Fourniture d’une unité d’enduction par filière. Le marché comprend également les options suivantes:
— option 1: une table pour placer le système, détaillant ses dimensions et spécifications techniques (par exemple, planéité, poids, utilités);
— option 2: un boîtier pour accueillir l'ensemble du système et minimiser l'exposition aux solvants. Dans ce cas, le fournisseur détaillera les dimensions complètes de l'enceinte, ses spécifications et la manière dont elle serait reliée à l'échappement des installations.
— option 3: un système de chauffage du gaz, détaillant ses spécifications et comment il serait intégré au système.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’une unité d’enduction par filière
B21-02952-NB
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“Fourniture d’une unité d’enduction par filière. Le marché comprend également les options suivantes:
— option 1: une table pour placer le système, détaillant...”
Brève description
Fourniture d’une unité d’enduction par filière. Le marché comprend également les options suivantes:
— option 1: une table pour placer le système, détaillant ses dimensions et spécifications techniques (par exemple, planéité, poids, utilités);
— option 2: un boîtier pour accueillir l'ensemble du système et minimiser l'exposition aux solvants. Dans ce cas, le fournisseur détaillera les dimensions complètes de l'enceinte, ses spécifications et la manière dont elle serait reliée à l'échappement des installations.
— option 3: un système de chauffage du gaz, détaillant ses spécifications et comment il serait intégré au système.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Institut national de l’énergie solaire — conditions d’accès réglementées.
Description du marché:
“Fourniture d’une unité d’enduction par filière. Le marché comprend également les options suivantes:
— option 1: une table pour placer le système, détaillant...”
Description du marché
Fourniture d’une unité d’enduction par filière. Le marché comprend également les options suivantes:
— option 1: une table pour placer le système, détaillant ses dimensions et spécifications techniques (par exemple, planéité, poids, utilités);
— option 2: un boîtier pour accueillir l'ensemble du système et minimiser l'exposition aux solvants. Dans ce cas, le fournisseur détaillera les dimensions complètes de l'enceinte, ses spécifications et la manière dont elle serait reliée à l'échappement des installations.
— option 3: un système de chauffage du gaz, détaillant ses spécifications et comment il serait intégré au système.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-30
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur le site Internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 104-273106 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Personne de contact: M. BURTIN Nathan
Téléphone: +33 0438782874📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’une unité d’enduction par filière.
B21-02952-NB
Brève description:
“Fourniture d’une unité d’enduction par filière.
Le marché comprend également les options suivantes:
o Option 1 : Une table pour placer le système,...”
Brève description
Fourniture d’une unité d’enduction par filière.
Le marché comprend également les options suivantes:
o Option 1 : Une table pour placer le système, détaillant ses dimensions et spécifications techniques (par exemple, planéité, poids, utilités).
o Option 2 : Un boîtier pour accueillir l'ensemble du système et minimiser l'exposition aux solvants. Dans ce cas, le fournisseur détaillera les dimensions complètes de l'enceinte, ses spécifications et la manière dont elle serait reliée à l'échappement des installations.
o Option 3 : Un système de chauffage du gaz, détaillant ses spécifications et comment il serait intégré au système.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: /Institut National de l’Energie Solaire - Conditions d’accès réglementées.
Description du marché:
“Fourniture d’une unité d’enduction par filière.
Le marché comprend également les options suivantes:
o Option 1 : Une table pour placer le système,...”
Description du marché
Fourniture d’une unité d’enduction par filière.
Le marché comprend également les options suivantes:
o Option 1 : Une table pour placer le système, détaillant ses dimensions et spécifications techniques (par exemple, planéité, poids, utilités).
o Option 2 : Un boîtier pour accueillir l'ensemble du système et minimiser l'exposition aux solvants. Dans ce cas, le fournisseur détaillera les dimensions complètes de l'enceinte, ses spécifications et la manière dont elle serait reliée à l'échappement des installations.
o Option 3 : Un système de chauffage du gaz, détaillant ses spécifications et comment il serait intégré au système.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Table pour placer le système + Boîtier pour accueillir l'ensemble du système et minimiser l'exposition aux solvants.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 104-273106
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000929891
Titre: Fourniture d’une unité d’enduction par filière.
Date de conclusion du contrat: 2021-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Jp kummer semi conductor technology gmbg
Commune postale: Augsburg
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Bayern 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 198-516234 (2021-10-07)