fourniture de combustible bois dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'aveyron - 6 lots

conseil Départemental de l Aveyron

fourniture et livraison de bois de chauffage pour les chaufferies suivantes : Chaufferie centrale du réseau de chaleur Sarrus à Rodez, Chaufferie du Centre Technique Départemental de Flavin, Chaufferie des collèges publics de Naucelle, Pont de Salars et Réquista, Chaufferie centrale Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de Rodez.
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le candidat peut présenter pour chaque lot une variante technique dérogeant au CCTP qui sera compatible avec le combustible préconisé par le constructeur de la chaudière. Cette variante fera l'objet d'une proposition totalement indépendante. Elle fera l'objet d'un acte d'engagement spécifique avec fourniture d'un échantillon. Le candidat doit indiquer les modifications correspondantes aux pièces contractuelles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• conseil Départemental de l Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-05	Avis de marché
2022-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Copeaux de bois
Numéro de référence: 21S0042
Brève description:

fourniture et livraison de bois de chauffage pour les chaufferies suivantes : Chaufferie centrale du réseau de chaleur Sarrus à Rodez, Chaufferie du Centre Technique Départemental de Flavin, Chaufferie des collèges publics de Naucelle, Pont de Salars et Réquista, Chaufferie centrale Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de Rodez. Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le candidat peut présenter pour chaque lot une variante technique dérogeant au CCTP qui sera compatible avec le combustible préconisé par le constructeur de la chaudière. Cette variante fera l'objet d'une proposition totalement indépendante. Elle fera l'objet d'un acte d'engagement spécifique avec fourniture d'un échantillon. Le candidat doit indiquer les modifications correspondantes aux pièces contractuelles

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Copeaux de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: direction des Bâtiments et des Collèges route du Monastère CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-573551
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le candidat peut présenter pour chaque lot une variante technique dérogeant au CCTP qui sera compatible avec le combustible préconisé par le constructeur de la chaudière. Cette variante fera l'objet d'une proposition totalement indépendante. Elle fera l'objet d'un acte d'engagement spécifique avec fourniture d'un échantillon. Le candidat doit indiquer les modifications correspondantes aux pièces contractuelles

Intitulé du lot: fourniture, livraison à la chaufferie bois Sarrus à RODEZ
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois de chauffage sont :

-Lot no1 : Chaufferie Sarrus : 4 000 Map

Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est valable à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.

Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: fourniture, livraison à la chaufferie bois du C.T.D. À FLAVIN
Numéro du lot: 2
Brève description: -Lot no2 : Centre Technique Départemental à Flavin : 800 Map
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est valable à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31décembre 2022.

Intitulé du lot: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Naucelle
Numéro du lot: 3
Brève description: - lot no3 : Collège Public de Naucelle : 60 tonnes
Intitulé du lot: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Pont de Salars
Numéro du lot: 4
Brève description: -Lot no4 : Collège Public de Pont de Salars : 800 Map
Intitulé du lot: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Réquista
Numéro du lot: 5
Brève description: --Lot no5 : Collège Public de Réquista : 800 Map
Intitulé du lot: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de l'aveyron à Rodez
Numéro du lot: 6
Brève description:

-Lot no6 : Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de Rodez : 220 tonnes

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

rodez

flavin

naucelle

pont de Salars

réquista

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

- la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Situation économique et financière:

- Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives

aux chiffres d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations

demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité

(déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, les véhicules de livraison et la capacité de stockage dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

- liste des principales prestations effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes

- déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: collège Jean Boudou
Adresse postale: rue François Fabié
Commune postale: Naucelle
Code postal: 12800
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: collège Jean Amans
Adresse postale: la Coste Vieille
Commune postale: Pont-de-Salars
Code postal: 12290
Nom du pouvoir adjudicateur: collège Célestin Sourèzes
Adresse postale: 11, Rue du Docteur Ferral
Commune postale: Requista
Code postal: 12170
Nom du pouvoir adjudicateur: service Départemental d'incendie et de Secours de l'aveyron (Sdis)
Adresse postale: za de Bel Air - rue de la Sauvegarde BP 3121
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12031
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 30dm³. Il sera correctement individualisé et portera le nom du candidat. L'Échantillon sera livré franco de port et d'emballage. Il ne sera ni payé ni restitué.

Il appartiendra à chaque candidat de contacter le pouvoir adjudicateur pour fixer ensemble le jour exact de livraison de l'échantillon qui devra être livré avant la date limite de remise des offres sous peine de voir l'offre rejetée. (Contacter le conseil departemental de L'Aveyron - pôle des Services Techniques - dBC - téléphone : 05.65.59.34.54 -Adresse de livraison : direction des batiments et des colleges cs 10024 - route du Monastère - 12450 Flavin)

Le pouvoir adjudicateur ou son représentant délivrera un récépissé lors de la réception de l'échantillon.

Le candidat devra obligatoirement accompagner l'échantillon livré d'un bon de livraison.

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur : http://www.aveyron.fr. Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.aveyron.fr. Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché : - soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ; - soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2021/S 218-573551 (2021-11-05)

Avis d'attribution de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 716537.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209822
Se réfère à l'avis: 2021/S 218-573551
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants indiqués ci-dessus sont des montants estimatifs sur la durée totale des marchés (4 ans)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois de chauffage sont :…

… -Lot no1 : Chaufferie Sarrus : 4 000 MAP

… -Lot no2 : Centre Technique Départemental à Flavin : 800 MAP

… - lot no3 : Collège Public de Naucelle : 60 tonnes

… -Lot no4 : Collège Public de Pont de Salars : 800 MAP

… --Lot no5 : Collège Public de Réquista : 800 MAP

… -Lot no6 : Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de Rodez : 220 tonnes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Nom: syco SAS
Adresse postale: résidence Le Mozart 21 rue Saint Firmin
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: bois du rouergue s.a
Adresse postale: le Cartou
Commune postale: Pont-de-Salars
Code postal: 12290
Valeur totale du marché: 75 808 EUR 💰
Nom: braley rouergue loca benne eurl
Adresse postale: bezonnes
Commune postale: Rodelle
Code postal: 12340
Valeur totale du marché: 63273.60 EUR 💰
110 368 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Les montants indiqués ci-dessus sont des montants estimatifs sur la durée totale des marchés (4 ans)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :

- Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ;

- Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. no358994).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Source: OJS 2022/S 077-209822 (2022-04-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Bois (7)

Copeaux de bois

Sciure de bois