Fourniture de boissons

Ville de Beauvais

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de boissons pour les services de la Ville de Beauvais. Les fournitures sont définies et précisées dans le CCP commun à l'ensemble des lots. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-23 Avis de marché
Avis de marché (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: Aoo-Boissons
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de boissons pour les services de la Ville de Beauvais. Les fournitures sont définies et précisées dans le CCP commun à l'ensemble des lots. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons non alcoolisées 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beauvais
Adresse postale: 1 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.beauvais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344794000 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 đź“…
Date limite de soumission: 2021-04-27 đź“…
Date de publication: 2021-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-149269
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimal ni montant maximal annuel. L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction dans les conditions de l'article 2.2 du règlement de la consultation. Le présent accord-cadre ne pourra faire l'objet d'aucune négociation suite à la remise des offres. Cet accord-cadre est alloti comme suit: — lot 1: boissons sans alcool; — lot 2: boissons alcoolisées; — lot 3: boissons biologiques. Le candidat peut présenter une offre pour un lot ou pour plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots. Le candidat répondant à plusieurs lots présentera une offre par lot. L'attribution de chaque lot se fera par accord-cadre distinct. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes ne sont pas admises. La sous-traitance n'est pas autorisée. La cotraitance sera admise. Des échantillons sont demandés. Voir article 3.13 du règlement de la consultation. Les modalités de retrait, de présentation et de dépôt des offres et candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard huit jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres [soit jusqu'au 19.4.2021 (12h00)], obligatoirement sur la plate-forme des marchés publics de la Ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis — Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses aux questions seront adressées, via la plate-forme, au plus tard sept jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 20.4.2021 (12h00)] à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation. Autres informations: l'ouverture des plis est programmée le 27.4.2021 (14h00), à Beauvais. Elle n'est pas publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Boissons sans alcool
Numéro du lot: 1
Brève description: Sans alcool.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Voir article 2.2 du règlement de la consultation.
Description des options:
Options au sens du droit de l'Union européenne: les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document. Prestations supplémentaires éventuelles (option au sens du droit français): sans objet.
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Intitulé du lot: Boissons alcoolisées
Numéro du lot: 2
Brève description: Boisson avec alcool.
Intitulé du lot: Boissons biologiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Boissons bio.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-27 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimal ni montant maximal annuel. L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction dans les conditions de l'article 2.2 du règlement de la consultation. Le présent accord-cadre ne pourra faire l'objet d'aucune négociation suite à la remise des offres. Cet accord-cadre est alloti comme suit:
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— lot 1: boissons sans alcool;
— lot 2: boissons alcoolisées;
— lot 3: boissons biologiques.
Le candidat peut présenter une offre pour un lot ou pour plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots. Le candidat répondant à plusieurs lots présentera une offre par lot. L'attribution de chaque lot se fera par accord-cadre distinct. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes ne sont pas admises. La sous-traitance n'est pas autorisée. La cotraitance sera admise. Des échantillons sont demandés. Voir article 3.13 du règlement de la consultation. Les modalités de retrait, de présentation et de dépôt des offres et candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard huit jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres [soit jusqu'au 19.4.2021 (12h00)], obligatoirement sur la plate-forme des marchés publics de la Ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis — Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses aux questions seront adressées, via la plate-forme, au plus tard sept jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 20.4.2021 (12h00)] à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation. Autres informations: l'ouverture des plis est programmée le 27.4.2021 (14h00), à Beauvais. Elle n'est pas publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 060-149269 (2021-03-23)