fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules du Conseil Départemental des Vosges
Conseil départemental des Vosges
fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules du Conseil Départemental des Vosges.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Le délai de réception des offres était de 2021-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-16 | Avis de marché |
| 2022-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: F21009
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329290025 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-475551
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: conseil départemental des Vosges -Epinal
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie BERTIN
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174350 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 183-475551 (2021-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: F21009
Brève description:
fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules du Conseil Départemental des Vosges.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329290025 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-475551
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit :
Seuil minimum HT : 700 000,00 euro ht*
Seuil maximum HT : 2 200 000,00euro ht*
*Toutes taxes, mais hors TVA
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules du Conseil Départemental des Vosges.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Le paiement s'effectuant par carte accréditive, il n'y a pas de bon de commande à établir pour le carburant ni pour le lavage. Pour les cartes accréditives ainsi que leurs fonctionnalités, la commande sur le site internet du candidat vaudra bon de commande.
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Informations complémentaires:
le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit :
Seuil minimum HT : 700 000,00 euro ht*
Seuil maximum HT : 2 200 000,00euro ht*
*Toutes taxes, mais hors TVA
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: conseil départemental des Vosges -Epinal
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie BERTIN
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174350 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 183-475551 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 999999999.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-19 📅
Date de publication: 2022-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 016-037847
Se réfère à l'avis: 2021/S 183-475551
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre de stations implantées dans le Département
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Nom: total energies marketing
Adresse postale: 562 avenue du parc de L'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 9 999 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules du Conseil Départemental des Vosges.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum a été passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-19 📅
Date de publication: 2022-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 016-037847
Se réfère à l'avis: 2021/S 183-475551
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre a été attribué à un seul opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : Seuil minimum HT : 700 000,00 euros Ht* Seuil maximum HT : 2 200 000,00euros Ht* *Toutes taxes, mais hors TVA
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum a été passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre a été attribué à un seul opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : Seuil minimum HT : 700 000,00 euros Ht* Seuil maximum HT : 2 200 000,00euros Ht* *Toutes taxes, mais hors TVA
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre de stations implantées dans le Département
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Nom: total energies marketing
Adresse postale: 562 avenue du parc de L'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 9 999 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil départemental des Vosges - service Commande Publique et Achats - 8 rue de la Préfecture - 88000 EPINAL (commandepublique@vosges.fr
Source: OJS 2022/S 016-037847 (2022-01-19)
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