Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes
21DM01
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description: Fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de colonnes d'apport volontaire aériennes plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Achat de colonnes d'apport volontaire aériennes plastiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 200 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 600 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 150 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 450 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Liste des services similaires réalisés au cours des trois dernières années.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les niveaux minimaux exigés sont fixés pour chaque lot dans le règlement de la consultation (article 4.1).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 123-299709
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article 4 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Pour...”
Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article 4 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Pour chaque lot, la décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article 6.2 du règlement de la consultation. La consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Transmission obligatoire des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commandes, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Les modalités d'exécution des marchés sont prévues aux cahiers des clauses particulières (administratif et technique). Les montants minimaux et maximaux quadriennaux sont indiqués dans le détail des lots. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de quatre ans à compter de la date de notification du premier bon de commande.
Modalités essentielles de financement: ressources propres du pouvoir adjudicateur — budget général — section investissement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 046-114882 (2021-03-03)
Avis d'attribution de marché (2021-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole europeenne de lille
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Adresse postale:
“direction de la commande publique, CSP Technique Services Urbains 1 rue du ballon CS 50749”
Personne de contact: Yamina OUAZRI
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes
21DM01
Brève description: fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 050 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: achat de colonnes d'apport volontaire aériennes plastiques
Description
Description du marché: achat de colonnes d'apport volontaire aériennes plastiques
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 200 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 600 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: achat de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques
Description
Description du marché: achat de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes avec un montant minimum quadriennal de 150 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 450 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 046-114882
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21DM0101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de colonnes d'apport volontaire aériennes plastiques
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo france
Adresse postale: b218, rue de la Louvière - cRT no1
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.sulo.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21DM0102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de colonnes d'apport volontaire aériennes métalliques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: utpm Environnement SARL
Adresse postale: 51 rue du Montoir
Commune postale: Coucy-le-Château
Code postal: 02380
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.utpmenvironnement.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
“date attribution par la CAO : 23/06/2021date d'envoi des non retenues : 13/07/2021date de signature des marchés : 27/07/2021les contrats peuvent être...”
date attribution par la CAO : 23/06/2021date d'envoi des non retenues : 13/07/2021date de signature des marchés : 27/07/2021les contrats peuvent être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille - service Documentation et Archives - guichet unique.Les accords-cadres sont conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la date de notification du premier bon de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Source: OJS 2021/S 151-400587 (2021-08-03)