le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de matériaux, matériels et divers produits du bois, de la peinture, de la maçonnerie, de la quincaillerie et de la plomberie destinés aux différents services de la Ville.-Il est décomposé en 5 lots au point Ii.2 ci-après.-chaque lot sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commande entre les titulaires des marchés considérés sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité. -Les variantes sont autorisées dans les conditions définies au règlement de la consultation.-les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande en fonction de la nature et de l'importance des prestations considérées.--
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois, peinture, maçonnerie, quincaillerie et plomberie
21081
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de matériaux, matériels et divers produits du bois, de la peinture, de la maçonnerie, de...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de matériaux, matériels et divers produits du bois, de la peinture, de la maçonnerie, de la quincaillerie et de la plomberie destinés aux différents services de la Ville.-Il est décomposé en 5 lots au point Ii.2 ci-après.-chaque lot sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commande entre les titulaires des marchés considérés sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité. -Les variantes sont autorisées dans les conditions définies au règlement de la consultation.-les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande en fonction de la nature et de l'importance des prestations considérées.--
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits du bois📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: carcassonne
Description du marché:
“les fournitures objets du présent lot concernent : bois de charpentes (chevron, demi-chevrons, bastaing, liteau, poutres, volige...),panneaux d'agencement...”
Description du marché
les fournitures objets du présent lot concernent : bois de charpentes (chevron, demi-chevrons, bastaing, liteau, poutres, volige...),panneaux d'agencement de tous type, panneaux de construction de tous type, bois de bardage, bois de clôture, bois de menuiserie, bois de coffrage...les fournitures seront approvisionnées dans des dimensions standards mais il pourra être demandé une découpe si cela s'avère nécessaire.-ce lot sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.-le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 70 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la répartition des bons de commande entre les titulaires du lot considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.-
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale du 01/01/2022 avec un terme au 31/12/2022. Il pourra être reconduit :-a) de manière tacite, par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale du 01/01/2022 avec un terme au 31/12/2022. Il pourra être reconduit :-a) de manière tacite, par périodes successives d'un an sur l'année 2023, 2024 et 2025, sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2025. -b) de manière anticipée en cas d'atteinte du maximum au cours de la période considérée.-
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, ou économique, sont autorisées dans les conditions définies au règlement de la consultation”
Informations complémentaires
les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, ou économique, sont autorisées dans les conditions définies au règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de peinture et revêtement divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“les fournitures objets du présent lot concernent : produits de préparation des supports, peintures intérieures tous supports et tous lieux, peintures...”
Description du marché
les fournitures objets du présent lot concernent : produits de préparation des supports, peintures intérieures tous supports et tous lieux, peintures extérieures tous supports et tous lieux, revêtements muraux hors carrelage ou faïence, revêtements de sols (sols PVC, stratifié, parquet, moquette...) hors carrelage, outils et accessoires nécessaires à la mise en oeuvre des fournitures.-ce lot sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.-le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 65 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la répartition des bons de commande entre les titulaires du lot considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.-
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, ou économique, sont autorisées dans les conditions définies au règlement de la...”
Informations complémentaires
les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, ou économique, sont autorisées dans les conditions définies au règlement de la consultation--
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux et produits de la maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché:
“les fournitures objets du présent lot concernent : matériaux de construction, liants, matériaux, produits et accessoires de toiture, matériaux, produits et...”
Description du marché
les fournitures objets du présent lot concernent : matériaux de construction, liants, matériaux, produits et accessoires de toiture, matériaux, produits et accessoires pour mur, cloisons, planchers et plafonds, matériaux, produits et accessoires pour l'isolation, mastics et produits pour l'étanchéité, matériels divers autres que l'outillage (à main, thermique, électrique...).-ce lot sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.-le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 25 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la répartition des bons de commande entre les titulaires du lot considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.-
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“les fournitures objets du présent lot concernent : quincaillerie du bâtiment, quincaillerie d'ameublement, quincaillerie de sécurité et garniture de...”
Description du marché
les fournitures objets du présent lot concernent : quincaillerie du bâtiment, quincaillerie d'ameublement, quincaillerie de sécurité et garniture de menuiseries, quincaillerie de fixation y compris le scellement chimique, mastics, adhésifs, colles et mousses diverses, cordages et accessoires, chaînes et accessoires, câbles et accessoires, sandows et produits de balisage.-ce lot sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.-le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 90 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la répartition des bons de commande entre les titulaires du lot considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.-
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale du 01/01/2022 avec un terme au 31/12/2022. Il pourra être reconduit :-a) de manière tacite, par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale du 01/01/2022 avec un terme au 31/12/2022. Il pourra être reconduit :-a) de manière tacite, par périodes successives d'un an sur l'année 2023, 2024 et 2025, sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2025. -b) de manière anticipée en cas d'atteinte du maximum au cours de la période considérée
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plomberie et sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché:
“les fournitures objets du présent lot concernent : matériels, produits et accessoires pour la production d'eau chaude et le traitement de l'eau, matériels,...”
Description du marché
les fournitures objets du présent lot concernent : matériels, produits et accessoires pour la production d'eau chaude et le traitement de l'eau, matériels, produits et accessoires pour l'alimentation intérieure et extérieure de l'eau, matériels, produits et accessoires pour l'évacuation de l'eau, matériels, produits et accessoires pour la distribution de l'eau, vannes de tous types et toutes dimensions..., appareils sanitaires...-ce lot sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.-le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 30 000 euros (H.T.). Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-la répartition des bons de commande entre les titulaires du lot considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve que le titulaire concerné puisse satisfaire aux fournitures recherchées dans les délais prescrits. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.-
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date ci-avant est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation est prévue dans le courant du 2ème...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation est prévue dans le courant du 2ème semestre de l'année 2025
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1 - pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du...”
1 - pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics.aude.fr au plus tard le Mardi 09 novembre à minuit (soit au 6ème jour à minuit avant la date limite de remise des offres).-en cas de report de cette dernière, la date limite fixée pour les renseignements complémentaires sera automatiquement repoussée d'autant.-2 - dématérialisation-La transmission par voie électronique est désormais obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée. La signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée.-3 - catalogue électronique-le catalogue est fourni sous format électronique ou par le biais d'une adresse ou d'un lien internet (avec codes actifs) permettant d'en visualiser le contenu et les tarifs avant application de la remise.-4 - attribution des marchés-la Ville retiendra les opérateurs économiques les mieux classés pour chacun des lots :-1) dans la limite d'un nombre maximal de 3 opérateurs économiques par lot,-2) en fonction de la détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse,-3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables.-5 - conditions d'obtention des documents-le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante : https://marchespublics.aude.fr-6 - transmission des offres-les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marchespublics.aude.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - - Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret...”
Adresse postale
préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - - Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
Afficher plus
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 197-513087 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2022-02-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 197-513087
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de bois
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de peinture et revêtement divers
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: couleur de tollens
Adresse postale: zi de la Bouriette
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Nom: nuances unikalo sud mediterranee
Adresse postale: 385 bd Denis Papin
Nom: reca sas
Adresse postale: 94 route de Toulouse
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de matériaux et produits de la maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de quincaillerie
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de plomberie et sanitaire
“le marché peut être consulté sur demande à marches@mairie-carcassonne.fr-le marché est conclu pour une période d'un an reconductible en 2023,2024 et 2025”
Source: OJS 2022/S 045-115123 (2022-02-28)