fourniture de combustible bois dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'aveyron - 6 lots

conseil Départemental de l Aveyron

fourniture et livraison de bois de chauffage pour les chaufferies suivantes : Chaufferie centrale du réseau de chaleur Sarrus à Rodez, Chaufferie du Centre Technique Départemental de Flavin, Chaufferie des collèges publics de Naucelle, Pont de Salars et Réquista, Chaufferie centrale Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de Rodez.
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le candidat peut présenter pour chaque lot une variante technique dérogeant au CCTP qui sera compatible avec le combustible préconisé par le constructeur de la chaudière. Cette variante fera l'objet d'une proposition totalement indépendante. Elle fera l'objet d'un acte d'engagement spécifique avec fourniture d'un échantillon. Le candidat doit indiquer les modifications correspondantes aux pièces contractuelles

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-05 Avis de marché
2022-04-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: direction des Bâtiments et des Collèges route du Monastère CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Région: Aveyron 🏙️
URL: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collège Jean Boudou
Adresse postale: rue François Fabié
Commune postale: Naucelle

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12800

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
Nom: collège Jean Amans
Adresse postale: la Coste Vieille
Commune postale: Pont-de-Salars

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12290

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collège Célestin Sourèzes
Adresse postale: 11, Rue du Docteur Ferral
Commune postale: Requista

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12170

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: service Départemental d'incendie et de Secours de l'aveyron (Sdis)
Adresse postale: za de Bel Air - rue de la Sauvegarde BP 3121
Commune postale: Rodez Cedex 9

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12031
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de combustible bois dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'aveyron - 6 lots 21S0042”
Produits/services: Copeaux de bois 📦
Brève description:
“fourniture et livraison de bois de chauffage pour les chaufferies suivantes : Chaufferie centrale du réseau de chaleur Sarrus à Rodez, Chaufferie du Centre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois Sarrus à RODEZ
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rodez
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est valable à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an pour une...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du C.T.D. À FLAVIN
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: flavin
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est valable à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31décembre 2022. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an pour une...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Naucelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: naucelle
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Pont de Salars
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: pont de Salars
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Réquista
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: réquista
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison à la chaufferie bois du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de l'aveyron à Rodez”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) - la déclaration du candidat (Dc2...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives aux chiffres d'affaires aux fins d'appréciation de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, les véhicules de livraison et la capacité de stockage dont le candidat dispose...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-06 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires

“les offres devront être accompagnées d'un échantillon de combustible de 30dm³. Il sera correctement individualisé et portera le nom du candidat....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ Avant la signature du marché : - soit un...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 218-573551 (2021-11-05)
Avis d'attribution de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de bois de chauffage pour les chaufferies suivantes : Chaufferie centrale du réseau de chaleur Sarrus à Rodez, Chaufferie du Centre...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 716537.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités moyennes annuelles de fourniture et de livraison de bois...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 218-573551

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202222P001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois Sarrus à RODEZ
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: syco SAS
Adresse postale: résidence Le Mozart 21 rue Saint Firmin
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202222P002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du C.T.D. À FLAVIN
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bois du rouergue s.a
Adresse postale: le Cartou
Commune postale: Pont-de-Salars
Code postal: 12290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 808 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202222P003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Naucelle
Nom et adresse du contractant
Nom: braley rouergue loca benne eurl
Adresse postale: bezonnes
Commune postale: Rodelle
Code postal: 12340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63273.60 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 202222P004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Pont de Salars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 808 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 202222P005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Réquista
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 368 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 202222P006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture, livraison à la chaufferie bois du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) de l'aveyron à Rodez”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 71280
Offre la plus élevée: 74800

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants indiqués ci-dessus sont des montants...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 077-209822 (2022-04-15)