (cf. article 2.4 du RC et se reporter au CCTP). Le montant estimatif correspond à la période initiale et sera identique pour les périodes de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Composteurs collectifs de grande capacité anti-intrusion à ouverture automatisée, sur l'espace public” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Composteurs collectifs de grande capacité anti-intrusion à ouverture automatisée, sur l'espace public.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 550 💰
Description
Informations complémentaires:
“Caractéristiques techniques de base décrites dans le lot nº 1, s'y ajoute le besoin d'un système d'ouverture automatisée (pour les composteurs d'apport)...”
Informations complémentaires
Caractéristiques techniques de base décrites dans le lot nº 1, s'y ajoute le besoin d'un système d'ouverture automatisée (pour les composteurs d'apport) pour faciliter la démarche de l'usager (se reporter à l'article 2.4 du RC et au CCTP). Le montant estimatif correspond à la période initiale et sera identique pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; et/ou
— tout autre moyen permettant de juger les capacités techniques et professionnelles du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat doit disposer de la qualification suivante: Labels FSC et PEFC ou équivalent.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence Acheteur public 21m0046aoo). La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Forme juridique du groupement:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Critères de sélection des offres:
Les sous-critères sont énoncés à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement:
— ressources propres de Toulouse Métropole,
— délai global de paiement: 30 jours,
— prix unitaires, révisés mensuellement.
Échantillons:
Pour chaque lot, afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des composteurs, le candidat du lot concerné devra faire parvenir obligatoirement avant la date et heure limite de remise des offres, et sous peine de rejet de son offre, les échantillons des composteurs et/ou matériels associés qu'il propose: cf. article 6.2 du règlement de la consultation.
Signature électronique:
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4).
Renseignements complémentaires:
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence Acheteur public 21m0046aoo).
Renseignements sur la dématerialisation:
Direction de la commande publique — Mme Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 108-284261 (2021-06-02)
Informations complémentaires (2021-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de composteurs collectifs anti-intrusion, de moyenne et grande capacité — années 2021 à 2025 — affaire 21M0046AOO — AC-JM
21m0046aoo”
Brève description:
“Pour les lots nº 1 et nº 3: en 2021, Toulouse Métropole envisage l'acquisition d'une chargeuse équipée d'un brasseur mécanique pour mélanger des matières...”
Brève description
Pour les lots nº 1 et nº 3: en 2021, Toulouse Métropole envisage l'acquisition d'une chargeuse équipée d'un brasseur mécanique pour mélanger des matières compostées. Le choix d'une gestion mécanisée des brassages et transvasements de matières vise un objectif de déploiement et d'optimisation du compostage collectif sur l'espace public (cf. article 2.1 du règlement de la consultation). Pour le lot nº 2: les nouveaux composteurs devront impérativement être renforcés pour garantir leur stabilité et leur utilisation sur la durée (cf. article 2.1 du règlement de la consultation). Enfin, certains sites de compostage collectif ont signalé la présence de rongeurs et la difficulté à les enrayer malgré une gestion assidue et adaptée. Ainsi, les nouveaux dispositifs devront impérativement intégrer cette contrainte en rendant les modules totalement hermétiques.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 108-284261
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-02 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-30 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 123-325858 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Composteurs Collectifs Anti-Intrusion, De Moyenne Et Grande Capacite - annees 2021 A 2025 - affaire 21m0046aoo - ac-Jm
21m0046aoo”
Brève description:
“pour Les Lots no 1 Et no 3 :En 2021, Toulouse Métropole envisage l'acquisition d'une chargeuse équipée d'un brasseur mécanique pour mélanger des matières...”
