Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la Communauté d'agglomération du Sud (CASUD).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour la CASUD
Produits/services: Essence📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la Communauté...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la Communauté d'agglomération du Sud (CASUD).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sans-plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Essence au plomb📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de sans-plomb pour la CASUD.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché court de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an. En cas de...”
Description des renouvellements
Le marché court de sa notification jusqu'au 31.12.2021. Il est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an. En cas de reconduction, les montants annuels seront également reconduits.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.
La CASUD se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire...”
Description des options
Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.
La CASUD se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire un marché de fournitures ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires au sens de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un minimum annuel de 2 500 EUR HT et un maximum annuel de 20 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de gasoil pour la CASUD.
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un montant minimal annuel 10 000 EUR HT de et un montant maximal annuel de 80...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un montant minimal annuel 10 000 EUR HT de et un montant maximal annuel de 80 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Tous les horaires indiqués au présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats...”
Tous les horaires indiqués au présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôts des offres s'effectuent via la plate-forme https://casud.achatpublic.com (les frais de connexion et de signature sont à la charge des candidats). Pour tout autre renseignements: direction de la commande publique +33 262579788.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2021/S 055-136156 (2021-03-16)
Informations complémentaires (2021-04-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la Communauté d'agglomération du Sud.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 055-136156
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 074-187486 (2021-04-13)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour la Casud
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la Communauté...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de carburants pour les véhicules et les petits matériels mécanisés de la Communauté d'agglomération du Sud (Casud).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Sans-Plomb
Description
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de sans-plomb pour la Casud.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. La Casud se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire...”
Description des options
Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. La Casud se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire un marché de fournitures ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires au sens de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique.
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Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de gasoil pour la Casud.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles au sens européen du terme. La Casud se réserve la possibilité de négocier avec le...”
Description des options
Le marché ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles au sens européen du terme. La Casud se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire un marché de fournitures ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires au sens de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 80...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 80 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-136156
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sans-Plomb
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Réunion
Adresse postale: 3 rue Jacques Prévert — CS 11190
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97829
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Diesel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Source: OJS 2021/S 141-373388 (2021-07-20)