Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de chlore, de produits de traitement et d'analyse de l'eau des piscines de Mulhouse Alsace Agglomération
2021F2565”
Produits/services: Préparations chimiques spéciales📦
Brève description:
“fourniture de chlore, de produits de traitement et d'analyse de l'eau des piscines de Mulhouse Alsace Agglomération”
Valeur estimée hors TVA: EUR 356 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chlore solide et stabilisant
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Produits/services supplémentaires: Préparations chimiques spéciales📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“fourniture de chlore, de produits de traitement et d'analyse de l'eau des piscines de Mulhouse Alsace Agglomération.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 800 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-10 📅
Date de fin: 2026-04-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale ferme de 1 an. Il prend effet à compter du 10 avril 2022 jusqu'au 09 avril 2023. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale ferme de 1 an. Il prend effet à compter du 10 avril 2022 jusqu'au 09 avril 2023. L'Accord-Cadre est tacitement reconductible pour une période identique à la durée initiale.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans soit le 09 avril 2026.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chlore liquide et autres produits de traitement en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 200 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale ferme de 1 an. Il prend effet à compter du 10 avril 2022 jusqu'au 09 avril 2023. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale ferme de 1 an. Il prend effet à compter du 10 avril 2022 jusqu'au 09 avril 2023. L'Accord-Cadre est tacitement reconductible pour une période identique à la durée initiale.
la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans soit le 09 avril 2026.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture ce chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits de traitement et de contrôle de la qualité de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits diatomées
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1)
- certificat de régularité sociale
- certificat de régularité fiscale
- extrait kbis
- attestation d'assurance
- liste des...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1)
- certificat de régularité sociale
- certificat de régularité fiscale
- extrait kbis
- attestation d'assurance
- liste des travailleurs étrangers
- jugement de redressement judiciaire
- pièces prévues au code du travail (article R1263-12, D8222-5, D8222-7 et D8254-2 à D8254-5 du Code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-02
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/11/2025
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 241-634781 (2021-12-08)
Avis d'attribution de marché (2022-04-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 356 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture de chlore solide et stabilisant
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché: fourniture de chlore liquide et autres produits de traitement en vrac
Description du marché: fourniture de chlore gazeux
Description du marché:
“fourniture de matériels et produits d'analyse de l'eau et autres produits de traitement de l'eau”
Description du marché: fourniture de produits diatomées
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 241-634781
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A22-034
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de chlore solide et stabilisant
Date de conclusion du contrat: 2022-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bayrol france sas
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A22-035
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de chlore liquide et autres produits de traitement en vrac
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ets BEAUSEIGNEUR
Commune postale: Froidefontaine
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A22-036
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de chlore gazeux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gazechim
Commune postale: Beziers
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: A22-037
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de produits de traitement et de contrôle de la qualité de l'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: A22-047
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de diatomées
Date de conclusion du contrat: 2022-04-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: basi Schöberl Gmbh et Co KG
Commune postale: Rastatt
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Baden-Württemberg 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants sont indiqués pour la durée totale du contrat soit 4 ans
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 087-236025 (2022-04-29)