Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de boissons pour les services de la Ville de Beauvais. Les fournitures sont définies et précisées dans le CCP commun à l'ensemble des lots. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boissons
Aoo-Boissons
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de boissons pour les services de la Ville de Beauvais. Les fournitures sont définies et précisées dans le CCP...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de boissons pour les services de la Ville de Beauvais. Les fournitures sont définies et précisées dans le CCP commun à l'ensemble des lots. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: Sans alcool.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir article 2.2 du règlement de la consultation.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options au sens du droit de l'Union européenne: les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. Les conditions de...”
Description des options
Options au sens du droit de l'Union européenne: les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document. Prestations supplémentaires éventuelles (option au sens du droit français): sans objet.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Boisson avec alcool.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Boissons bio.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimal ni montant maximal annuel. L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par tacite reconduction dans les conditions de l'article 2.2 du règlement de la consultation. Le présent accord-cadre ne pourra faire l'objet d'aucune négociation suite à la remise des offres. Cet accord-cadre est alloti comme suit:
— lot 1: boissons sans alcool;
— lot 2: boissons alcoolisées;
— lot 3: boissons biologiques.
Le candidat peut présenter une offre pour un lot ou pour plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots. Le candidat répondant à plusieurs lots présentera une offre par lot. L'attribution de chaque lot se fera par accord-cadre distinct. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes ne sont pas admises. La sous-traitance n'est pas autorisée. La cotraitance sera admise. Des échantillons sont demandés. Voir article 3.13 du règlement de la consultation. Les modalités de retrait, de présentation et de dépôt des offres et candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard huit jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres [soit jusqu'au 19.4.2021 (12h00)], obligatoirement sur la plate-forme des marchés publics de la Ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis — Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses aux questions seront adressées, via la plate-forme, au plus tard sept jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 20.4.2021 (12h00)] à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation. Autres informations: l'ouverture des plis est programmée le 27.4.2021 (14h00), à Beauvais. Elle n'est pas publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 060-149269 (2021-03-23)