Ce projet de marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes avec les établissements publics d'enseignement de l'Isère. Ces fournitures sont destinées aux services départementaux ainsi qu'aux collèges et cités scolaires de l'Isère. Le Département de l'Isère est coordonnateur de cette procédure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chaussures de sécurité destinées aux agents du Département de l'Isère et des collèges du Département de l'Isère
F20dcet-Ma04/Jo”
Produits/services: Chaussures de protection📦
Brève description:
“Ce projet de marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes avec les établissements publics d'enseignement de l'Isère. Ces fournitures sont...”
Brève description
Ce projet de marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes avec les établissements publics d'enseignement de l'Isère. Ces fournitures sont destinées aux services départementaux ainsi qu'aux collèges et cités scolaires de l'Isère. Le Département de l'Isère est coordonnateur de cette procédure.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaussures pour activités polyvalentes, activités de maintenance, activités de nettoyage et autres activités spécifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Ces fournitures sont destinées aux services départementaux ainsi qu'aux collèges et cités scolaires de l'Isère.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: niveau de sécurité des chaussures
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fonctionnalité, ergonomie et confort des chaussures
Critère de qualité (nom): Valeur technique: étendue et diversité ds fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Qualité du service client proposé
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures pour travaux extérieurs en terrains difficiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures et bottes agroalimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur:
— pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— sur le respect de l'obligation...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur:
— pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-16
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
1) les valeurs estimées indiquées dans le présent Avis sont des montants annuels;
2) la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
3) la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats;
4) échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons de l'ensemble des références listées au BPU;
5) numéro de la consultation: F20dcet-Ma04.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 028-068570 (2021-02-05)
Avis d'attribution de marché (2021-07-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 028-068570
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-085
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Chaussures pour activités polyvalentes, activités de maintenance, activités de nettoyage et autres activités spécifiques”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhône-Alpes Outillage
Adresse postale: 3 rue Jean Moulin
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-086
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chaussures pour travaux extérieurs en terrains difficiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-087
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chaussures et bottes agroalimentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2021/S 128-339324 (2021-07-01)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Departement de l'isere
Code postal: 38000
Courrier électronique: aurelie.hernandez@isere.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chaussures de sécurité destinées aux agents du Département de l’Isère et des collèges du Département de l’Isère” Titre
Numéro d'identification du lot: 1, 2 et 3
Description
Description du marché:
“Lots
N° 1 Chaussures pour activités polyvalentes, activités de maintenance, activités de nettoyage et autres activités spécifiques, montant minimum: 10 000...”
Description du marché
Lots
N° 1 Chaussures pour activités polyvalentes, activités de maintenance, activités de nettoyage et autres activités spécifiques, montant minimum: 10 000 euro HT/an
N°2 Chaussures pour travaux extérieurs en terrains difficiles, montant minimum: 8000 euro HT/an
N°3 Chaussures et bottes agroalimentaire, montant minimum: 3000 euro HT/an
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 128-339324
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: RAO Rhône Alpes Outillage
Commune postale: Seyssins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Source: OJS 2022/S 210-602561 (2022-10-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-26) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Source: OJS 2022/S 210-602562 (2022-10-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-26) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2022/S 210-602592 (2022-10-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-18) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Source: OJS 2023/S 079-236053 (2023-04-18)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-18) Objet Description
Description du marché:
“Lots
N° 1 Chaussures pour activités polyvalentes, activités de maintenance, activités de nettoyage et autres activités spécifiques, montant minimum: 10 000...”
Description du marché
Lots
N° 1 Chaussures pour activités polyvalentes, activités de maintenance, activités de nettoyage et autres activités spécifiques, montant minimum: 10 000 euro HT/an
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Source: OJS 2023/S 079-237527 (2023-04-18)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-18) Objet Description
Description du marché: Lot N°3 Chaussures et bottes agroalimentaire, montant minimum: 3000 euro HT/an
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Source: OJS 2023/S 079-240050 (2023-04-18)