Brève description
pour Les Lots no 1 Et no 3 :En 2021, Toulouse Métropole envisage l'acquisition d'une chargeuse équipée d'un brasseur mécanique pour mélanger des matières compostées.Le choix d'une gestion mécanisée des brassages et transvasements de matières vise un objectif de déploiement et d'optimisation du compostage collectif sur l'espace public (cf. Article 2.1 du Règlement de la consultation).Pour Le Lot no 2 :Les nouveaux composteurs devront impérativement être renforcés pour garantir leur stabilité et leur utilisation sur la durée (cf. Article 2.1 du Règlement de la consultation).Enfin, certains sites de compostage collectif ont signalé la présence de rongeurs et la difficulté à les enrayer malgré une gestion assidue et adaptée.Ainsi, les nouveaux dispositifs devront impérativement intégrer cette contrainte en rendant les modules totalement hermétiques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 142 310 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: composteurs Collectifs De Grande Capacite Anti-Intrusion Sur L'Espace Public
Description
Description du marché: composteurs Collectifs De Grande Capacite Anti-Intrusion Sur L'Espace Public
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique et Fonctionnelle
Informations sur les options
Description des options:
“prestations supplémentaires éventuelles :Les candidats peuvent faire une proposition facultative pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles...”
Description des options
prestations supplémentaires éventuelles :Les candidats peuvent faire une proposition facultative pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (variante non obligatoire à l'initiative du Pouvoir Adjudicateur)Pour les lots 1 et 2 (cf. Article 3.4 du Règlement de la consultation).Lot 3 : Aucune Pse n'est autorisée
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les dispositifs de compostage en jardins, squares ou en espaces publics, doivent répondre au besoin d'un collectif comptant en général plus de 60 foyers...”
Informations complémentaires
les dispositifs de compostage en jardins, squares ou en espaces publics, doivent répondre au besoin d'un collectif comptant en général plus de 60 foyers participants (cf. Art. 2.4 du Rc et se reporter au Cctp).Le montant estimatif correspond à la période initiale et sera identique pour les périodes de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“composteurs Collectifs De Moyenne Capacite Anti-Intrusion Pour Les Sites En Pied D'Immeuble” Description
Description du marché:
“composteurs Collectifs De Moyenne Capacite Anti-Intrusion Pour Les Sites En Pied D'Immeuble”
Informations complémentaires:
“un site de compostage partagé en pied d'immeuble doit répondre au besoin d'un collectif regroupant entre 10 et 50 foyers participants (cf. Art. 2.4 du Rc et...”
Informations complémentaires
un site de compostage partagé en pied d'immeuble doit répondre au besoin d'un collectif regroupant entre 10 et 50 foyers participants (cf. Art. 2.4 du Rc et se reporter au Cctp).Le montant estimatif correspond à la période initiale et sera identique pour les périodes de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“composteurs Collectifs De Grande Capacite Anti-Intrusion A Ouverture Automatisee, Sur L'Espace Public” Description
Description du marché:
“composteurs Collectifs De Grande Capacite Anti-Intrusion A Ouverture Automatisee, Sur L'Espace Public”
Informations complémentaires:
“caractéristiques techniques de base décrites dans le Lot no 1, s'y ajoute le besoin d'un système d'ouverture automatisée (pour les composteurs d'apport)...”
Informations complémentaires
caractéristiques techniques de base décrites dans le Lot no 1, s'y ajoute le besoin d'un système d'ouverture automatisée (pour les composteurs d'apport) pour faciliter la démarche de l'usager (se reporter à l'art. 2.4 du Rc et au Cctp).Le montant estimatif correspond à la période initiale et sera identique pour les périodes de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 108-284261
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0360
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: composteurs Collectifs De Grande Capacite Anti-Intrusion Sur L'Espace Public
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: opteo Esat Les Dolmens
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Martiel
Code postal: 12200
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 310 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“composteurs Collectifs De Moyenne Capacite Anti-Intrusion Pour Les Sites En Pied D'Immeuble” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“composteurs Collectifs De Grande Capacite Anti-Intrusion A Ouverture Automatisee, Sur L'Espace Public”
“accord-Cadre à bons de commande sans mini ni maxi.Les montants indiqués correspondent à une estimation annuelle” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 010-019144 (2022-01-11)